プロバイダ責任法制 判例概観
プロバイダ責任法制 判例概観. 南山大学法学部 町村泰貴. プロバイダ責任制限法以前. ニフティ FSHISO 事件 パソコン通信サービスのフォーラムを舞台としたもめ事で、シスオペ(フォーラム責任者)の責任が問われた。 東京地判平成9年5月 26 日判タ 947 号 125 頁 シスオペの削除義務違反責任を肯定 東京高判平成 13 年9月5日判タ 1088 号 94 頁 シスオペの責任を否定. 都立大事件 東京地判平成 11 年9月 24 日判時 1707 号 139 頁
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