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Cartes puces et sant

Dcembre 2001. Nicolas CAPIT / Paul BONNET. 2. Plan. IntroductionLes deux cartesPrsentation de l'infrastructureLes avantages du systmeLes problmes du systmeConclusion. Dcembre 2001. Nicolas CAPIT / Paul BONNET. 3. Introduction. Historique du projet Sesam-Vitale1991 : naissance du schma

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Presentation Transcript

    1. Cartes puces et sant Prsent par BONNET Paul et CAPIT Nicolas tudiants en RICM lISTG

    2. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 2 Plan Introduction Les deux cartes Prsentation de linfrastructure Les avantages du systme Les problmes du systme Conclusion

    3. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 3 Introduction Historique du projet Sesam-Vitale 1991 : naissance du schma directeur 1994 : 4 sites pilotes (550 000 cartes) 1996 : acclration du processus Dfinition du cahier des charges 1.0 Appels doffres Avril 1998 : dmarrage du programme Sesam-Vitale Juillet 1999 : fin de la distribution des cartes Dcembre 2000 : cahier des charges 1.31

    4. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 4 Architecture gnrale 2 cartes puce: Carte du patient : Carte Sesam-Vitale Situation administrative Informations mdicales Carte Professionnels de Sant Carte dhabilitation Outils de scurisation des transactions

    5. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 5 Architecture gnrale Informatisation des Professionnels de Sant Un ordinateur avec modem et imprimante Progiciels agrs pour llaboration des documents lectroniques Progiciel spcifique (ex. : dictionnaire des mdicaments) Module de lecture de carte

    6. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 6 Architecture gnrale Ncessit de mise jour des cartes puce du patient (changement administrative dassurance) Rseau de communication entre : Professionnels Sant ?? Assurance maladie

    7. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 7 Carte Sesam-Vitale Ce quil faut savoir Carte microprocesseur (norme ISO 7816) Carte dabord familiale puis individuelle Pas un moyen de payement Dure de vie estime : 3 ans Mise en circulation : 1998

    8. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 8 Carte Sesam-Vitale (2/3)

    9. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 9 Carte Sesam-Vitale (3/3)

    10. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 10 Carte du Professionnel de Sant La CPS sera remise lensemble des professionnels de la sant dont les services ou prescriptions sont remboursables But : Identification de lutilisateur dune application La scurisation des transactions lectroniques

    11. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 11 Carte du Professionnel de Sant

    12. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 12 CPS : la cl prive du PS Cl sur 128 bits Stocke en ROM Protge par un mot de passe

    13. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 13 La CPS : carte didentit du PS La confiance dans les informations contenues dans une carte CPS : la validation de ces informations par une organisation comptente ; l'inviolabilit du support. Par analogie, une carte nationale d'identit n'a de valeur que parce que l'metteur (l'Etat) garantit les informations inscrites et parce qu'elle est infalsifiable

    14. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 14 Valeur juridique de la CPS

    15. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 15 Schma fonctionnel SESAM-Vitale

    20. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 20 Prsentation de linfrastructure

    21. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 21 Vue globale du systme

    22. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 22 Le Rseau de Sant Social Concession de service public exploite par cegetel pour 5 ans Vocation : rseau dchange de donnes lectroniques entre tous les acteurs du secteur sant social en France Fonctionnalits envisages : transmission des feuilles de soins lectroniques (FSE) changes de donnes entre PS Tlmdecine

    23. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 23 Le Rseau de Sant Social Rseau thernet Standards utiliss : TCP/IP, ESMTP, MIME, POP3

    24. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 24 Les flux du RSS FSE au format B2 Retours NOEMIE (Norme Ouverte dEchange entre la Maladie et les Intervenants Extrieurs) : Accuss de Rception Logique (ARL) Flux Rejet/Signalement/Paiement (RSP) Des messages de services Ajout dautres flux suivant les volutions de Ssam-Vitale

    25. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 25 Structure des messages SMTP 1 message SMTP = 1 fichier B2 (contenant 1 ou plusieurs FSE) Champ FROM = adresse du PS Champ TO = adresse de lorganisme dassurance maladie Du type XXYYY@YYY.XX.rss.fr

    26. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 26 Structure des messages SMTP Le SUBJECT = SVvvvvvv/exercice/compostage/nnnnn o SVvvvvv = SV131000 Exercice = numro relatif au fichier B2 Compostage = identificateur unique pour chaque message nnnnn = nombre de FSE dans le fichier B2

    27. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 27 Scurit du RSS Scurit au niveau du numroteur chez le PS : Authentification via le lecteur bifente Encryptage des mails avec une cl de 128 bits

    28. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 28 Accs au RSS 2 grandes catgories : Accs direct au RSS Accs par un rseau tiers

    29. Possibilits daccs au RSS

    30. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 30 Transmission via le RSS Offre de cegetel aux PS RSS + Internet

    31. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 31 Transmission via un rseau priv Technologie intranet priv Existant : Wanadoo sant Abonnement Wanadoo standard + 1 bote aux lettres scurise Libralis Accs scuris par la CPS

    32. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 32 Transmission via Internet Abonnement un fournisseur daccs au choix Quelques fournisseurs spcialiss : Club Mdical abonnement Club-Internet avec bote mail rserve pour la transmission ) Santsurf (groupe Cgdim) Spcifique pour les utilisateurs de progiciel BKL Thales et Mdigest (suivi des FSE transmises et des ARL reus)

    33. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 33 Gre les FSE la place des PS Organismes : Medsyn: Rseau ddi la tltransmission Suivi en ligne des FSE

    34. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 34 Les progiciels Fonctionnalit minimale = constitution des FSE Respect du cahier des charges publi par le GIE Ssam-Vitale Plus de 111 logiciels agrs Quelques-uns sous Mac La majorit sous Windows Pour linstant, rien

    35. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 35 Les avantages + + +

    36. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 36 Carte CPS : Scurit Pice d'identit pour s'authentifier dans un systme (la carte contient l'identit, la (ou les) activit(s) professionnelle(s)) Cl pour dverrouiller un poste/une application Instrument de scurit qui n'ouvre que ce qu'elle est autorise ouvrir

    37. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 37 Rapidit du remboursement La demande de remboursement est envoye le jour mme. Plus de formulaire (feuille de soin papier) remplir Traitement du remboursement informatique (60 000 dames au chmage) ? Remboursement rapide

    38. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 38 Rseau Sant Social La concession de service public qui lie le RSS au Ministre de l'Emploi et de la Solidarit assure la prennit du rseau. La qualit de service vrifie par des audits rguliers assurs par les pouvoirs publics Le Rseau Sant Social est le 1er Intranet de sant en France avec plus de 40.000 clients satisfaits et 1 CHU sur 3 raccord.

    39. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 39 Les problmes - - -

    40. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 40 Problmes du systme Problmes techniques : 1% de cartes inutilisables Impossible de faire 2 FSE au mme moment (carte V1) Erreurs de saisies des noms et prnoms Prnoms et noms en MAJUSCULE Pas daccent ni de tiret Pas dapostrophe Impossible de lire la date de fin des droits lassurance maladie Absence de la date de fin du 100%

    41. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 41 Problmes du systme Problmes techniques : Renouvellement des cartes = plus de 15 jours Carte Vitale 2 : Retarde, au mieux, fin 2003 Problme du secret de la vie prive Problme de cot : Au 31/12/1999 : 3,9 milliards de francs de dpenses Cot carte Vitale 2 : environ 1,5 milliards de francs (60 millions de cartes 25F pice) Problme du rseau: Piratage du RSS

    42. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 42 Conclusion

    43. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 43 Sesam la progression

    44. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 44 Sesam : la progression

    45. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 45 Chiffres en Isre Mdecins : 2024 Ceux avec une CPS : 1545 Soit 76 % des mdecins Ceux qui tl-transmettent : 1045 Soit 52 % des mdecins

    46. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 46 Sesam chez les autres PS 10 200 Kinsithrapeutes (soit 30 %) 3 600 orthophonistes (soit 40 %) 4 400 pharmacies 700 infirmiers 800 chirurgiens-dentistes Soit 362 681 CPS distribues au 5.12.2001

    47. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 47 Sesam : la satisfaction Les assurs satisfaits de la carte Vitale 93 % apprcient sa facilit dutilisation 89 % se rjouissent de la disparition de la feuille de maladie 88 % pense que la CV 1 leur permet de gagner du temps et leur simplifie les dmarches administrative 81 % trouvent apprciable lconomie des frais denvoi pour les remboursements 75 % apprcient la rapidit de remboursement Sondage pour le GIE Sesam-Vitale 2001

    48. Dcembre 2001 Nicolas CAPIT / Paul BONNET 48 Sources www.sesam-vitale.fr www.gip-cps.fr www.cegetel.rss.fr www.hospvd.ch/public/ise/autres-themes/carnet_sante.htm www.delis.sgdg.org/menu/sante/sante.htm www.medsyn.fr/perso/g.perrin/cyberdoc/main.htm www.hli.fr/rss/sagasv/nc/haut.html Le cahier des charges Sesam-Vitale (v 1.31)

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