Schématisation de la gouvernance

1. Schématisation de la gouvernance Illustrations

2. Schématisation classique de la gouvernance Table stratégique Pilotage ARS Périodicité A minima 2 / an • RôleInstance décisionnelle et évaluative • Est garante de la bonne exécution du projet • Est garante du respect des engagements des acteurs locaux • Est garante de la cohérence des démarches et initiatives locales • Rend les arbitrages nécessaires Composition Minimale : ARS, CG, Organisme locaux d’Assurance Maladie (CPAM, CARSAT,MSA, RSI…), La composition des instances est fonction des contextes locaux le nom des instances n’est pas figé , il peut s’agir de comité par exemple Table Tactique Composition : ARS + l’ensemble des représentants des professionnels des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux présents sur le territoire concerné, ainsi que des personnes âgées. Par exemple : Réseau, MAIA, CLIC, URPS Médecin / IDE / Pharmacien/Kiné, GCS, EHPAD, SSIAD, SAD, CHU, CH, etc… • RôleInstance opérationnelle de pilotage • Identifie les besoins de santé, d’offre de soins et de services • Propose axes de travail et actions • Définit les indicateurs de suivi et assure la collecte des données, les axes de formation • Organise les groupes de travail et s’assure de l’avancée des travaux Désigner des Rapporteurs des séances Périodicité trimestrielle Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Périodicité Mensuelle

3. Schéma de gouvernance intégrant une instance consultative Instance consultative Présidée par l’ARS Comité de pilotage Pilotage ARS • RôleInstance décisionnelle et évaluative • Est garante de la bonne exécution du projet • Est garante du respect des engagements des acteurs locaux • Est garante de la cohérence des démarches et initiatives locales • Rend les arbitrages nécessaires Périodicité A minima 2 / an Composition Ensemble des acteurs du territoire dont les Usagers et les Fédérations • Rôle • - Est consulté par le comité stratégique sur des sujets et thèmes du projet • - Permet la communication sur le projet à l’ensemble des acteurs Composition Minimale : ARS, CG, caisses (CPAM, CARSAT,MSA, RSI…) Réunion en amont de la table stratégique Comité opérationnel Composition : ARS + l’ensemble des représentants des professionnels des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux présents sur le territoire concerné, ainsi que des personnes âgées. Par exemple : Réseau, MAIA, CLIC, URPS Médecin / IDE / Pharmacien/Kiné, GCS, EHPAD, SSIAD, SAD, CHU, CH, etc… • RôleInstance opérationnelle de pilotage • Identifie les besoins de santé, d’offre de soins et de services • Propose axes de travail et actions • Définit les indicateurs de suivi et assure la collecte des données, les axes de formation • Organise les groupes de travail et s’assure de l’avancée des travaux Désigner des Rapporteurs des séances Périodicité trimestrielle Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Groupe de travail opérationnel Thèmes / composition Périodicité Mensuelle