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Rapport d’activités 2009 Assemblée générale 15 juin 2009

Rapport d’activités 2009 Assemblée générale 15 juin 2009. Contenu. Nominations statutaires Organisation de la structure de concertation Aperçu des affiliations Concertation avec l’AFSCA Gestion et développement du GIQF/GS-012 Collaboration avec les OCI Formations et réunions d’information

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Rapport d’activités 2009 Assemblée générale 15 juin 2009

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Presentation Transcript

  1. Rapport d’activités 2009Assemblée générale15 juin 2009

  2. Contenu • Nominations statutaires • Organisation de la structure de concertation • Aperçu des affiliations • Concertation avec l’AFSCA • Gestion et développement du GIQF/GS-012 • Collaboration avec les OCI • Formations et réunions d’information • Communication • Banque de données • Interchangabilité • Divers

  3. 1. Nominations statutaires en 2009 Nominations d’administrateurs lors de l’AG du 17 juin 2009: • Romain Cools (Belgapom) est remplacé par Antoon Wallays • Dirk Decoster (Vegebe) est remplacé par Romain Cools • Marc Rosiers (Subel) est remplacé par Robert Van Gaever • François Huyghe (Boerenbond) est remplacé par Marc Rosiers • Jules Cossement (Cefi) est remplacé par Erwin Boonen

  4. 1. Composition du Conseil d’Administration(# 15) • Président: Antoon Wallays (Belgapom) • Vice-Président: Alain Masure (FWA) • Trésorier: Philippe Appeltans (VBT) • Secrétaire: Marc Rosiers (BB) • Administrateurs: Erwin Boonen (Cefi) Romain Cools (Vegebe) Yvan Dejaegher (Bemefa) Erwin Demeulemeester (ABS) Guy Depraetere (ABS) Francis Goreux (FWA) Jean Maertens (Synagra) Martine Moyart (CBB) Lucien Perneel (BB) Lionel Vanneste (NCL) Robert Van Gaever (Subel)

  5. 1. Observateurs au sein du Conseil d’Administration • François Huyghe, Boerenbond • Dirk Decoster, Vegebe • Els Vanden Berghe, Ovocom • Emanuele Incalza, KVBM • Veerle Van der Sypt, FTB

  6. 1. Composition de l’Assemblée Générale (# 16) • ABS, représenté par: Hendrik VANDAMME • Belgapom, représenté par : Anton WALLAYS • Bemefa, représenté par : Yvan DEJAEGHER • Boerenbond, représenté par : Piet VANTHEMSCHE et Marc ROSIERS • CBB, représenté par: Chantal MATHY • CEFI Belgium, représenté par : Joseph FOCKEDEY • FWA, représenté par Yvan HAYEZ • NCL, représenté par Lionel VANNESTE • OVOCOM asbl, représenté par Els VANDEN BERGHE • Synagra, représenté par Jean MAERTENS • SUBEL, représenté par Guy PATERNOSTER • VEGEBE, représenté par Dirk DECOSTER • VBT, représenté par Pierre VRANCKEN • Yvan HAYEZ en tant que personne naturelle • Hendrik VANDAMME en tant que personne naturelle

  7. 2. Structure de concertation • La structure de concertation actuelle PTMV-Agrofront est transférée à Vegaplan • Fondation de Groupes de travail de composition paritaire fixée de façon statutaire, avec compétence d’avis • Groupe de travail technique • Groupe de travail communication • Groupe de travail veille résidus • La compétence décisionnelle est attribuée au CA (également pour les questions techniques) • Contrat Vegaplan, PTMV, Codiplan en date du 1er mai 2009

  8. 2. Back office Vegaplan-Codiplan PTMV asbl CODIPLAN asbl VEGAPLAN asbl Back Office Site web Banque de données Développement et entretien des cahiers des charges Information & communication Formations Contrôle des OCI Veillerésidus G-012 G-037 Utilisateur Auditeurs GIQF cultivateurs Agriculteur Acheteur G-033 Entrepreneur Conseiller GIQF entrepreneurs

  9. 2. Structure de concertation PTMV asbl CODIPLAN asbl Décision VEGAPLAN AG - CA GT technique GT Communication GT OCI GT veillerésidus Groupes de travailaveccompétenced’avis ConseilConsultatif National Workshops Fruits et légumesmarché du frais Légumespourl’industrie Pommes de terre

  10. 3. Affiliations Vegaplan en 2009

  11. 3. Affiliations par région

  12. 3. Certificats GIQF prod. prim. végétale par activité

  13. 3. Certificats entrepreneurs par activité

  14. 4. Concertation avec l’AFSCA • Concertation du 30.04.2009 • Changement de norme d’accréditation • Règlement de certification unique pour les Guides • Mise sur pied d’un groupe de travail pour la détermination des durées d’audit • Le Guide sectoriel ne doit pas être présent dans l’exploitation • Concertation du 13.10.2009 • Timing pour le Guide unifié (introduction prévue le 30.06.2010) • Les modules végétal et animal continuent d’exister (possibilité d’audits séparés, à des moments différents, par des OCI différents) • Fourrage • Rôle du gestionnaire: une description claire de ce rôle est attendue dans la Loi, lettre de l’AFSCA à Certibel et aux OCI

  15. 5. Gestion et développement des cahiers des charges • Approbation du Guide sectoriel pour entrepreneurs le 18.02.2009 • Nouvelle version 2.2 du GIQF entrepreneurs le 01.04.2009 • Concordance avec le Guide sectoriel • Nouveau règlement de certification • Transport secondaire: définition (OVOCOM) • Lubrifiants alimentaires : niveau 2  3 • Pas de procédure en cas de fuites d’huile: niveau 2  1 • Procédure en cas de fuites d’huile • Notification en cas de chardons nuisibles • Lutte contre la pourriture brune et la pourriture annulaire dans les zones protégées • Principe de notification • Nouveaux codes d’activité (Stockage des produits récoltés, transformation) • Manuel pour les entrepreneurs au 01.10.2009

  16. 5. Gestion et développement des cahiers des charges • GS-012 introduit le 19.10.2009 • Module fourrage grossier • Plants de pommes de terre • Semences • Vente à la ferme • Stockage de houblon • Production et stockage du tabac • Règlement de certification ‘Générique’

  17. 5. Calendrier des réunions des Groupes de travail • GT Communication : 08.09 • GT Technique:21.04; 08.09; 08.10 • GT veille résidu: 26.08;29.10 • GT audits combinés: 25.02; 09.04; 26.06 • Concertation Bene : 1.12.09 • GT Ad-hoc fourrage grossier: 13.03; 12.06

  18. 6. Collaboration avec les OCI • Réunions d’information 09.06; 03.12. • CCN: 28.05; 26.11 • Enquête non-conformités • Enquête performance de la Banque de données en juin 2009

  19. 7. Communication • Folder (en trois langues) • Lettre d’information (1) • Article (1) • Actualisation du site web • Séminaire ‘Gestion européenne de la qualité’

  20. 7. Communication

  21. 8. Banque de données • Développement de la nouvelle application de la banque de donnéesNouvelles fonctionnalités: • Upload XML vers BOOD • Upload Excel pour les OCI • Outil statistique pour les OCI • Audits inopinés • Audits intermédiaires chez les entrepreneurs • Facturation séparée Codiplan-Vegaplan Finalisation en 2010

  22. 10. Interchangeabilité • Janvier/février 2009: CNIPT • Concertation abandonnée, car différences trop importantes; pas de valeur ajoutée pour Vegaplan • Mars 2009: Prince de Bretagne3 audits de démonstration chez SICA; objectif: accès au marché de QS au moyen d’audits GIQF • L’affiliation à Vegaplan ne s’est pas faite • Veille résidus: Développement d’un fil conducteur pour le marché de QS

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