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2. La rcupration des eaux de pluie est une pratique rpandue dans certains pays ou rgions.Les arguments au dveloppement de ces installations sont nombreux ; on peut y voir notamment :Le renchrissement du cot de l'eau usage domestique ou agricole, -L'absurdit d'utiliser de l'eau potable
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1. 1 Installer des quipements de rcupration des eaux de pluie,
un nouveau march pour les artisans.
2. 2 La rcupration des eaux de pluie est une pratique rpandue dans certains pays ou rgions.
Les arguments au dveloppement de ces installations sont nombreux ; on peut y voir notamment :
Le renchrissement du cot de leau usage domestique ou agricole,
-Labsurdit dutiliser de leau potable dautres usages que la consommation humaine,
-La multiplication des saisons de scheresse constates
ces dernires annes (1999, 2002, 2005, 2006 et 2007) et la raret ou lirrgularit de la ressource eau,
Une incitation financire notamment aux particuliers pour squiper.
-une sensibilisation accrue du public aux questions de protection de lenvironnement,
3. 3 Dans ce contexte, le dveloppement dune offre professionnelle simpose. Les artisans de nos mtiers sont dans la capacit de proposer la ralisation dun systme de rcupration des eaux de pluie loccasion de travaux de construction (fondations, bassin de rtention, ANC), damnagements extrieurs (piscine, systme darrosage) ou de rnovation des installations sanitaires. Le faire savoir et safficher sur ces marchs, cest tout l intrt de la dmarche Qualipluie.
4. 4 Quels usages leau pluviale ? Le volume deau pluviale rcupr fonction de la pluviomtrie (frquence, rgularit, niveau) et de la surface de toiture peut servir diffrents usages :
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6. 6 Ils voquent dune part les normes sanitaires (rseau deau potable) dautre part les caractristiques des systmes dvacuation. Tout projet de rseau intrieur doit tre soumis lavis de la DDASS. Le conseil suprieur de lhygine publique de France a rsum ce quil est possible de faire leau de pluie collecte en aval de toitures peut tre utilise pour des usages non alimentaires et non lis lhygine corporelle () ; titre drogatoire, (), la rcupration et lutilisation deau de pluie pour certains usages limits lvacuation des excrta et des usages connexes () Attention nous restons en attente dune volution rglementaire sur ce point; chaque artisan doit expliquer ses clients les limitations actuelles.
7. 7 de la loi sur leau et les milieux aquatiques du 30 dcembre 2006. Ce texte entend notamment favoriser la rcupration et infiltration la parcelle privilgie (surface impermabilise > 600 m2 de surface de collecte hors terrasse accessible et voirie). Linstallation dun systme de rcupration des eaux pluviales peut ainsi permettre dobtenir des abattements (jusqu 100 %) de la taxe pour la collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales institue par les communes ou les EPCI (calcule selon quantit et qualit des rejets des eaux pluviales dans le rseau 0,20 cts / m2 impermabilis maximum).
8. 8 des rgles fiscales relatives au crdit dimpt. Larrt dapplication du 4 mai 2007 est venu en prciser les modalits. Rappel : le bnfice du crdit dimpt permet au particulier pour les travaux effectus dans sa rsidence principale, de dduire du montant de limpt sur le revenu d ou de se voir rembourser 25 % du montant des quipements ligibles. La facture fera apparatre distinctement les quipements ligibles et ladresse du chantier de ralisation. Lavantage fiscal du crdit dimpt sera plafonn 8000 euros (16000 euros pour un couple) major de 400 euros par personne charge (priode 2005-2009).
9. 9 et de la TVA taux rduit qui peut tre applique aux postes main doeuvre, fournitures et quipement si lhabitation a de plus de deux ans.
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11. 11 Autre rglementation, le rgime des autorisations durbanisme. Linstallation dune cuve ou citerne nest soumise aucune formalit durbanisme ds lors que laffouillement ncessaire <ou= 2 mtres de profondeur et la superficie <100m2 (hors secteurs spcifiques et construction soumise PC). Le cas de lquipement dun lotissement, est particulier puisque soumis permis damnagement.
12. 12 Enfin les rglementations locales. Elles sont le fait du maire ou du prfet principalement. Dans les alpes maritimes, un arrt cadre du prfet dtermine les mesures applicables en matire dusage de leau selon diffrents niveaux dalerte. Ces rglementations visent prserver les ressources au cas de situation anormales. La police de leau est partage entre les agents asserments et les diffrentes autorits de police.
13. 13 Les quipements
14. 14 Les cuves peuvent tre extrieures ou enterres, en bton, ou en plastique (PEHD). Elles sont choisies
en fonction du volume deau stocker et de la superficie disponible pour linstallation.
Arien ou enterr, les deux systmes sont modulables
et peuvent tre complts par des cuves montes en batterie. La citerne sera idalement divise en deux compartiments, le plus petit servant de dcanteur.
Le groupe hydrophore puise leau dans le fond du grand compartiment. La citerne devra tre munie dun trou dhomme. Un trop plein devra permettre dvacuer leau excdentaire.
15. 15 LE DIMENSIONNEMENT * *source SOTRALENTZ HABITAT
16. 16 Leau de pluie scoule du toit et passe dans un filtre autonettoyant afin dtre dcharge des grosses impurets. Leau de pluie hautement sature en oxygne permettra lpuration biologique de leau contenue dans la citerne. La sdimentation et la conversion des particules inorganiques et organiques seffectuera par la remonte des impurets la surface qui seront vacues par le siphon de trop-plein quip en plus dun clapet anti-rongeur. Leau rserve sera prleve laide dune prise deau flotteur en dessous de la surface ou dun tube souple dvacuation quip dune crpine filtrante avec clapet anti-siphonage.
17. 17 Il sert pomper leau pour lenvoyer dans les canalisations. Cette pompe est munie dun rservoir tampon (de 20 300 litres). Ds que le rservoir est vide, la pompe se met en marche. La puissance ncessaire pour la pompe (de 0,45 2,25 kW) dpend de lutilisation ncessaire. La pompe doit tre place labri du gel. Attention: aucun raccordement direct avec leau de distribution nest admis. Bien que plus chres que les pompes de surface, les pompes immerges prsentent les avantages suivants: - aucun risque de dsamorage - pas de bruit audible dans la maison - prsence dun contact de scurit.
18. 18 Le collecteur : Il peut rcuprer 80 90 % de leau qui tombe du toit lors dune averse et peut tre utilis comme trop plein automatique; ainsi, lorsque la cuve est pleine, leau est refoule dans la gouttire puis vacue dans le rseau deaux pluviales. Le collecteur peut tre pourvu dun passage de position t position hiver. Les filtres : on place un filtre dit primaire avant lentre de leau dans la citerne. A la sortie du groupe hydrophore, on place un filtre dau moins 20 microns (m), rempli optionnellement de sable de quartz. Le filtre automatique sinstalle dans le sol avant la cuve la base de la gouttire et peut comprendre un dme avec couvercle pour en faciliter le nettoyage. En aval de la pompe et du rservoir, une cartouche filtrante, avec un filtre lavable de 60 m par exemple, peut tre place.
19. 19 Les quipements intrieurs Selon ltat de la rglementation actuelle, il est de la responsabilit du matre douvrage:
- de prvoir une dconnexion parfaite entre les deux rseaux (eau potable et eau de pluie). Le rseau doit galement tre quip de disconnecteurs pour les postes double alimentation (toilettes).
- didentifier le rseau deaux de pluie par des tuyaux de couleurs diffrentes. Des tiquettes et des panneaux portant la mention eau non potable doivent tre apposs proximit des arrives deau de pluie qui doivent tre verrouilles pour viter tout risque dabsorption accidentelle.
de clarifier, ds lengagement du projet, les mesures de gestion, dentretien et de surveillance des quipements.
20. 20 Annexes donnes chiffres et cartographie
21. 21 Annexes 1 Donnes relatives au climat et au prix de leau
22. 22 Annexe 2 Contexte des Alpes-maritimes extrait de lannexe larrt cadre prfectoral 2007 Encore quasiment autonome pour son alimentation en eau, le dpartement bnficie dune situation climatique avantageuse qui cumule sur le territoire dpartemental les effets de la prsence des Alpes (qui culminent prs de 3000 m), de la mer ainsi que de plusieurs rservoirs naturels importants massifs (karstiques et nappes) (../..). Lanne 1990 mais aussi les dernires annes 2002, 2005, 2006 et maintenant 2007 ont rvl que le systme actuel sapprochait de ses limites alors que la ressource est dj fortement mobilise (../..) Quelles que soient les nouvelles ressources envisages pour le futur, il convient dune part de favoriser la prise de conscience que leau est une ressource prcieuse, en particulier en zone mditerranenne, utiliser de manire raisonne et conome en tout temps. Dautre part, des mesures de limitations des usages et des prlvements en cas de nouvelle scheresse peuvent constituer un mcanisme rgulateur intressant (../..).
23. 23 Zonage plan scheresse des AM
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30. 30 Merci Michel DALMAS du SYNABA, SOTRALENTZ HABITAT et MAAF Assurances voir galement le site Internet de Essor durable qui gre la marque collective QUALIPLUIE www.essordurable.fr
