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A.G. 2011 – 2012 °

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Presentation Transcript

  1. Clôture exercice 2010 - 2011 Renouvellement du Conseil Syndical Prévisions 2011 – 2012 Points de vote A.G. 2011 – 2012 °

  2. MESSAGE DE LA MAIRIE • Bienvenue à Monsieur Callas, Maire Adjoint

  3. A.G. 2011 - 2012 • Accueil et vérification des présences • Pensée à nos disparus • Désignation du secrétaire de séance • Désignation de 6 scrutateurs • Approbation du PV de l'A.G. du 03/11/2010

  4. RAPPORT DES ACTIVITES DEPUIS 2009 • Organisation du travail de Syndic effectué par le Conseil Syndical • Gestion des domaines • Sécurité • Internet • La chasse aux mauvais payeurs passés, présents et à venir • Respect du R.O.I. • Manifestations diverses

  5. Rapport des activités • Le Conseil Syndical fonctionne comme Syndic • remise en ordre administratif • disponibilité pour TOUS • réactivité • communications • adaptations des statuts et du R.O.I. • réalisation de projets en attente • RECOUVREMENT DE CREANCES • UN CONTRÔLE EXTERNE / une comptabilité en expertise

  6. Rapport des activités • LA GESTION DES DOMAINES • Espaces verts • Enlèvement des ordures ménagères • Stockage des conteneurs à déchet ménager • Egouttage • Eclairage • Sécurité (extincteurs, hydrants, casse-vitesse, …) • Alimentation en eau (contrôle, fuites)

  7. Rapport des activités • LA SECURITE • Portails • Portillons • Badges • Le GARDIENNAGE • … et les résultats

  8. Rapport des activités • Téléphonie et Internet • Les défaitistes et contradicteurs professionnels … • Un projet mené à bien après une analyse de faisabilité • LE DOMAINE EST EQUIPE POUR QUE TOUS PUISSENT SE RACCORDER à faible coût !!! • Plus d’une maison sur 4 est raccordée et ça marche • Le gros problème : l’accès pourtant obligé aux vides ventilés est souvent difficile ou impossible • Attention, après le 30 août 2012, ceux qui souhaiteront le raccordement devront s’acquitter de frais de raccordement aux points de connexion

  9. INTERNET: équipement pour l’avenir

  10. Rapport des activités • Poursuivre en recouvrement les sangsues qui occupent le domaine avec votre argent …. • Les syndics précédents ont négligé cette tâche difficile et nous avons en 2009 hérité de plus de 170.000 € d’arriérés. • A côté des distraits, et quelques problèmes postaux récurrents résolu par des rappels le plus souvent électroniques, il y a les récalcitrants pris en charge par Maître Garcia ce qui a permis de réduire à moins de 38.000 € les impayés en 2011. • L’A.S.L. a obtenu gain de cause dans tous les dossiers plaidés et nous en sommes aux actions en recouvrement par huissiers. Les personnes condamnées paient bien entendu les frais de justice. • Les manœuvres dilatoires des propriétaires Morren et Horowski ont entrainé un report des audiences • On vous demande votre accord pour continuer la politique de recouvrement des impayés

  11. Rapport des activités • Le respect du Règlement d’Ordre Intérieur • 1.   Le R.O.I. est opposable à tout propriétaire. • 2.  Il faut l’accord du Conseil Syndical pour des travaux • 3.   Il y a nécessité de respecter la législation en vigueur. • 4.   La déclaration à l’Urbanisme devrait être correcte • Faut-il poursuivre l’action dans l’affaire Massard-Demany ?

  12. Rapport des activités 2009 - 2001 • Des Manifestations pour rapprocher les propriétaires • Chasse aux œufs de Pâques • Concours de Pétanque • Brocante • Dîner Spectacle • MERCI A NICOLE

  13. ASSEMBLEE GENERALE Lundi 31 octobre 2011

  14. A.G. 31 octobre 2011 • LES DONNEES COMPTABLES • Présentation des comptes et du bilan exercice 2010-2011 par Monsieur Ph. Candel du cabinet comptable CANDEL - MARTIN • Rapport du Commissaire aux Comptes, Monsieur J. Latil du cabinet SARL FLAUDIT

  15. A.G. 31 octobre 2011 • LES DONNEES COMPTABLES Présentation des comptes et du bilan exercice 2010-2011, par Monsieur Candel Cabinet Candel-Martin Rapport du Commissaire aux Comptes, par Monsieur Latil Sarl FL Audit

  16. COMPTES ANNUELS

  17. COMPTES ANNUELS

  18. COMPTES ANNUELS

  19. COMPTES ANNUELS

  20. RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EXERCICE 2010 - 2011

  21. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous présentons notre rapport, relatif à l'exercice clos le 30 septembre 2011 sur : • le contrôle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les Tamaris et Les Portes du Soleil, tels qu’ils sont joints au présent rapport, comprenant les données suivantes : • - total du bilan 641 345 euros, • - total des produits d'exploitation 480 846 euros, • - résultat de l'exercice 18 806 euros.

  22. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous présentons notre rapport, relatif à l'exercice clos le 30 septembre 2011 sur : • le contrôle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les Tamaris et Les Portes du Soleil, tels qu’ils sont joints au présent rapport, comprenant les données suivantes : • - total du bilan 641 345 euros, • - total des produits d'exploitation 480 846 euros, • - résultat de l'exercice 18 806 euros.

  23. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS • la justification de nos appréciations, • - les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi. Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil syndical en date du 6 octobre 2011. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.

  24. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS • la justification de nos appréciations, • - les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi. Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil syndical en date du 6 octobre 2011. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.

  25. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS 1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à examiner, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels.

  26. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS 1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à examiner, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels.

  27. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues la présentation d’ensemble des comptes. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Les travaux importants effectués tant par votre cabinet d'expertise-comptable que par nous-mêmes en 2009-2010 se sont poursuivis sur une partie de l'exercice 2010-2011.

  28. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Les soldes individuels de chaque propriétaire ont été vérifiés et validés. Les derniers litiges sont en train de se résoudre. Les comptes présentés commencent à correspondre à une réalité intrinsèque de l'A.S.L. Nous vous rappelons la décision de votre assemblée générale du 3 novembre 2010 qui a modifié la date de clôture de l'exercice. Elle a été avancée du 30 septembre au 31 août.

  29. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS C'est ainsi que l'exercice 2010-2011 n'aura eu qu'une durée de 11 mois alors que l'exercice 2011-2012 reviendra aux 12 mois habituels. Par contre, cette année encore, les comparaisons avec les chiffres de l'exercice précédent devront rester prudentes, du fait des 11 mois de durée au lieu de12.

  30. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Compte tenu de ces observations, nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice.

  31. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS 2 – JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS En application des dispositions de l'article L. 823-9 du Code de Commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance les éléments suivants : Règles et principes comptables La note de l'annexe expose les règles et méthodes comptables relatives à la comptabilisation des opérations suivantes : immobilisations corporelles ou autres éléments significatifs des comptes annuels.

  32. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Dans le cadre de notre appréciation des règles et principes comptables suivis par votre société, nous avons vérifié le caractère approprié des méthodes comptables précisées ci-dessus et des informations fournies dans les notes de l'annexe et nous nous sommes assurés de leur correcte application. Nous avons également défini les zones de risques potentiels relatifs de votre société et effectué en conséquence des contrôles de substance sur chacun des cycles comptables concernés par ces risques.

  33. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Estimations comptables Nous avons procédé à l'appréciation des approches retenues par la société. Elles sont décrites dans l'annexe sur la base des éléments disponibles à ce jour, et mis en œuvre des tests pour vérifier par sondages l'application de ces méthodes. Conclusions Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche d'audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.

  34. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS 3 - VERIFICATIONS ET INFORMATIONS SPECIFIQUES Nous avons également procédé, conformément aux normes d'exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi. Nous n’avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du Conseil syndical et dans les documents adressés aux propriétaires sur la situation financière et les comptes annuels.

  35. A.G. 31 octobre 2011 • LES DONNEES COMPTABLES Présentation des comptes et du bilan exercice 2010-2011, par Monsieur Candel Cabinet Candel-Martin Rapport du Commissaire aux Comptes, par Monsieur Latil Sarl FL Audit

  36. AG 30/10/2011 ELECTION DES 7 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL • PRESENTATION DES CANDIDATS • RAMASSAGE DES BULLETINS DE VOTE

  37. AG 30/10/2011 ELECTION DES 7 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL

  38. Pendant le dépouillement • Un nouveau budget qui n’engage que l’équipe en place si elle est reconduite • Historique des charges sans tenir compte de l’inflation, • Historique dont les montants sont actualisés sur base de l’EURO en 2011 • Un budget en continuité

  39. EVOLUTION DES CHARGES

  40. FRAIS DE GESTION ACTUALISES selon l’ INDEX 2011 en €

  41. Budget prévisionnel 2011-2012

  42. BUDGET PREVISIONNEL (suite)

  43. Protocole de la rétrocession des parties communes • HISTORIQUE • DOCUMENTS PRESENTES • ACCORD DEFINITIF • SOLUTION FINALE TRES POSITIVE POUR L’AVENIR • Que signifie ne pas entériner l’accord?

  44. RETROCESSION démentir l’INTOX • ---------- Message transféré ----------De : PELLETIER EXPERT <pelletier.expert@laposte.net>Date : 24 octobre 2011 12:31Objet : Re: Rétrocession.À : Jean-Claude OLIO <asltps.ca.pre@gmail.com>Cher Monsieur, • Comme suite à votre mail, je vous informe que j'ai déposé mon rapport au Tribunal, que j'ai reçu l'ordonnance de Taxe (validant mes honoraires d'intervention) et que le Président du Tribunal de Grande en Instance de BEZIERS, en charge de ce dossier ne m'a fait part d'aucune observation, ce qui aurait été le cas, s'il y avait eu le moindre problème. • Je reste à votre entière disposition. Je suis à l'étranger jusqu'au 1er Novembre, mais nous pouvons, si besoin, communiquer par mail. • Cordialement. • Rémy PELLETIER • pelletier.expert@laposte.net

  45. RETROCESSION La VERITE

  46. L’avenir des espaces ludiques ?

  47. ESPACES LUDIQUES

  48. COTISATION AUX ESPACES LUDIQUES • ACTE DE BASE DES LOTS • Cotisation ordinaire aux charges • Cotisation aux espaces ludiques • Cotisations extraordinaires • ESPACES LUDIQUES ACTUALISES = 140 € • Attente par tous de mise à niveau : • Accès à une piscine chauffée • Qualité des infrastructures ludiques

  49. Un projet … ????

  50. LES ESPACES LUDIQUES … • A vendre maison …. • Dans un domaine sécurisé • Avec piscines • Tout le monde doit participer • L’accès doit être possible pour les propriétaires sans limite d’entrée , et selon des périodes suffisantes • Possibilité de créer un contrat de service entre TGA et l’ASL (càd tous les propriétaires)