Jean-Pierre Cabrera Thierry Mettetal Frédéric Naud

1. La "Reverse Logistics" et les Bateaux de Plaisance Hors d'Usage Jean-Pierre Cabrera Thierry Mettetal Frédéric Naud

2. Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion. Q-R Sommaire • Présentation et introduction • Concept de « Reverse Logistics » • Analyse de filières existantes: • La filière VHU • La filière DEEE • Perspective : modélisation de la filière BPHU • Conclusion et questions - réponses

3. Histoire de l’environnement • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion « La planète souffre : la multiplication de ses réactions extrêmes, ouragans, inondations, sécheresses, en est le meilleur symptôme, si j’ose dire. La nature souffre : les espèces s’éteignent à un rythme alarmant. Nous en avons la preuve, l’activité humaine engendre ces dérèglements. Le jour approche, où l’emballement climatique échappera à tout contrôle : nous sommes, en vérité, au seuil historique de l’irréversible. » Jacques Chirac, 2 février 2007, Conférence de Paris pour une Gouvernance écologique mondiale, extrait du discours d’introduction La Reverse Logistics ou Logistique Inverse comporte des méthodes et des outils qui nous aiderons à assurer un meilleur équilibre avec notre milieu Avant le 19ème siècle, la notion d’environnement n’existe pas 1968: création du Club de Rome 1972: Conférence de Stockholm, 1er sommet de la Terre 2005: Entrée en vigueur du protocole de Kyoto sur les conséquences des gaz à effet de serre

4. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Définitions • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion « La logistique à rebours est un ensemble d’activités de gestion visant la réintroduction d'actifs secondaires dans des filières à valeur ajoutée* » - actif signifie tout bien qui ne peut plus assurer sa fonction primaire - secondaire: signifie qui a subi une dégradation * Source: Martin BEAULIEU, Groupe de recherche CHAÎNE,HEC Montréal, 1999. L’APICS a défini la REVERSE LOGISTICS comme : « Une chaine logistique complète dédiée au retour des produits et des matières pour les récupérer, les réparer, les retoucher et/ou les recycler. »

5. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Concept • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Emballage détérioré, échangé: . reconditionnement POE = Point Of (RE-)Entry POS = Point Of Sales POR = Point of Return Produit en panne: . réparation (pièce en panne échangée), Produit démonté pour recyclage des matières: . démantèlement fournissant matière pour recyclage et à valoriser . ou de l’énergie à valoriser . ou des déchets ultimes enfouis Produit en fin de vie: . remis à neuf (occasion) Produit démonté: . cannibalisation pour pièces détachées Produit en maintenance (ex. moteurs avions): . reconstruction (comme neuf) Produit nettoyé, vérifié: . réemploi (ex. emballages consignés) Produit employé à un autre usage: . réutilisation (ex.objets d’arts) Echanges avec le milieu D’après H. Dyckhoff, R.Lacks, J Reese, Supplys Chain Management & Reverse Logistics Editions Springer, 2004

6. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Responsabilité élargie des Producteurs - REP • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Contexte historique • - Evolution des populations et de la concentration urbaine 3 milliards d’individus en 1975 dont 37 % en zone urbaine • 5 milliards d’individus en 2004 dont 48 % en zone urbaine • Augmentation du nombre des ménages associée à la diminution du nombre de personnes par foyer • Evolution de la technologie et des modes de consommations Technologie basée sur la chimie du pétrole • Réduction du cycle d’utilisation des produits • Augmentation de la consommation • Multiplication des emballages • Conséquences sur la chaine logistique • En amont par la pression sur les ressources minérales et fossiles • En aval par les volumes transportés et les déchets générés

7. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Responsabilité élargie des Producteurs - REP • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Evolution des politiques environnementales • Une économie unidirectionnelles non viable … • Du principe pollueur payeur (OCDE - 1972) …Eco-taxe visant à anticiper les coûts de traitement des pollutions : la TGAP • (Ex : Taxe sur Enlèvement des ordures ménagères – Taxe sur la production d’huiles usagées…) • …Au principe de Responsabilité Elargie des Producteurs (OCDE-1994) • Visant à impliquer financièrement les producteurs dans la gestion de la fin de vie de leurs produits • objectifs: • - Réduction et prévention de la production des déchets (traçabilité) • - Réutilisation des produits • - Augmentation de l’utilisation de produits recyclés • - Réduction de la consommation des matières premières • - Intégration des coûts environnementaux dans le prix des produits • - Valorisation énergétique quand l’incinération est la seule solution

8. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Responsabilité élargie des Producteurs - REP • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion • REP : un outil au service des politiques afin d’impliquer les producteurs aux conséquences de la fin de vie de leurs produits • Avantages: • - Une incitation à la prévention des déchets. • - Une vérité sur les coûts de traitement. • - La constitution de réserves financières pour le traitement de la fin de vie des produits. • - L’accélération de l’industrialisation des filières de retraitement. • Ses limites sont : • - La multiplication des sources de financement et des interlocuteurs. • La perturbation des marchés économiques déjà en place par l’apparition d’un interlocuteur supplémentaire - L’Eco organisme. • - La difficulté de mise en place et de gestion des éco organismes.

9. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Eco-Organismes • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion • Actuellement, en France, 100 000 à 150 000 producteurs gèrent environ 10 M T de déchets sous le principe de REP. • Organisation individuelle ou collective - dépendant de la capacité des producteurs afin de faire face individuellement ou collectivement à leurs responsabilités • Les ECO ORGANISMES • - Organisation : • - Mise en œuvre et gestion des filières (collecte, tri, traitement) • - Communication • Gestion des indicateurs de performance • Suivi statistique (Ademe)

10. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Eco-Organismes • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion • Aspect financier: • - les producteurs contribuent au financement de l’éco organisme • Barème amont • - L’éco organisme aide les collectivités locales (collecte) • Barème aval • Cadre administratif: • - filières règlementées • Conventionnement (Piles) • Agrément (VHU) • - filières non règlementées • Organisation libre des producteurs (Ski, consommables Bureau,...) Exemple de filières...

11. La filière VHU - Véhicules Hors d’Usage Gisements et dates clés • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion • GISEMENTS: Parc automobile français en 2006 : 36 290 000 Véhicules particuliers & utilitaires ( + 0,43 % / 2005) Véhicules mis en décharge : 1,8 millions d’unités soit 1,6 millions de Tonnes • QUI POSSEDE CES VEHICULES: • DATES CLES: 1993: Accord cadre pour la gestion et le traitement des VHU 2003: Transcription en droit français de la directive Européenne N° 2000/53/CE

12. La filière VHU - Véhicules Hors d’Usage Flux Physique • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Taux de recyclage moyen : 83 % Étude Renault/Sofival 98/99 Démolisseurs Distributeurs Broyeurs

13. La filière VHU - Véhicules Hors d’Usage Gestion des coûts • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion PRE-REQUIS: Le propriétaire ne doit rien payer! • Les distributeurs: • Ils négocient des contrats avec les principaux détenteurs de VHU • Les démolisseurs: • Ils ne peuvent rien refacturer aux producteurs et doivent financer le coût de la déconstruction par la revente des pièces détachées • Les Broyeurs: • Ils peuvent demander une compensation aux constructeurs, mais doivent justifier d’une comptabilité séparée pour les VHU • Ces modalités de compensation sont définies dans un arrêté du 13 mai 2005!

14. La filière VHU - Véhicules Hors d’Usage Conclusion • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion • La filière VHU est en train de se structurer sur une filière de démolition déjà existante. • Avantages: • Flux et process connus et maîtrisés • Acteurs identifiés • Inconvénients: • Difficultés de répondre aux nouvelles obligations (remontée des statistiques vers l’ADEME, Comptabilité) • Prise en compte du principe de REP très difficile

15. La filière DEEE ou D3E Enjeu, gisements et volumes • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion 1998: l’ Union Européenne (15 pays) produit 6MT de DEEE par an, dont 1,5MT en France L’ADEME estime le taux de croissance de DEEE à 3 à 5% par an Les DEEE représentent 14kg/an/personne, seulement 2kg sont traités avant 2006 Enjeu : prise de conscience collective des risques de détérioration de notre environnement

16. La filière DEEE ou D3E Cadre règlementaire • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Modifiée par Directive 2003-108 Directive 2002-95 ROHS-RDSD Directive 2002-96 WEEE-DEEE Décisions du 11/03/04 et 3/05/05 Complétées par L’objectif du législateur est de faire traiter 4kg/an/personne dès 2006, révisable tous les 2 ans Décisions du 18/08/2005 13/10/05 21/10/05 21/04/06 Transposées par Complété par Arrêté du 25/11/05 Substances Décret 2005-829 DEEE-RDSD Article L541-10-2 Code Envt LFR 2005 Arrêté du 6/12/05 Agréments ménagers Décret 2005-1472 Plans départementaux Arrêté du 23/11/05 Agréments professionnels Arrêté du 23/11/05 Modalités de traitement ROHS: Risk Of Hazardous Substances RDSD: Risque de Substance dangereuse WEEE: Waste of Elecrtonical & Electric Equipments DEEE : Déchet d’Equipement électrique et électronique LFR: Loi de Finance Rectificative Arrêté du 13/03/06 Registre

17. La filière DEEE ou D3E Traçabilité et gestion des coûts • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion L’ADEME est responsable de la consolidation et la publication des données statistiques remises annuellement par les éco-organismes (quantités mises sur le marché, collectées ou reprises et traitées) DEEE professionnels historiques: responsabilité du détenteur DEEE professionnels >13/08/2005: responsabilité du Producteur sauf contrat DEEE ménagers historiques Eco-participation (Visible fee) DEEE ménagers > 13/08/2005: responsabilité du producteur

18. La filière DEEE ou D3E Les DEEE des ménages • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Pour les DEEE historiques et jusqu’en 2011 extension -> 2013 (Blanc) Barême « amont » Eco-Organismes: ERP Recylum Ecosystème Ecologic Barême « aval » Opérateurs de Traitement Emmaus, Envie Collecteurs Broyeurs Enfouisseurs Incinérateurs

19. La filière DEEE ou D3E Conclusion sur la filière D3E • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion La filière DEEE constitue l’exemple le plus récent axé sur la REP: - prise en compte éco-conception - éco-organisme centralisateur - prise en compte de la complexité liée à la variété des produits ... à partir des deux filières étudiées, nous allons étudier une filière en gestation: BPHU

20. Perspective : modélisation de la filière BPHU Bateaux de Plaisance Hors d’Usage • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Y a t-il un gisement? Quelle rentabilité pouvons-nous attendre d’une telle filière ? Doit-on créer un éco- organisme collectif ou traiter de façon individuelle la fin de vie des bateaux ? Est-il opportun de créer une telle filière ?

21. Perspective : modélisation de la filière BPHU Les acteurs – Les contraintes • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion • Les acteurs de la filière • Fédération des Industries Nautiques: défendre, représenter et promouvoir tous les métiers du secteur nautique français • Les fabricants de bateaux : • 1 300 entreprises /10 360 personnes / CA 1 milliard d’euros (source INSEE ) • France: 1er rang mondial hors bateaux de luxe • Les contraintes La directive européenne 2003/44/CE définie les modalités de fonctionnement du marché des bateaux de plaisance: • Aucune notion de recyclage • Aucune notion d’éco conception • Pas d’homogénéisation des principes d’immatriculation PAS DE CONTRAINTES ADMINISTRATIVES!

22. Perspective : modélisation de la filière BPHU Les gisements • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion • Les gisements La flotte en métropole : 834 000 unités 75% sont des bateaux à moteur 76 % ont d’une taille inférieure à 8 mètres Le cycle de vie des Bateaux de plaisance est de 30 ANS (en moyenne) + Le boum de la plaisance est au début des années 70 = Le gisement est naissant! La FIN estime le gisement à 10 000 Tonnes pour 2008 et à 20000 tonnes en 2015.

23. Perspective : modélisation de la filière BPHU Description du procédé • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion 1/ Administratif/ Légal: Rechercher le propriétaire et conclure l'agrément d'enlèvement Etablir le certificat de désimmatriculation Transporter le bateau au centre de déconstruction Enregistrer les données de traçabilité 2/ Désarmement Détacher les éléments mobiles: voile, ancre, mats, haubans, quille,lest, safran,... 3/ Dépollution Dépolluer: retirer les fluides, les graisses, les produits toxiques, les matériaux souillés et dangereux, les eaux polluées 4/ Déconstruction/Tri Séparer la coque du pont Démonter, découper, tronçonner, les éléments et les séparer par catégories: bois, plastiques, métaux, composites 5/ Mise en filière Reconditionner les matières produites Transférer vers les filières de recyclage matières pour recyclage, valorisation énergétique, traitements spécialisés, et filière de déchets ultimes

24. Perspective : modélisation de la filière BPHU Coûts • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion 700€ 1300€ Total: 2836 € par bateau 836€

25. Perspective : modélisation de la filière BPHU Valorisation des matières • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Total: 1610 € par bateau Soit un déficit de 1 226 € par bateau

26. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Eco-Organismes pour traitement des BPHU ? • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Doit-on créer un Eco-organisme? • Nous considérons qu’il faut mettre en place une gestion collective au travers d’un éco-organisme: • - il prend en charge de la coordination des activités de collecte et traitement • - Mutualisation des coûts • - Retour d'expériences partagées favorisant les démantèlements futurs (éco-conception) • Pérennité des provisions financières sur le long terme • Ouverture de la filière à d’autres secteurs d’activités (ex: mobilhomes...)

27. La « Reverse Logistics » ou logistique inverse Eco-Organismes pour traitement des BPHU ? • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Mise en œuvre contrainte ou volontaire ? Notre avis: la démarche volontaire est la bonne, mais nous considérons que l’implication des pouvoirs publics est indispensable Intérêt des producteurs vers une démarche Volontaire ... - démarrage hors contrainte de la filière - Lobbying pour orientation des futures législation - Approche marketing ... en impliquant les Pouvoirs Publics pour:- contraindre l’ensemble des acteurs à s’impliquer - assurer une mise en œuvre effective de la filière

28. Conclusion • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion En partant d’une notion très vague, la « Reverse Logistique », nous avons découvert plus précisément les produits en fin de vie et l’étude approfondie de deux filières VHU-DEEE nous a permis d’appréhender de façon critique la mise en œuvre d’une nouvelle filière.

29. Conclusion Questions - Réponses • Introduction • Reverse Logistics • La filière VHU • La filière DEEE • La filière BPHU • Conclusion Merci de votre attention