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Formation Solvabilité II COMITÉ DE DIRECTION MFP Services

Formation Solvabilité II COMITÉ DE DIRECTION MFP Services. 1. Les bases de Solvabilité II. 2. Solvable ?. Extrait du Larousse : « Se dit d'un débiteur qui peut faire face à ses obligations à l'échéance  »

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Formation Solvabilité II COMITÉ DE DIRECTION MFP Services

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Presentation Transcript


  1. Formation Solvabilité IICOMITÉ DE DIRECTION MFP Services 1

  2. Les bases de Solvabilité II 2

  3. Solvable ? • Extrait du Larousse : « Se dit d'un débiteur qui peut faire face à ses obligations à l'échéance » • Extrait du Petit Robert : « Une entreprise solvable est une entreprise qui a les moyens de payer (ses dettes, ses engagements) »

  4. La solvabilité des entreprises d’assurance : un défi permanent • Les entreprises d’assurance jouent un rôle majeur dans l’économie : • Protection des assurés • Investissements sur les marchés financiers • Elles s’inscrivent dans un environnement de plus en plus instable : • Crises financières • Evénements climatiques • Risques opérationnels • Risques technologiques • …

  5. Un nouveau cadre réglementaire européen SOLVABILITÉ 2 Compagnies d’assurance Mutuelles Mutuelles d’assurance Réassureurs Bancassureurs Succursales d’assurance européennes de groupes internationaux Institutions de prévoyance

  6. Pourquoi Solvabilité II ? • Parce que Solvabilité I ne donne pas satisfaction : • Il ne tient pas compte de la diversité des activités et des risques des entreprises d’assurance en Europe • Il ne garantit pas l’homogénéité des pratiques au niveau européen • Il n’assure pas une sécurité suffisante en « non vie » • Il accuse un retard important avec la réglementation des établissements bancaires

  7. Les objectifs de Solvabilité II • Encourager le développement d’une culture des risques • Favoriser une meilleure allocation des fonds propres • Intensifier la démarche anticipative • Renforcer la gouvernance • Améliorer la compétitivité des entreprises d’assurance européennes • Harmoniser la réglementation et les pratiques de contrôle de l’assurance au niveau européen • Fournir aux superviseurs les pouvoirs et les outils suffisants • Favoriser la convergence internationale avec d’autres cadres réglementaires • Apporter une meilleure protection des assurés • Permettre une meilleure visibilité pour les assurés sur la solidité des entreprises d’assurance • Donner voire rendre confiance aux citoyens sur la solidité du secteur financier

  8. De Solvabilité I à Solvabilité II : ce qui changeprincipalement

  9. Le processus Lamfalussy Démarche itérative utilisée par l'Union européenne pour concevoir les réglementations dans le secteur financier. Source : Commission Européenne

  10. La construction de la directiveLes trois piliers de Solvabilité II Pilier 1 : Quantitatif Pilier 2 : Qualitatif Pilier 3 : Reporting réglementaire Exigences quantitatives Exigences qualitatives Evolution du système de la maîtrise des risques, exigences en termes de gouvernance et de contrôle interne Exigences en termes de reporting prudentiel et informations au public

  11. La construction de la directiveLe calendrier • La directive Solvabilité II a été votée et publiée au Journal officiel de l’Union européenne en novembre 2009 • Date d’entrée en vigueur : 1er janvier 2015 • Avec des premiers éléments à produire aux autorités de contrôle dès septembre 2013 sur les comptes 2012 • Transposition achevée dans les droits nationaux en juillet 2014

  12. Fondamentaux Solvabilité IICe qu’il faut retenir • La directive SII est déjà votée au niveau européen depuis 2009 • Obligatoire pour toutes les entreprises d’assurance et réassurance européennes • Principe d’harmonisation maximale au niveau européen • Les dates « clés » : • 01/01/2015 : Entrée en vigueur officielle • 06/09/2013 : Premiers éléments à fournir aux autorités de contrôle • Certains éléments d’application sont toujours en discussion • L’approche de Solvabilité II est fondée sur l’identification et la mesure des risques auxquels sont confrontées les entreprises d’assurance • Solvabilité II ne se limite pas à un calcul mais introduit également des exigences en termes de gestion des risques, de gouvernance, de contrôle interne, …

  13. Pilier 1

  14. La construction de la directiveLes trois piliers de Solvabilité II Pilier 1 : Quantitatif Pilier 2 : Qualitatif Pilier 3 : Reporting réglementaire • Exigences qualitatives • Mettre en place un dispositif de gouvernance (rôles et responsabilités) et de contrôle interne • Mettre en place des fonctions clés (gestion des risques, actuariat, conformité, audit interne) • Faire sa propre évaluation des risques et de la solvabilité • Exigences quantitatives • Production du Bilan en normes SII • Calcul de l’exigence en capital • Evaluation des fonds propres admissibles • Exigences en termes de Reporting • Davantage d’information à produire (quantitative et qualitative) • Délai de production raccourcis • Reporting à destination du régulateur ET du public

  15. Qu'est ce que la marge de solvabilité ? • Une entreprise d’assurance détient des engagements vis-à-vis de ses assurés : • Sinistres à payer en non vie • Remboursement des sommes placées en vie … Qui se traduisent par des provisions techniques • En face de ses provisions techniques, l’assureur réalise des placements d’un montant équivalent qui doivent lui permettre d’honorer ses engagements lorsque ceux-ci se réalisent

  16. Qu'est ce que la solvabilité ? • Il existe de nombreux risques pour que les placements constitués ne permettent pas de couvrir les engagements… • … le régulateur prévoit que les entreprises d’assurance détiennent des fonds suffisants pour faire face à leurs engagements, même dans des situations très défavorables • Les entreprises d’assurance doivent donc se constituer une réserve supplémentaire de capitaux, marge de sécurité, que l’on appelle « marge de solvabilité » Placements Marge de solvabilité Engagements

  17. Qu’est ce que la solvabilité ? Le bilan en valeur économique • Sous solvabilité I, le bilan était valorisé en valeur historique • Sous Solvabilité II, changement de philosophie. Le bilan comptable est valorisé en valeur économique (= avènement de la juste valeur) • Exemple de valorisation des actifs : les placements cotés seront évalués sur la base des cotations en bourse et les biens immobiliers sont estimés sur la base de leur valeur d’expertise • Exemple de valorisation des passifs : les passifs seront valorisés en « best estimate » (= meilleure estimation) qui demande des efforts de modélisation importants (volumétrie des données, hypothèses actuarielles…)

  18. Qu’est ce que la solvabilité ? Le bilan en valeur économique Actifs Fonds propres (ou actif net) Valorisés à la « juste valeur » ou « valeur économique », c’est-à-dire le montant d’échange sur le marché Passifs dont Provisions techniques Provisions techniques calculées en « Best Estimate » + marge pour risques • Ces principes de valorisation demandent des efforts de modélisation et de calculs importants ainsi qu’une grande qualité des données en amont

  19. Qu’est ce que la solvabilité ? Le bilan en valeur économique et la marge de solvabilité • A partir du bilan comptable en valeur économique (= valeur instantanée), il est possible de mesurer le besoin de marge en « stressant (= choquant) » des éléments du bilan afin de mesurer la déformation : • Exemple à l’actif : appliquer les baisses du marché financier sur les placements • Exemple au passif : appliquer les chocs de taux

  20. Qu’est ce que la solvabilité ? Comment apprécier la solvabilité ? Définition des besoins en capitaux 1 3 Comparaison des besoins en capitaux et des fonds propres disponibles Identification des fonds propres disponibles et éligibles 2

  21. Qu’est ce que la solvabilité ? Comment apprécier la solvabilité ? Définition des besoins en capitaux 1 3 Comparaison des besoins en capitaux et des fonds propres disponibles Identification des fonds propres disponibles et éligibles 2

  22. L’approche par les risques A quel type de risques une entreprise d’assurance peut-elle être exposée ? Quel est le montant de capital « raisonnable » que doit détenir l’entreprise d’assurance pour faire face en cas de survenance de ces risques ? Pandémie Catastrophe naturelle Sinistre majeur Dérive des coûts Crise boursière Faillite d’un réassureur

  23. L’approche par les risques Les principaux risques d’une entreprise d’assurance Risque de souscription Risque de marché Risque de contrepartie Risque opérationnel • Résulte de l’activité d’assurance • Résulte de la possession d’actifs • Résulte des créances sur des tiers (réassureurs mais également clients, agents, sous-traitants et intermédiaires) • Résulte de la présence d’êtres humains, de procédures, d’outils ou de sites d’exploitation dans l’entreprise

  24. L’approche par les risques Focus sur le risque de marché Risques de marché Risque de taux Risque d’action Risque immobilier Risque de change Risque de spread (dégradation de la qualité de l’émetteur) Risque de concentration

  25. L’approche par les risques Les principaux risques d’une entreprise d’assurance Mesure le risque sur la valeur des actifs immobiliers qui résulte d’une dégradation des prix de marché de l’immobilier Ce qui, en pratique est traduit par la mesure de la variation de l’actif net consécutivement à une diminution de 25% des « indices immobiliers de référence »

  26. L’approche par les risques Le calcul du besoin de capital (=SCR) selon la formule standard • Afin de calculer le capital cible nécessaire à une entreprise d’assurance (SCR), il faut : • Identifier l’ensemble des risques auxquels l’entreprise est soumise (risques de marché, risques de souscription vie, risques de souscription non vie, risques santé, …) • Mesurer le besoin de capital associé à chaque risque • Agréger les besoins en capital de tous les risques identifiés

  27. L’approche par les risques Le calcul du besoin de capital (=SCR) selon la formule standard • L’agrégation de ces risques pour arriver au SCR final tient compte du fait qu’il est peu probable qu’ils se produisent tous au même temps • Ces agrégations se font donc à partir de matrices de corrélation

  28. L’approche par les risques Le besoin de capital (SCR) selon la formule standard, effet de diversification Matrice de corrélation Matrice de corrélation SCR = 1414 SCR = 1581 En agrégeant les évaluations de risques unitaires via les matrices de corrélation, on constate un besoin de capital moindre pour les sociétés pratiquant plusieurs activités distinctes

  29. L’approche par les risques Les risques non inclus dans le calcul de besoin de capital Non Inclus Météorite Inclus Tempête Risque systémique … … Epidémie Crise immobilière … Risque stratégique Faillite d’un état de la zone euro… Risque de réputation

  30. L’approche par les risques Le calcul du besoin de capital groupe • Le calcul de la marge de la solvabilité doit être réalisé pour les entités « solos » mais également au niveau du groupe

  31. L’approche par les risques Les relations entre le besoin en capital et les risques de l’entreprise • Exemple d’une société IARD : • Répartition du besoin de capital par nature de risque • Exemple d’une société Vie : • Répartition du besoin de capital par nature de risque Source : QIS 2009 Covéa

  32. L’approche par les risques Formule standard ou modèle interne ? Besoin d’harmoniser les règles et processus de calcul entre les différentes entités des groupes Gain de temps sur la définition, le partage et la validation d’un modèle groupe Coût important d’un modèle interne Côté irréversible d’un modèle interne : pas de retour possible sur la formule standard Obligation dans tous les cas de produire la formule standard pour faire valider le modèle interne par l’autorité de tutelle

  33. L’approche par les risques Comment apprécier la solvabilité ? Définition des besoins en capitaux 1 3 Comparaison des besoins en capitaux et des fonds propres disponibles Identification des fonds propres disponibles et éligibles 2

  34. Le calcul de la marge de solvabilité L’identification des fonds propres disponibles Actifs Fonds propres (ou actif net) Passifs dont Provisions techniques Bilan économique • La directive définit des critères et limites des fonds propres admissibles pour couvrir l’exigence de marge

  35. L’approche par les risques Comment apprécier la solvabilité ? Définition des besoins en capitaux 1 3 Comparaison des besoins en capitaux et des fonds propres disponibles Identification des fonds propres disponibles et éligibles 2

  36. Le calcul de la couverture de la marge de solvabilité Le calcul du ratio de solvabilité Fonds propres (marge de solvabilité disponible) Ratio de solvabilité 1 Capital détenu par la société = Niveau de capital cible nécessaire pour assurer la couverture des risques Besoin en capital (marge de solvabilité requise) 2 Ratio exigé  100 Fonds propres de base Besoin en capital

  37. Le calcul de la couverture de la marge de solvabilité La comparaison des besoins en capitaux et des fonds propres • Variation des ratios de couverture entre Solvabilité I et Solvabilité II constatés lors des exercices QIS5 : • Les ratios de Solvabilité II sont plus « sévères » que ceux de Solvabilité I, avec une forte diversité selon la nature des risques assurés et la concentration de ceux-ci.

  38. Le calcul de la couverture de la marge de solvabilité La volatilité du ratio de solvabilité • En SII, les deux composantes du calcul sont sujettes aux aléas des marchés financiers : • Fonds propres : la valorisation du bilan sur la base des évaluations économiques est source de volatilité (ex. : niveau du CAC 40) • Besoin en capital : • Le besoin en capital lié au risque de marché (risque d’action, risque immobilier…) résulte du niveau ou de la volatilité de la valeur de marché (marché des actions, de l’immobilier, …). • Les provisions techniques sont actualisées et les taux d’actualisation peuvent les faire sensiblement varier • Les exigences prudentielles vont donc fluctuer au gré des marchés et cette volatilité des ratios de solvabilité est à prendre en compte dans le pilotage des entreprises d’assurance

  39. Les conséquences et les leviers en cas de non atteinte des exigences de capital Solvency Capital Requirement : SCR SCR : Capital de solvabilité requis Franchissement à la baisse de ce seuil : Obligation d’un plan de rétablissement soumis à l’autorité de contrôle dans les 2 mois avec obligation de rétablissement dans les 6 mois Intervention graduée de l’autorité de contrôle Minimum Capital Required : MCR MCR : Minimum de capital requis • Franchissement à la baisse de ce seuil : • Intervention prudentielle de dernier ressort, c’est-à-dire, retrait de l’agrément en l’absence d’un plan de rétablissement convaincant dans un délai d’1 mois avec obligation de rétablissement dans les 3 mois

  40. Les conséquences et les leviers en cas de non atteinte des exigences de capital • En cas de risque de non atteinte du ratio cible, l’entreprise d’assurance a le choix entre : • Augmenter ses fonds propres • Modifier son profil de risques

  41. Diminuer la volatilité « risque marché » dans un produit Les conséquences et les leviers en cas de non atteinte des exigences de capital - Comment modifier son profil de risques DIRECT INDIRECT Transférer le risque au client Diminuer les investissements actions / augmenter les couvertures Les unités de compte ou la participation aux bénéfices Diminue le rendement financier

  42. Diminuer la volatilité « risque d’assurance » Les conséquences et les leviers en cas de non atteinte des exigences de capital - Comment modifier son profil de risques DIRECT INDIRECT Réassurance Fréquence Sévérité Franchise Limite de garantie

  43. Pilier 1 Ce qu’il faut retenir • Un calcul de la marge de solvabilité basé sur une approche plus discriminante et plus complexe, basée sur l’identification réaliste des risques de l’entreprise : • Prise en compte des principaux risques : marché, souscription, opérationnel, contrepartie, … • Prise en compte des effets de diversification • Le bilan est réévalué selon une approche économique à l’actif (placements) comme au passif (provisions) • La qualité des données est « clé » pour réaliser un inventaire de qualité en amont du calcul de risque • L’exigence du niveau et de la qualité des fonds propres éligibles est renforcée • Deux niveaux de besoin de capital : MCR et SCR, avec des conséquences différentes en cas de non atteinte

  44. Pilier 2

  45. La construction de la directive Les trois piliers de Solvabilité II Pilier 1 : Quantitatif Pilier 2 : Qualitatif Pilier 3 : Reporting réglementaire • Exigences qualitatives • Mettre en place un dispositif de gouvernance (rôles et responsabilités) et de contrôle interne • Mettre en place des fonctions clés (gestion des risques, actuariat, conformité, audit interne) • Faire sa propre évaluation des risques et de la solvabilité (ORSA*) • Exigences quantitatives • Production du Bilan en normes SII • Calcul de l’exigence en capital • Evaluation des fonds propres admissibles • Exigences en termes de Reporting • Davantage d’information à produire (quantitative et qualitative) • Délai de production raccourcis • Reporting à destination du régulateur ET du public *ORSA = Own risk and solvency assessment

  46. La gouvernance

  47. La gouvernance, définition • Définition de la gouvernance : « La gouvernance désigne l'ensemble des organes de décision, d'information et de surveillance ainsi que les mesures et les règles qui permettent d'assurer le bon fonctionnement et le contrôle d'une organisation ».

  48. La gouvernance dans Solvabilité II • Avec Solvabilité II, la gouvernance des entreprises d’assurance est au cœur des préoccupations des autorités de régulation (rapport Sharma sur les sociétés défaillantes) • « … la quasi-totalité des cas étudiés partageaient la même cause sous-jacente : une mauvaise gestion ou un manque d’expérience, conduisant à un processus de décision inadéquat, à des contrôles internes manquant de pertinence ou un défaut de stratégie. » (rapport Sharma) • La responsabilisation des dirigeants et du CA, devient un axe majeur dans Solvabilité II

  49. Qu’est-ce qu’une « bonne » gouvernance ? Poser de solides fondations sur lesquelles la gestion et la supervision des activités puissent s’établir Leader-ship Efficacité Avoir un conseil d’administration d’une composition, d’une taille et d’une implication adéquates et efficaces afin qu’il puisse s’acquitter correctement de ses responsabilités Identifier, évaluer, gérer et contrôler les risques inhérents à l’activité de l’entreprise Contrôle des risques Capacité à rendre compte Promouvoir une diffusion opportune et équilibrée des informations majeures concernant l’entreprise Rémunérer de manière appropriée afin d’encourager une gestion des risques efficace au sein de l’entreprise Rémunéra tion Parties prenantes Respecter les droits et les intérêts légitimes des adhérents et des parties prenantes

  50. Les attentes de la directive en matière de gouvernance • Contrôle du système de gouvernance dans son ensemble par les autorités de contrôle prudentiel, jusqu’au fonctionnement du Conseil d’administration • Les autorités de contrôle pourront procéder à des demandes d’amélioration, la sanction ultime étant une exigence de capital supplémentaire (capital add on) ; ce qui va se traduire par une dégradation du ratio de solvabilité

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