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L’agglo de Brive

Diagnostic foncier agricole, un outil de connaissance au service du projet de territoire L’exemple de l’Agglo de Brive. L’agglo de Brive. Des communes périurbaines Caractérisé par une densité entre 100 et 150 hab / km²

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L’agglo de Brive

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Presentation Transcript

  1. Diagnostic foncier agricole, un outil de connaissance au service du projet de territoireL’exemple de l’Agglo de Brive

  2. L’agglo de Brive • Des communes périurbaines • Caractérisé par une densité entre 100 et 150 hab / km² • Portant à la fois les marques d’une certaine ruralité et du développement urbain • Des communes à dominante rurale • Densité < 100 hab / km² Un regain démographique qui profite à l’ensemble des communes Un territoire mixte • Un pôle urbain • Caractérisé par une densité > 150 hab / km² • Un niveau d’équipement qui lui confère une attractivité au-delà des frontières départementales

  3. Diagnostic Foncier Agricole • Un document préalable pour traiter la problématique agricole à l’échelle intercommunale • Enjeux multiples • Enjeu de connaissance • Enjeu spatiaux et d’aménagement • Enjeu économique • Objectifs • Nourrir le projet de territoire de l’agglo • Permettre aux élus de se positionner dans le cadre des réflexions sur le SCOT • Disposer d’un référentiel des marchés fonciers • Se doter d’une base de données des secteurs à enjeux • Répondre de manière opérationnelle à l’un des objectifs du PADD du Projet de PLU de Brive

  4. Diagnostic Foncier Agricole • 1ere phase : diagnostic stratégique • Comment se répartit aujourd’hui en terme de surface les différentes activités sur le territoire communautaire (agriculture, habitat, activités économiques…) ? • Quelles ont été les évolutions depuis 10 ans ? Quelles sont les activités qui ont le plus progressées et au dépend de quelles autres ? • Quel est le volume annuel et les caractéristiques (prix, localisation, taille des parcelles…) des transactions foncières par secteur d’activité (activités, agriculture, habitat.. )? • Quels sont les secteurs (ou parcelles) à enjeux ou apparaissent des conflits d’usage des sols ? • APPROCHE SPATIALE Le foncier, matière première de l’activité agricole

  5. Diagnostic Foncier Agricole • Le développement des circuits courts constitue t-il une opportunité ? • Quelle est la demande locale des consommateurs ? • Quelles sont les attentes des exploitants notamment pour les productions agricoles adaptées en milieu urbain et périurbain? • Quel est le potentiel de développement qui pourraient être lié à la commande publique? • Un questionnaire pour cerner les pratiques locales • > Connaitre les pratiques en termes de restauration collective • > Evaluer les besoins que celles-ci pourraient générer pour l’agriculture locale • APPROCHE ECONOMIQUE Fonction productive de l’agriculture

  6. Diagnostic Foncier Agricole • APPROCHE • COMMUNALE • Un outils pour la mise en place et la révision des documents d’urbanisme, avec connaissance précise des zones à enjeux Un atlas pour éclairer les élus communaux

  7. Diagnostic Foncier Agricole Une définition qui repose sur le croisement des données suivantes : - surfaces agricoles déclarées à la PAC - surfaces agricoles épandables - surfaces agricoles ayant fait l’objet d’investissements - sols à potentialités culturales moyennes - sols à potentialités culturales fortes Repérer les zones de première importance

  8. Diagnostic Foncier Agricole Les zones agricoles à conflit d’usage potentiel sont définies par croisement des  données suivantes : - surfaces agricoles non déclarées à la PAC - surfaces agricoles épandables - sols à potentialités culturales moyennes - sols à potentialités culturales fortes Repérer les zones à conflit d’usage potentiel

  9. Diagnostic Foncier Agricole • Potentialités agricoles & projet de territoire • APPROCHE • PROSPECTIVE • Quel devenir pour les secteurs ou parcelles à enjeux (agricoles et non agricoles) , les friches agricoles • Quelle place et quel devenir pour l’agriculture en milieu urbain et périurbain ? • Quels sont les freins et les contraintes qui pèsent sur l’agriculture? étalement urbain, infrastructures nouvelles, périmètre de protection de la ressource en eau • Quels outils opérationnels développés?

  10. Diagnostic Foncier Agricole • Pistes de réflexion • APPROCHE • OPERATIONNELLE • Une nécessaire mise en réseau des acteurs du monde agricole • Structuration de l’offre mais également de la demande (commande publique) incontournable pour assurer des débouchés • Des synergies à rechercher entre les structures existantes: foirail, novapôle, industries agro-alimentaires… Le concept d’«agripôle » > Une réponse possible pour structurer l’offre

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