Les systèmes d’information des ressources humaines (SIRH) Epicéa - Agorha

1. Les systèmes d’information des ressources humaines (SIRH) Epicéa - Agorha Présentation Epicéa Version 16 02 Février 2009

2. ORDRE DU JOUR • Calcul de l’imputation budgétaire • Mobilité • Hors enseignement (HENS)‏ • Enseignement agricole (EA)‏ • Procédure de réorganisation des structures • Congé maternité et congé pathologique dissocié

3. ORDRE DU JOUR • Contractuels du MAP : transformation des CDD en CDI et gestion du service incomplet • Modification de la durée du congé sans rémunération pour convenances personnelles (secteur de l’enseignement privé)‏ • Module formation continue : adaptation du champ « motivations) en fonction des règles de la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires et des agents non titulaires de l'Etat

4. EPICEA • Calcul de l’imputation budgétaire • Suite à la mise en place • de la délégation de gestion MEEDDAD • des DDEA et des DRAAF • le traitement de détermination des imputations budgétaires des agents a été modifié Désormais, l’affectation opérationnelle de l’agent détermine le programme de l’imputation budgétaire (et non plus l’affectation administrative)‏ Conséquences : un simple changement d’affectation opérationnelle peut générer un changement de TG (dans les DDEA passage d’une structure du 215 à une structure du programme 217)‏

5. EPICEA • Délégation de gestion MEEDDAT • Population concernée • Agents affectés dans les DIREN • Agents affectés en administration centrale MEEDDAT • Agents en DDEA sur missions Equipement et agents en DDE • Agents en DDSV sur missions spécifiques • Informations paie • Programme imputation budgétaire : 217 • Code ministère 223 • Codes administration par direction pour l’AC

6. EPICEA • Module mobilité : cartographie

7. EPICEA • Deux nouveaux secteurs de mobilité • ETEC pour les postes des ATS • GM : bureau des emplois de la DGER • Postes importés de Guépard dans le module mobilité HENS • ESUP pour les postes de la filière formation recherche • GM : Bureaux des établissements et des contrats Annexes circulaire : Tri par région - fond bleu Tableaux CAP : édition des postes du secteur après les postes du secteur VEPHY (ETEC puis ESUP)‏

8. EPICEA • Secteur de mobilité pour les postes DDEA/DDE du programme 217 : ENVDE • Pas de GM • Création de postes ponctuels à la demande des GC par la MISIRH. Demande à faire à l’AU Epicéa par messagerie en précisant : • Le n° Epicéa de l’agent • Le n° de la structure administrative • Le n° de la structure opérationnelle

9. EPICEA • Possibilité d’importer des postes (1)‏ • À partir d’un fichier format .csv Habilitations - GM - Assistants IGIR/IGVIR 2 – Vérification des postes à charger. Permets de détecter les postes en anomalie 1 – Charger le fichier contenant les postes 3 – Import des postes dans Epicéa : • poste OK : importés • Poste NOK : affichage anomalie

10. EPICEA • Possibilité d’importer des postes (2)‏ Attention : pas de contrôle en cas d’import d’un fichier déjà importé Dans ce cas : création des postes en double : à supprimer un par un.

11. EPICEA • Gestion de nouvelles informations (1)‏ 1/ Cotation du poste Affichée : • dans les annexes de circulaires • Dans le mobiloscope

12. EPICEA • Gestion de nouvelles informations (2)‏ 2/ Code suivi du poste après parution Affiché : • Dans le mobiloscope • Dans les tableaux de CAP

13. EPICEA • Gestion de nouvelles informations (3)‏ 3/ N° d’ordre pour l’avis des IGIR/IGVIR Affiché : • Dans le mobiloscope • Dans les tableaux de CAP de travail

14. EPICEA • Edition des annexes de circulaires • Possible pour les postes PR (visualisation de la circulaire) pour les Responsables de programme et les IGIR/IGVIR

15. EPICEA • Gestion des agents externes (1)‏ • Nouvel écran : suivi des agents externes Permet • de retrouver le n° d’un agent externe • d’accéder à l’écran de modification des données de l’agent externe Attention : pour les GC, habilitation par rapport au corps de la CAP de l’agent externe. Double clic sur l’agent pour accéder à l’écran • de modification de l’affectation d’origine et du corps de la CAP • de suppression de l’agent

16. EPICEA • Gestion des agents externes (2)‏ • Nouvel écran : mise à jour des agents externes Suppression de l’agent externe. Attention : supprime l’agent de la base, pas de possibilité de le récupérer.

17. EPICEA • Gestion des agents externes (3)‏ Pensez à vérifier l’existence de l’agent (sur écran Recherhce des agents externes) avant d’en créer un nouveau. En cas d’agent créé en double : possibilité de supprimer l’agent (s/r qu’il n’ait pas déjà de demande de mobilité)‏ Le corps attribué à l’agent externe est l’information utilisée par l’application les habilitations des GC. 789 : code corps à utiliser pour les agents contractuels des offices et du CNASEA.

18. EPICEA • Mobiloscope (1)‏ • Mobiloscope différentiel : suivi des nouvelles demandes de mobilité Nouveau critère. Si date de référence saisie, édition des demandes de mobilité créées ou modifiées depuis la date saisie. Attention : - Aux « fausses » modifications - Pas de traçabilité sur la suppression des demandes

19. EPICEA • Mobiloscope (2)‏ • Gestion des critères améliorées : tous les critères d’édition du mobiloscope portent à la fois sur les postes ouverts à la mobilité ET sur les postes demandés (visibilité sur les entrants et les sortants). • Tri des postes identique à celui des tableaux de CAP Concernant l’édition excel :Le mobiloscope comporte de nouvelles colonnes (code suivi du poste, code motif demande de mobilité, rang IGIR/IGVIR accueil, rang du RP). L’édition est prévue pour un format A4, modifiable dans excel (suppression colonnes, modification des paramètres de la mise en page etc …)‏ Possibilité de trier le mobiloscope (une ligne par poste et candidat)‏

20. EPICEA • Mobiloscope (3)‏ • Affichage du programme (215 pour postes DDEA – 215/206 pour postes DRAAF)‏

21. EPICEA • Gestion des habilitations GC • Dans le module mobilité, l’habilitation des GC est effectué par rapport : • Au corps actif et au corps inactif pour les agents du MAP • Au corps de la CAP pour les agents externes Par contre pas d’habilitation par rapport au corps du poste • Pour les arbitrage : habilitation étendue à tous les corps du bureau du gestionnaire

22. EPICEA • Tableau de CAP (1)‏ • Tri des postes dans les tableaux de CAP et d’arbitrage : • Administration centrale – par direction • MEEDDAT • Administration centrale • DIREN (par régions)‏ • 2ième cercle • DDAF/DDEA par département • DRAAF par région (y compris les postes du programme 206)‏ • DDSV • Enseignement technique • Enseignement supérieur

23. EPICEA • Tableau de CAP (2)‏ • Ajout de l’information programme • Fichier excel avec des mises en forme conditionnelles Tableaux CAP : documents excel avec des mises en forme conditionnelle Indication du pg sur lequel le poste est ouvert .

24. EPICEA • Mobilité EA – nouvelles fonctionnalités (1)‏ • Gestion simultanée mouvements titulaire et contractuel pour une année • Saisie en région (SRFD) des candidatures titulaires

25. EPICEA • Mobilité EA – nouvelles fonctionnalités (2)‏ • Notion de catégorie de poste remplacéepar • Corps attendu / Famille poste / Besoin poste Exemple : Avant un poste était ouvert dans une catégorie : 119 - Physique-Chimie / PCEA Avec la nouvelle version un poste est ouvert pour Un corps attendu – 121 PCEA dans l’exemple Un besoin poste - 40 Physique-Chimie dans l’exemple Les besoins poste sont regroupés par famille - 12 Scientifiques dans l’exemple -> harmonisation des applications Guépard et Epicéa

26. EPICEA • Mobilité EA – nouvelles fonctionnalités (3)‏ • Refonte des éditions TSE Possibilité d’éditer : • un TSE Restreint (avec uniquement les postes pouvant être pourvus)‏ • Un TSE non vacant (complémentaire du TSE restreint)‏ Critère catégorie remplacé par les critères : • corps attendu • Famille de poste • Besoin poste Nouveau critère permettant de suivre les agents ayant fait une demande de retraite par exemple.

27. EPICEA • Mobilité EA – nouvelles fonctionnalités (4)‏ • Possibilité d’éditer un TSE par corps pour les CAP des corps « non enseignants » ce qui permet d’avoir un tableau des demandes de mobilité sur les postes gérés par la mobilité EA faites par les agents du corps de la CAP.

28. EPICEA • Réorganisation des structures (1)‏ (RGPP/ DGPAAT / création DDEA – DRAAF / Fusion d’EPL)‏ • Définition d’une procédure (réorganisation de centrale)‏ • Mise à jour du référentiel des structures • Génération de masse des affectations (procédure REO)‏ • Génération des mouvements paie

29. EPICEA

30. EPICEA • Réorganisation des structures (2)‏ • Etape 1 : Tableau de correspondance ancien nouvel organigramme

31. EPICEA • Réorganisation des structures (3)‏ • Etape 3 : Mise à jour des structures Module gestion des structures Epicéa Acteurs : Gestionnaires de proximité Gestionnaires des structure par secteur MISIRH (en l’absence de gestionnaire de secteur)‏

32. EPICEA • Réorganisation des structures (4)‏ • Etape 4 : Génération des affectations administratives, opérationnelles Consultation avant génération

33. EPICEA • Réorganisation des structures (5)‏ Consultation après génération Code procédure spécifique pour les opération de réorganisation (REO)‏ Possibilité d’éditer une notification standard pour les procédures REO

34. EPICEA • congé sans rémunération pour convenances personnelles (contractuels)‏ Habilitations : GC du secteur privé

35. EPICEA • congé sans rémunération pour convenances personnelles (contractuels)‏ Exemple : agent « loi CENSI » Habilitations : GC du secteur privé

36. EPICEA • congé sans rémunération pour convenances personnelles (contractuels)‏ Exemple d’arrêté(Les éditions d’arrêté* et de notification sont paramétrés à partir des modèles existants)‏ * Les modèles d’arrêtés demandés par le secteur de l’enseignement privé sont en cours de validation auprès d’ASTER

37. EPICEA • traitement des nouveaux CDI et modification des contrats CDD en CDI des agents du MAP Habilitations : GC

38. EPICEA • traitement des nouveaux CDI et modification des contrats CDD en CDI des agents du MAP

39. EPICEA Exemple d’arrêté • traitement des nouveaux CDI et modification des contrats CDD en CDI des agents du MAP

40. EPICEA • gestion du service incomplet (CDD/CDI)‏ Habilitations : GC

41. EPICEA • gestion du service incomplet (CDD)‏ Exemple d’arrêté

42. EPICEA • gestion du service incomplet (CDI)‏ Habilitations : GC

43. EPICEA • gestion du service incomplet (CDI)‏ Exemple d’arrêté

44. Congé Maternité et grossesse pathologique EPICEA Bénéficiaires : Agent fonctionnaire stagiaire Agent fonctionnaire titulaire Agent contractuel

45. EPICEA Une période de repos supplémentaire de maternité, limitée à 14 jours peut être accordée À tout moment de la grossesse. La procédure congé maternité a été modifiée en conséquences dans EPICEA. L’évolution livrée dans le cadre de la V16 permet : • d’enregistrer une ou plusieurs périodes de congés prénataux dissociées d’un congé maternité (MT1) validé ou non. • d’enregistrer une période de congé prénatal accolé au MT1 validé à l’état final, ce qui élimine le recours à l’assistance utilisateurs. Dans la limite des 14 jours prévus par la réglementation.

46. EPICEA La procédure MT0 "grossesse pathologique" est ajoutée au menu "congé maternité ». MT0 suspend la position de type 1 en cours, et place l'agent en position de congé maternité (code 012100) pour la durée saisie. IMPORTANT : Lorsque le congé prénatal est disjoint du congé maternité, la validation finale de la demande génère une demande de «retour grossesse pathologique » MT6 ; sa validation replacera l'agent dans la position précédente. La procédure MT6 est ajoutée au menu "congé maternité" pour être directement reprise en signature par le gestionnaire. NOTA BENE : La procédure MT2 de "modification de la date de début" du congé maternité peut également être utilisée pour enregistrer des congés pathologique accolés au MT1 dès lors que le congé maternité principal est resté à l’état 01 (instruction). Cette procédure n’a pas été désactivée. Le choix revient à l’utilisateur.

47. EPICEA Utilisation de la procédure MT0 Le premier congé de grossesse pathologique peut être préinstruit dès les 4 premiers mois, avant même que le congé maternité associé ne soit enregistré; mais il restera bloqué en instruction (sauf présence d'une fin de contrat CDD rapprochée) tant que le congé maternité lui-même ne sera pas validé en préinstruction (la date prévue de la naissance détermine la plage de dates de la grossesse). On ne peut traiter qu'une demande MT0 à la fois (il faut valider ou supprimer la demande en cours avant d'en saisir une autre). On ne peut pas créer de demande MT0 nouvelle tant qu'une demande MT2 d'avancement pathologique du congé prénatal est en cours (c.a.d. dans un autre état que refusée, validée ou annulée) (si nécessaire, il faut supprimer la demande MT2 puis la recréer après création et validation de la demande MT0).

48. EPICEA MT0 MT6 MT1 MT2 MT3 MT4 MT5

49. EPICEA Congé maternité (MT1) validé jusqu’à l’état 41 final Saisie d’une période de congé pathologique prénatal dissocié du congé maternité.

50. EPICEA