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La consolidation des ?tats financiers est un processus de pr?sentation del'information financi?re.. RAPPEL. Cette forme de pr?sentation de l'information financi?re, exige que les ?tats financiers de lasoci?t? englobante (acqu?reur) incorporent les informations financi?res de la soci?t? acquise.
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1. Consolidation des tats financiers aprs la date dacquisition 32 906 02 Cours 4
31 janvier 2006
2. La consolidation des tats financiers est un processus de prsentation de
linformation financire. RAPPEL
3. Cette forme de prsentation de linformation financire, exige que les tats financiers de la
socit englobante (acqureur) incorporent les informations financires de la socit acquise.
4. Ce qui permet de prsenter aux utilisateurs des tats financiers lensemble du patrimoine conomique sur lequel lacqureur est en mesure dexercer un contrle.
5. Le processus de consolidation est un processus extra-comptable qui mnera la prsentation de linformation financire regroupe de plus dune entit juridique.
6. Les tats financiers consolids sont tablis partir des tats financiers individuels des socits concernes (technique directe) ou des balances de vrification de celles-ci
(technique du chiffrier)
7. quation de consolidation Socit mre
+ Filiale
cart de consolidation ( +/- value)
Matrialisation/dprciation
limination des oprations
intersocits
8. Les tapes du processus de consolidation 1- Rpartition du prix dachat
2- Matrialisation des carts
3- Dprciation de lcart
dacquisition
4- Analyse et traitement des OIS
venir au prochain cours
5- tablissement de la PSC
9. la date dacquisition des tats financiers consolids doivent tre prpars
Comme les activits de la socit mre et de la filiale nont pas encore dbut, seul le bilan consolid diffre du bilan individuel de la socit mre Consolidation la date dacquisition
10. tapes de consolidation lacquisition 1- Ventilation du prix dachat
2- Aucune matrialisation des carts
3- Aucune dprciation de lA
4- Oprations intersocits: seuls les soldes rciproques du bilan sont limins
5- Calcul de la PSC pour le bilan seulement (si filiale non dtenue 100 %)
11. La consolidation aprs la date dacquisition Aprs la date dacquisition, les activits conomiques de la filiale doivent tre intgres celles de la socit mre puisque cette dernire exerce un contrle sur la filiale.
Les tats financiers consolids devront reflter ce fait
12. Tous les tats financiers devront tre consolids (EFT-EBNR-ER)
Toutes les activits de la filiale seront prsentes aux EF conso
Si des transactions ont eu lieu entre la SM et sa filiale, elles devront tre limines (prochain cours)
13. Les actifs/passifs crs au conso seulement devront tre matrialiss (amortis)
14. Les tapes du processus de consolidation 1- Rpartition du prix dachat
2- Matrialisation des carts
3- Dprciation de lcart
dacquisition
4- Analyse et traitement des OIS
5- tablissement de la PSC
15. La matrialisation des carts dacquisition
Cette tape du processus de
consolidation nest requise que pour la prparation des tats financiers consolids des exercices subsquents lacquisition.
16. Cette tape exige lanalyse de chacune des plus ou moins value identifies lacquisition en vue de dterminer la fraction matrialise de celle-ci de mme que limpact de cette matrialisation sur les tats financiers consolids.
17. Exemple dapplication Matrialisation des carts dacquisition
18. Le 1er janvier 2001, A acquiert 80 % des actions ordinaires de F pour la somme de 500 000 $.
cette date la valeur comptable
de la filiale stablissait 400 000 $.
La JVM de ses immobilisations tait
suprieure de 100 000 $ leur valeur comptable nonc
19. Les stocks affichaient quant eux une JVM infrieure de 50 000 $ la valeur comptable
La dette long terme tait value 30 000 $ de moins que sa valeur comptable.
20. SOLUTION: tape 1 (ventilation) Prix pay 500 000$
Moins:Valeur comptable
de la filiale
(80 % de 400 000) 320 000
Excdent du prix pay...
sur la valeur comptable 180 000$
21. Excdent du prix pay...
sur la valeur comptable 180 000
*Plus value sur immo
(80 % de 100 000) - 80 000
*Moins value des stocks
(80 % de 50 000) 40 000
*Plus value sur la DLT
(80 % de 30 000) - 24 000
cart dacquisition issu
du regroupement 116 000 $
22. Nous sommes de 31 dcembre 2001.
A est prparer ses tats financiers vocation gnrale.
Afin dtablir la matrialisation des
plus ou moins value issues du
regroupement vous obtenez les
informations suivantes: 1 an aprs le regroupementtape 2: La matrialisation carts
23.
Les immobilisations de la filiale avaient une dure de vie rsiduelle de 8 ans la date du regroupement.
Les stocks que possdait la filiale la date du regroupement ont tous t vendus dans lexercice subsquent au regroupement.
La dette long terme vient chance le 31 dcembre 2004.
24. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) Immobilisation:
La plus value de 80 000 $ identifie lacquisition nest pas inscrite aux tats financiers individuels et par le fait mme elle nest pas amortie.
Par ailleurs cette plus-value doit tout de mme tre matrialise puisquelle ne peut tre encore inscrite aux tats financiers consolids une fois limmeuble sorti ou compltement amorti.
25. Par consquent:
Matrialisation annuelle = 80 000 / 8 ans
= 10 000 /an
Immobilisation (plus value) (-) 10 000
Ou Amortissement cumul
immo (+) 10 000
BNR (dbut) ( ) S/O
Dotation amortissement
(E/R) (+) 10 000
BNR (fin) (- ) 10 000
26. Quadviendrait-il aprs 3 ans ? 80 000 / 8 ans = 10 000 / anne
31/12/03 = 3 ans = 30 000
Immobilisation (-) 30 000
Ou Am. Cumul immo (+) 30 000
BNR (dbut)rattrapage 2 ans (-) 20 000
Dotation amortissement (E/R) (+) 10 000
BNR (fin) (-) 30 000
27. Quest-ce que le rattrapage ??? Le processus de consolidation est un processus extra-comptable
Les tats financiers individuels ne conservent aucune trace de ce qui se passe au niveau des ajustements de consolidation
28. chaque anne le processus est repris dans son ensemble et donc ce qui a t pass aux rsultats consolids antrieurs doit tre reflt aux BNR conso du dbut
29. Les stocks:
La moins value de 40 000 $ identifie lacquisition ne doit plus exister aux tats financiers consolids puisque ceux-ci ne sont plus prsents aux tats financiers individuels.
La matrialisation de cette moins-value affectera le CMV de lanne ayant suivi lacquisition.
30. Par consquent: (1 an aprs)
Matrialisation (au moment dans lanne de la vente des stocks) = 40 000 $
Stock (+) 40 000
( le signe + indique llimination de la
moins-value)
BNR (dbut) ( ) S/O
CMV (stock dbut) (E/R) (-) 40 000
BNR (fin) (+) 40 000
31. Quadviendrait-il aprs 3 ans ? La moins value nexistant plus depuis la fin de lanne 1, elle doit toujours tre limine mais cette limination ntant que du rattrapage, elle naffectera pas ltat des rsultats
Stocks (+) 40 000
BNR (dbut)rattrapage (+) 40 000
BNR (fin) (+) 40 000
Le signe (+) au BNR indique que la matrialisation de lanne 2001 a produit un impact positif sur les bnfices (en rduisant le CMV)
32. Dette long terme:
La plus value de 24 000 $ identifie lacquisition nest pas inscrite aux tats financiers individuels et ne peut donc pas tre matrialise.
Cette plus value correspond un ajustement de la valeur de la dette long terme qui a t effectue au moment de lacquisition afin de tenir compte du fait que les taux en vigueur sur le march au moment de lacquisition taient diffrents de celui que portait alors la dette.
33. Le fait que la JV de la dette ait t considre moindre au moment du regroupement indique que le taux de financement obtenu par la filiale tait plus faible que ce qui tait alors disponible sur le march, ce qui a permis au vendeur de bonifier la hausse le prix exig pour la vente des actions de la filiale.
Par ailleurs cette plus-value ne peut exister au-del de lexistence de la dette long terme au bilan de la filiale et doit tout de mme tre matrialise.
34. La matrialisation sera rpartie sur la dure restante du financement soit 4 ans la date du regroupement.
La matrialisation affectera le poste Frais financiers ltat des rsultats consolid
35. Par consquent: (1 an aprs)
Matrialisation annuelle = 24 000 / 4 = 6 000/ anne
Dette long terme (+) 6 000
( le signe + indique llimination de la
plus-value qui a pour effet de rduire la valeur du poste)
BNR (dbut) ( ) S/O
Fr. financiers (E/R) (+) 6 000
BNR (fin) (-) 6 000
36. Quadviendrait-il aprs 3 ans ?
Matrialisation annuelle = 24 000 / 4 6 000/ anne X 3 ans = 18 000 $
Dette long terme (+) 18 000
( le signe + indique llimination de la
plus-value qui a pour effet de rduire la valeur du poste)
BNR (dbut)rattrapage (2 ans) (-) 12 000
Fr. financiers (E/R) (+) 6 000
BNR (fin) (-) 18 000
37. Les tapes du processus de consolidation 1- Rpartition du prix dachat
2- Matrialisation des carts
3- Dprciation de lcart
dacquisition
4- Analyse et traitement des OIS
5- tablissement de la PSC
38. La dprciation de lcart dacquisition Cette tape du processus de
consolidation nest requise que pour la prparation des tats financiers consolids des exercices subsquents lacquisition.
39. Cette tape exige ltablissement du test de dprciation en vue de savoir si lcart dacquisition issu du regroupement a subit ou non une dprciation.
Depuis 2002, les normes comptables excluent le recours lamortissement pour la matrialisation de lcart dacquisition et exige la dprciation
40. Test de dprciation de lA Lobjectif du test de dprciation est de vrifier avec le march sil y a encore lieu de prsenter la mme valeur lcart dacquisition rsultant de lacquisition de lentreprise.
Ce poste reprsente la survaleur attribue aux actions de la filiale au moment du regroupement.
41. La valeur de lcart dacquisition est sujette des fluctuations lorsque lenvironnement de la filiale acquise subit des modifications importantes qui risquent daffecter sa rentabilit future
42. Comment effectuer le test de dprciation de lA ? Le paragraphe 3062.27 fournit les
indications permettant deffectuer en deux tapes un test de dprciation qui permet de dtecter si lcart dacquisition a subit une perte de valeur au niveau de lunit dexploitation. Ce test consiste principalement :
43. 1- Comparer la juste valeur dune unit dexploitation avec sa valeur comptable incluant lcart dacquisition.
44. Lorsque cette comparaison indiquera un excdent de la juste valeur sur la valeur comptable,aucune dprciation de lcart dacquisition naura tre constate
Il ne sera pas ncessaire de complter la deuxime tape du test.
45. 2- Lorsque la valeur comptable de lunit dexploitation excdera sa juste valeur, la juste valeur de lcart dacquisition devra tre tablie
46. en procdant une ventilation de la juste valeur de lunit dexploitation entre ses diffrentes composantes actifs et passifs et en attribuant lexcdent lcart dacquisition en conformit avec le paragraphe 3062.32.
47. Par la suite, une comparaison de la
valeur comptable de lcart dacquisition avec sa juste valeur calcule prcdemment fournira une indication du montant de la dprciation.
48. Le test de dprciation doit tre effectu sur une base annuelle, sauf lorsque tous les critres suivants sont en vigueur:
49. lensemble des actifs et passifs constituant lunit dexploitation na pas chang de manire significative depuis la dernire valuation de leur juste valeur.
50. lors de la dernire valuation de la juste valeur, un substantiel excdent a t constat comparativement la valeur comptable.
51. lanalyse des vnements depuis la dernire dtermination de la juste valeur nous permet de conclure quil est trs improbable quune nouvelle valuation de la juste valeur aboutisse un montant infrieur la valeur comptable.
52. Exemple dapplication Dprciation de lcart dacquisition
53. Nous sommes le 31 dcembre 2003. A est prparer ses tats financiers vocation gnrale.
Jusqu prsent lcart dacquisition na subit aucune dprciation.
Afin de pouvoir procder au test annuel de dprciation vous obtenez les informations suivantes: Donnes:
54.
La valeur marchande des actions de la filiale que dtient A slve 500 000 $.
La valeur comptable de la filiale est de 490 000 $ ce jour.
Limmobilisation offre une juste valeur marchande suprieure de 90 000 $ la valeur comptable.
55. Tous les autres lments de lactif net ont une valeur comptable correspondant la
valeur marchande.
56. Test de dprciation: 1- Comparer la juste valeur dune unit dexploitation avec sa valeur comptable incluant lcart dacquisition.
57.
JVM 500 000 $
VC ( 80 % x 490 000)
+ 116 000 508 000
aucun excdent
58. 2- Lorsque la valeur comptable de lunit dexploitation excdera sa juste valeur, la juste valeur de lcart dacquisition devra tre tablie en procdant une ventilation de la juste valeur de lunit dexploitation entre ses diffrentes composantes actifs et passifs.
59. JVM 500 000 $
VC ( 80 % x 490 000) 392 000
Excdent 108 000
Plus value immobilisation
(80 % X 90 000) 72 000
cart dacquisition 36 000 $
60. Par la suite une comparaison de la valeur comptable de lcart dacquisition avec sa juste valeur calcule prcdemment fournira une indication du montant de cette dprciation.
cart dacquisition initiale 116 000 $
Nouvelle valuation 36 000
Dprciation 80 000 $
61. Impact sur le processus de consolidation (technique directe) cart dacquisition:
cart dacquisition (-) 80 000
Dprciation cart
dacquisition (E/R) (+) 80 000
BNR (fin) (- ) 80 000
62. Les tapes du processus de consolidation 1- Rpartition du prix dachat
2- Matrialisation des carts
3- Dprciation de lcart
dacquisition
4- Analyse et traitement des OIS
5- tablissement de la PSC
63. tablissement de la participation sans contrle
Cette tape finale permet dobtenir les dernires informations ncessaires pour complter les tats financiers consolids; les informations relatives la Participation sans contrle (PSC), lorsque la socit mre ne dtient pas le contrle exclusif de la filiale (dtention de moins de 100 % des actions)
64. La participation sans contrle BILAN reprsente la quote-part de lactif net qui nappartient pas la socit mre
La participation sans contrle RSULTATS reprsente la quote-part de lactif net qui nappartient pas la socit mre
65. AU BILAN:
Valeur comptable de la filiale
X % dtenu par les actionnaires sans contrle
+ ajustements ncessaires pour des oprations intersocits inities par la filiale (en amont)
66. LTAT DES RSULTATS:
Bnfice ralis par la filiale
X % dtenu par les actionnaires sans contrle
+ ajustements ncessaires pour des oprations intersocits inities par la filiale (en amont)
67. Exemple dapplication Calcul de la participation sans contrle
68. Nous sommes le 31 dcembre 2003
A est prparer ses tats financiers
vocation gnrale.
Au cours de lexercice la filiale a ralis un
bnfice de 45 000 $. Toute les ventes de
marchandises effectues de la filiale la
socit mre se sont conclues au cot
dorigine.
La valeur comptable de la filiale en date du 31 dcembre 2003 est de 490 000 $.
69. Impact le processus de consolidation (technique directe) Cette tape du processus nous amne calculer directement les postes de la Participation sans contrle qui paratront tant au bilan consolid qu
ltat des rsultats consolids.
Pour ce faire les quations prcdemment dmontres seront utilises.
PSC (bilan)
(20 % x 490 000) (+) 98 000
PSC (E/R)
(20 % x 45 000) (+) 9 000
70. Rien de mieux quun petit exercice pour sassurer que tout est bien assimil.
(FA4 dc 2002)
71. Jeu complet dtats financiers consolids
72. La socit qui doit prsenter des tats financiers consolids doit prsenter TOUS ses tats financiers sous la forme consolide
Alors que le bilan et lE/R consolids sont le rsultats de laddition des postes existants aux tats financiers individuels (+ certains ajustements)
73. Ceci nest cependant pas ncessairement le cas en ce qui concerne lEFT et lEBNR
74. Ltat des flux de trsorerie La prparation de ltat des flux de trsorerie se fait partir du bilan, de lE/R et de lEBNR consolid.
Il sagit deffectuer le mme travail que lorsque nous prparons lEFT dans un contexte de non consolidation
75. Ltat des bnfices non rpartis La prparation de ltat des bnfices non rpartis se fait partir du solde de BNR consolid du dernier exercice.
ce solde sajoute le BN conso
Duquel sont dduit les dividendes verss par la socit mre seulement
76. La valeur de consolidation Liens avec la consolidation des /F)
77. Lorsque la consolidation des tats financiers nest pas requise
Lorsque la socit mre dsire intgrer ses registres une trace de la performance conomique de la filiale
Comptabilisation du placement dans la filiale selon la mthode de la valeur de consolidation
78. La mthode de la valeur de consolidation permet dintgrer au poste PLACEMENT tous les effets de la consolidation.
79. La mthode de la valeur de consolidation est galement nomme;
Consolidation sur une ligne
80. Lorsque cette mthode est utilise, le bnfice net de la socit mre ainsi que ses bnfices non rpartis prsentent des soldes identiques ceux obtenus par le processus de la consolidation.
81. Calcul du poste placement la valeur de consolidation Prix dacquisition
+ % de la variation des BNR de la
filiale depuis son acquisition
+ matrialisation cumule des carts dacquisition
- Dprciation cumule de lcart
dacquisition
+ limination des profits/pertes non matrialiss sur OIS
82. Le poste Placement mesur la valeur de consolidation reprsente ainsi toujours :
83. Le % dtenu de la valeur comptable de la filiale
+ Le solde non amorti des carts dacquisition
+ limination des profits/pertes non matrialiss sur OIS
84. Produit financier la valeur de consolidation
% des bnfices net de la
filiale pour lexercice
+ matrialisation de lexercice des carts dacquisition
- Dprciation de lexercice lcart dacquisition
+ limination des profits/pertes non matrialiss sur OIS
+ Matrialisation des profits/pertes sur OIS des exercices prcdents.
85. Devoirs: Calculez la valeur de consolidation du placement dans t que prsentera Pastel son bilan individuel du 31 dcembre 2002 si elle dcide davoir recours la valeur de consolidation.
Selon cette mme hypothse quelle sera le revenu de participation qui apparatrait son tat des rsultats de la mme priode
Compltez les 3 premires tapes du processus de consolidation de lexercice dapprentissage (Mre- Fille)
86.
Bonne semaine