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Gestion du risque TMD & ADR

Gestion du risque TMD & ADR. Plan. Définition. "Un "danger éventuel, plus ou moins prévisible, inhérent à une situation ou à une activité" est un risque". Définition. +. Risques majeurs. Caractéristiques: Forte gravité Faible fréquence. Ministère de l’Ecologie et du DD.

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Gestion du risque TMD & ADR

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Presentation Transcript

  1. Gestion du risque TMD & ADR

  2. Plan

  3. Définition "Un "danger éventuel, plus ou moins prévisible, inhérent à une situation ou à une activité" est un risque"

  4. Définition +

  5. Risques majeurs • Caractéristiques: • Forte gravité • Faible fréquence Ministère de l’Ecologie et du DD

  6. Prévention et protection

  7. Commune à risque

  8. TMD • Les risquent d'accident sont plus nombreux (Vitesse, trafic…) • Conséquences: • Un effet primaire • Des effets secondaires " Une matière dangereuse est une substance qui, par ses propriétés physiques ou chimiques, ou bien par la nature des réactions qu'elle est susceptible de mettre en œuvre, peut présenter un danger grave pour l'homme, les biens ou l'environnement. Elle peut être inflammable, toxique, explosive, corrosive ou radioactive." (source: prim.net)

  9. Gestion du risque • Réglementation • ADR • RID • ADNR • … • Prévention: • Signalisation • Restriction • La formation des intervenants

  10. Définition • Genève le 30 septembre 1957 • Commission Economique des Nations Unies pour l'Europe • 17 articles • Droit de modification ou de restriction l’entrée de certaines marchandises dangereuses

  11. ADR 2009 Stationnement & Transport • L'annexe A est plus ciblé sur l'aménagement de la marchandise en cause • L'annexe B est plus ciblé sur l'aménagement du véhicule • Documents, les équipements de sécurité et l'attitude de l'équipage • Surveillance • Limitation au passage par les tunnels routiers • un code de restriction en tunnel en fonction de la dangerosité de la matière transportée pour les marchandises dangereuses

  12. Arrêté ADR & Infraction Directive 94/55/CE 1994 1er juin 2001 Décret ADR 10 mars 2008 Arrêté du 8 février 2002 ... Liste des accords multilatéraux Arrêté du 9 mai 2008 Infraction 30 janvier 2009 Décret n°77-1331 Texte consolidé de l’arrêté ADR Décret °2006-1246

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