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Filières Finances et RH

Projet de directive et outils Contrôles des engagements et des dépenses sur les natures relatives aux personnels (PAT et PE). Filières Finances et RH. Séance du 4 mars 2010. Sommaire. Principes généraux Calendrier des contrôles Présentation des outils Questions et réponses.

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Presentation Transcript

  1. Projet de directive et outilsContrôles des engagements et des dépenses sur les natures relatives aux personnels (PAT et PE) Filières Finances et RH Séance du 4 mars 2010

  2. Sommaire Principes généraux Calendrier des contrôles Présentation des outils Questions et réponses

  3. Principes généraux (1) • Tout engagement de ressources fait l'objet d'une autorisation préalable dans un cadre contractuel donné • Tout engagement de ressources s'inscrit dans le cadre budgétaire donné • Des mesures sont prises pour tout événement nouveau qui intervient en cours d'exercice ayant un impact significatif sur les dépenses RH ou dépassement. Celles-ci sont annoncées à la secrétaire générale. • Un plan pluriannuel d'allocation des ressources est établi dans chaque direction générale. Il est constamment adapté en fonction des priorités et tient compte des départs et des plans de formation / mobilité

  4. Principes généraux (2) • Le procès-verbal de contrôle est le support utilisé pour communiquer le résultat des activités de contrôle entre les différentes entités et les directions générales. • Le contrôle mensuel a lieu si possible après l'exécution de la paie, mais au plus tard dans les 30 jours après son exécution.

  5. "Quittance" direction générale Paie Paie 4.2.4bis 4.2.3 VJ13150A – Contrôle des effectifs mensualisés CFIRH - R206 Consommation des Natures détaillée par Rubrique Infocentre SIRH-CFI Infocentre SIRH 4.2.2 4.2.4 CFIRH - R208 – Consommation sur plage de natures 30 URSF027A – Journal Comptable par coll. et CR. SIRH Infocentre SIRH-CFI Demandes de correction paie 3.3 URPO003A OCCUPATION DE POSTES Votés Chargement rétroactif comptable SIRH 3.3 URPO001A TABLEAU DE BORD : GESTION DES POSTES Votés, Auxiliaires et Extraordinaires 4.2.5 POSTES ET DÉPENSES AU mois 20XX / PROJECTIONS SIRH 4.2.3 URPO008A : Changement Affectation + traitement Direction du budget SIRH Mois n+2 Mois Mois n+1 Calendrier des contrôles et corrections des charges de personnel & outils

  6. 3.3 Présentation du rapport URPO003A OCCUPATION DE POSTES Votés SIRH

  7. 3.3 Paramètres de sélection URPO003A OCCUPATION DE POSTES Votés SIRH

  8. 3.3 URPO001A TABLEAU DE BORD : GESTION DES POSTES Votés, Auxiliaires et Extraordinaires Présentation du rapport SIRH

  9. 3.3 URPO001A TABLEAU DE BORD : GESTION DES POSTES Votés, Auxiliaires et Extraordinaires Paramètres de sélection SIRH DIP + SG : UO5006 DEP : UO0939 DGCO : UO0170 DGPO: UO0172 DGOJ : UO0420 DGOFPC:UO0171 DGOMP : UO0877 Détail des ajustements et postes bloqués (PLEND, congés) Met en évidence les dossiers pour lesquels le CR d'imputation comptable ne correspond pas au CR de l'UO d'affectation

  10. 4.2.3 Présentation du rapport URPO008A : Changement Affectation + traitement SIRH

  11. 4.2.3 Paramètres de sélection URPO008A : Changement Affectation + traitement SIRH

  12. 4.2.2 Présentation du rapport URSF027A – Journal Comptable par coll. et CR. SIRH

  13. 4.2.2 Paramètres de sélection URSF027A – Journal Comptable par coll. et CR. SIRH 1= janvier, 2 = février, etc.. Ex: 0323%, affiche toutes les écritures du PO

  14. 4.2.3 Présentation du rapport VJ13150A – Contrôle des effectifs mensualisés En filtrant sur témoin mouvement, Affiche uniquement les éléments qui ont été modifié par rapport au mois antérieur Infocentre SIRH • (au format *.csv) Mois paramètre de lancement Mois précédent

  15. 4.2.3 Présentation du rapport VJ13150A – Contrôle des effectifs mensualisés Infocentre SIRH • (au format *.pdf)

  16. 4.2.3 Paramètres de sélection VJ13150A – Contrôle des effectifs mensualisés Infocentre SIRH Paramètres obligatoires : Année et Mois Choix de la plage de cr à afficher. Lancement du rapport

  17. 4.2.4bis CFIRH - R206 Consommation des Natures détaillée par Rubrique Présentation du rapport Infocentre SIRH-CFI

  18. 4.2.4 CFIRH - R208 – Consommation sur plage de natures 30 Présentation du rapport Infocentre SIRH-CFI

  19. 4.2.5 POSTES ET DÉPENSES AU mois 20XX / PROJECTIONS Présentation du rapport Direction du budget

  20. Procès-verbal de contrôles A réaliser au plus tard 30 jours après exécution de la paie par les entités qui engagent les dépenses Atteste que l’ensemble du contrôle a été réalisé en conformité avec la présente procédure et que le contenu du PV reflète fidèlement les constats effectués. Document à classer au sein de l'établissement / DG, cas échéant mis à disposition du CI, CdC, ICF, etc.

  21. Prochaines étapes Présentation de la directive au contrôle interne Adoption de la directive en rapport général ½ journée de formation sur les outils d'extraction Définition des modalités d'exécution de la directive dans chaque direction générale Selon organisation et besoins de chaque direction générale, définition des modalités de mise à disposition d'autres rapports • DIRFIN et DRH restent à votre disposition pour vous appuyerdans la mise en œuvre de cette directive dans les DG / établissement

  22. Questions et réponses

  23. Merci pour votre attention

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