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Réunion d’information clubs

Réunion d’information clubs. 2010. Ordre du jour. La réorganisation des services de l’Etat Synthèse du CNDS 2009, Campagne de financement du CNDS 2010 Organisation du dispositif d’accompagnement éducatif pour la rentrée scolaire 2010/2011 Calendrier 2010 Le site Internet du CNDS Hte-Marne

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Presentation Transcript

  1. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  2. Réunion d’information clubs 2010 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  3. Ordre du jour • La réorganisation des services de l’Etat • Synthèse du CNDS 2009, • Campagne de financement du CNDS 2010 • Organisation du dispositif d’accompagnement éducatif pour la rentrée scolaire 2010/2011 • Calendrier 2010 • Le site Internet du CNDS Hte-Marne • Questions diverses • Pot de l’amitié Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  4. Jeunesse et Sports en Haute-Marne Une nouvelle donneet le maintien des missions Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  5. Jeunesse et sports DDCSPP 052 Pôle cohésion sociale jeunesse et sports Service Jeunesse, sports et vie associative Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  6. Une gouvernance partagée • Établissement public, le CNDS, est placé sous la tutelle du ministre chargé des sports, qui fixe les orientations générales de son action. Ces orientations sont déclinées par le conseil d’administration qui détermine ainsi les principaux critères d’attribution des aides, après concertation avec les représentants nationaux du mouvement sportif et des collectivités territoriales. • Le CNDS est représenté dans chaque région par un délégué territorial qui est le préfet de région, assisté d’un délégué territorial adjoint. Ce dernier, désigné par le directeur général sur proposition du préfet, est généralement le directeur régional chargé de la jeunesse et des sports (DRJSCS). • Les commissions territoriales du CNDS mettent en oeuvre dans chaque région les orientations du CNDS en fonction des spécificités du territoire (sociales, démographiques, économiques et sportives). Coprésidées par le délégué de l’établissement et par le président du Comité régional olympique et sportif, elles comprennent des représentants de État, du mouvement sportif et, à titre consultatif, des collectivités territoriales. • Les demandes de subventions sont instruites par les services de l’Etat dans les départements et sont étudiées en concertation avec le mouvement sportif départemental avant d’être validé par la commission territoriale. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  7. Synthèse 2009 Les chiffres du CNDS 52 2009 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  8. statistiques 2009 Téléchargeables sur le site 2009 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  9. Les chiffres du CNDS Part traditionnellerégion 3 041 960€comités régionaux 810 237€ 26.6%départements 2 094 113€ 68.8% Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  10. Les chiffres du CNDS 52 Part traditionnelle 325 227€ dont 93 283€/CD et 231 944€ clubsPart équipement 45 685€ soit 13% de la part régionaleNb de licenciés hte marne 43 037ratio licence CNDS 7.56€ Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  11. Les chiffres du CNDS Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  12. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  13. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  14. Campagne 2010 2010 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  15. Répartition de la part territoriale • C N D S :………………………….2 745 000 € • C N D S EQUIPEMENT Equipement jeunes scolarisés:…..… 189 151 € Equipement quartiers en difficulté + accessibilité au public handicapé…193 008 € DOTATION CHAMPAGNE ARDENNE 3 127 159 € Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  16. part territoriale du CNDS Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  17. Part départementale CNDS Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  18. Les enveloppes 2010 pré affectées Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  19. Actions éligibles du CNDS 2010 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  20. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  21. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  22. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  23. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  24. Actions éligibles du CNDS 2010 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  25. Calendrier 2010 2010 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  26. Calendrier CNDS 2010 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  27. Attention!!!2 dates à retenir • 15 mars retour dossiers des CD • 31 mars retour des dossiers clubs Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  28. Notes d’information et dossier 2010 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  29. Notes à votre disposition Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  30. Le dossier de demande Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  31. L’accompagnement éducatifrentrée 2010/2011 2010 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  32. Répartition CNDS de l’AE2009/2010 • Disciplines 20 • Établissement scolaires 9 • Clubs 6 • Comités 1 • Subvention maxi 2 600€ • Subvention mini 350€ • Subvention moyenne 628€ Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  33. AE 2009/2010 soit 18 500€ Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  34. Orientations AE 2010 Un module d’activité sportive Une activité sportive uniquement 2h de séance hebdomadaire pendant 18 semaines (un semestre) soit environ 36h d’activité 12 à 20 élèves volontaires Pas d’obligation de certificat médical ou delicence sportive Une association sportive Soit une association sportive scolaire (AS du collège), soit une association sportive extérieure agréée J&S L’encadrement Un éducateur diplômé, rémunéré ou bénévole, un professeur d’EPS de l’établissement (à l’exclusion de tout autre enseignant) Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  35. Orientations AE 2010 Les établissements concernés en 2010/2011 Les collèges publics et privés sous contrat, Les écoles élémentaires relevant de l’éducation prioritaire et réseaux ambition réussite et réseaux réussite scolaire, Les établissements spécialisés accueillant des jeunes Handicapés scolarisés, Les établissements d’enseignement agricole publics ou privés sous contrat disposant de classes de 4e et 3e. Le Service Jeunesse et Sports de la DDCSPP: Soutien la mise en place des activités par le biais des crédits CNDS. Le montant de la subvention pour un module ne peut excéder : -1 300€ lorsqu’il y a pris en charge de la rémunération de l’intervenant, - 650€ lorsque l’intervenant n’est pas pris en charge (bénévole ou rémunération prise en charge par l’éducation nationale), Ce montant maximal de 650€ couvre les frais supplémentaires liés à l’activité (transport, matériel, droit d’entrée piscine, etc.) Un module d’activité sportive Une activité sportive uniquement 2h de séance hebdomadaire pendant 18 semaines (un semestre) soit environ 36h d’activité 12 à 20 élèves volontaires Pas d’obligation de certificat médical ou delicence sportive Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  36. 2 cas pour l’AS Elle n’a pas fait une demande de subvention CNDS en 2010 Elle a fait une demande de subvention CNDS en 2010 JUSTIFICATIFS Dossier administratif Fiche module Convention Justificatifs et comptes-rendus DATE LIMITE DE RETOUR DES DOSSIERS Jeudi 10 juin 2010 CLUBS, ASSOCIATIONS SCOLAIRES et COMITES DEPARTEMENTAUX Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  37. Le site internetjeunesse, sports et vie associative Haute-Marne Informations téléchargement contacts Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

  38. Merci de votre attention 2009 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations Haute-Marne

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