Pr sentation article:

1. Pr�sentation article: Quelle organisation pour la valorisation des brevets d�invention? Zhou Zhenling Daluz Maria Genoud Cl�ment Ikrimah Mehdi Tran Anh Pulicani Romain

2. L�importance strat�gique et organisationnel de la valorisation des brevets

3. PLAN INTRODUCTION I/ La valorisation des brevets: Enjeux strat�giques et organisationnels II/ Etude de cas : Air Liquide CONCLUSION

4. INTRODUCTION

5. Les d�finitions basic Un brevet: est un document l�gal entre l�Etat et un inventeur donnant � l�inventeur des droits exclusifs quant � l�exploitation commerciale d�une invention pour une p�riode de temps limit�e (20 ans en g�n�ral) et une aire g�ographique pr�cise (un pays), moyennant la publication du descriptif de l�invention. Il emp�che les tiers de fabriquer, d�utiliser, de vendre l�invention prot�g�e sans l�autorisation de l�inventeur (Granstrand,1999,p.71)

6. Les d�finitions basic La valorisation est ��le processus qui transforme l�invention en un produit ou proc�d� vendable qui permet de passer de la recherche � son application industrielle�� (Ma�tre et al, 1992, p.2)

7. D�apr�s l�auteur, le brevet, est une ressource fondamentale � l�origine d�un avantage concurrentiel de part sa cr�ation de valeur et sa protection d�une comp�tence particuli�re pour l�entreprise. Il semble donc n�cessaire de mettre en place une organisation adapt� dans les diff�rentes �tapes de la gestion des brevets�: -Savoir ce qu�il convient de brevet� -Etendue et mise en �uvre de la protection (point de vue temporel et g�ographique) -Quelle modalit� de valorisation (interne ou externe) Il semble donc int�ressant de se demander quels liens peut-on �tablir entre les enjeux strat�giques et organisationnels de la gestion des brevets�?

8. I/ La valorisation des brevets: Enjeux strat�giques et organisationnels

9. La valorisation: La meilleur voie pour rentabiliser les efforts de R et D et de protection. Valoriser c�est aussi �tendre l�exploitation � de nouveaux territoires ou segments de march�s. On distingue 2 modalit�s essentielles d�exploitation: la mis en �uvre interne la valorisation externe Une 3eme possibilit� est le stockage mais ca reste un choix temporaire.

10. Quand utiliser la valorisation interne ou externe? La valorisation interne�: Adopter pour les brevets faisant partie des domaines d�activit� strat�gique. L�objectif est de conserver l�exclusivit� sur l�invention et sur le march� La valorisation Externe�: il y a diff�rentes formes�: les licences, cross-licencing, accord de coop�ration en R et D fusion, pris de participation�. C�est une proc�dure longue et le maintien des brevets est couteux� Le d�tenteur doit peser les avantages strat�giques des diff�rentes modalit�s de valorisation pour faire son choix.

11. Modalit� organisationnelles et processus de gestion des brevets Il y a divers acteurs selon les �tapes de du processus de brevet. � � l��tape du d�p�t�: prises des d�cisions juridiques qui s�inscrivent dans un questionnement strat�gique. � Choix du mode de valorisation�: Plusieurs intervenants et d�partements sont impliqu�s parmi eux�: responsable lignes de produits d�riv�s du brevet, marketing, strat�gie g�n�rale, production, responsable brevet. � Choix de la valorisation interne�: N�cessite une bonne connaissance des avantages juridique du brevet au niveau de chaque fonction de l�entreprise. La valorisation interne implique 1 suivi pr�cis du brevet sur le march� et une veille sur les contrefacteurs ce qui exige une collaboration entre tous les d�partements et un fort marketing. � Choix de la valorisation externe�: Repose sur la grande diversit� d�option allant de la valorisation marchande via la ventes de licences aux locations de brevets ou m�me a des solutions reposant sur des modalit�s organisationnelles sp�cifiques (tel que les accords de coop�ration divers pouvant aller jusqu�a la fusion).

12. Organisation de la gestion des brevets Les diff�rentes fonctions des brevets 5 modes d�organisation possibles (Granstrand,1999) Les principaux intervenants Identification des variables clefs des arrangements organisationnels Les autres variables possibles

13. Les diff�rentes fonctions des brevets -Les brevets pour informer, -Les brevets pour cr�er de nouvelles solutions et les formaliser, -Les brevets pour orienter et s�lectionner les projets innovants, -Les brevets pour prot�ger et valoriser les innovations.

14. Repr�sentation des quatre fonctions du brevet Figure

15. Les travaux �tudi�s par auteur Marquer (1985, 176) indique que � il est erron� de croire que la �fonction brevets � est obligatoirement bien remplie si l�on dispose d�un � service brevets � car tout le monde est concern� par elle �. Pourtant, mis � part les recherches de Granstrand (1999) sur la firme japonaise, les travaux sont peu explicites sur les formes organisationnelles d�di�es � la gestion des brevets.

16. 5 modes d�organisation possibles  centralis� au niveau de l�ensemble de la firme (organisation fonctionnelle traditionnelle) ; d�centralis� � des domaines d�activit�s, des business units ou des filiales, aussi bien sur le territoire national qu�� l��tranger ; d�centralis� au sein d�une division sp�cifique avec des responsabilit�s pour l�ensemble de la soci�t� ; organis� en tant que d�partement ind�pendant, fonctionnant comme une business unit ; externalis� aupr�s d�un conseil en propri�t� industrielle.

17. Les liens avec les autres d�partement

18. Les variables majeures L�unit� pilote (ou D�partemnt Brevet) L�int�gration des unit�s externes Les t�ches relatives � la gestion des brevets La formalisation et la centralisation des d�cisions de d�p�t et de valorisation

19. Les autres variables possibles L�organisation des liens entre strat�gie de brevets et strat�gie d�entreprise L�aspect financier de l�activit� de brevet La culture d�entreprise en mati�re de propri�t� industrielle

20. II/ LE CAS AIR LIQUIDE Mise en �vidence des aspects organisationnel de la gestion des brevets Quels enseignements pour la gestion strat�gique et organisationnelle des brevets�?

21. 1)Mise en �vidence des aspects organisationnel de la gestion des brevets Les acteurs Les modalit�s organisationnelles Am�liorations apport�es

22. Pr�sentation des acteurs de la propri�t� industrielle Direction de la propri�t� industrielle: D�pend de la direction g�n�rale Unit� autonome bas�e au si�ge Propre budget G�re l�unit� responsable de l�information Comprend une quarantaine de personnes: Ing�nieurs brevets = pilier de la direction Juristes Assistantes

23. Modalit�s Organisationnelles li�es aux diff�rentes �tapes du processus de gestion des brevets

24. Am�liorations apport�es au processus de gestion des brevets Au niveau de l��tape de la d�claration de l�innovation Au niveau de l�extension de la protection

25. 2) Quels enseignements pour la gestion strat�gique et organisationnelle des brevets�? Un nouveau syst�me d�information qui vise � am�liorer la prise de d�cision strat�gique. Un instrument de motivation pour les chercheurs et revalorise l�image de l�entreprise. Une aide pr�cieuse dans le processus de prise de d�cision.

26. 2) Quels enseignements pour la gestion strat�gique et organisationnelle des brevets�? Am�lioration de la communication entre les diff�rents acteurs au sein de l�organisation. Un renforcement de la fiabilit� de l�information Il y a d�sormais, en temps r�el une ��fiche d�identit頻 du brevet qui rend compte de son devenir.

28. Conclusion Le cas met-il bien en �vidence les liens entre enjeux strat�giques et organisationnels de la gestion des brevets�? Il r�pond � certaines limites : Pas de r�elle coordination de l�information Une information pouvant �tre incompl�te et mal exploit�e Trop de r�union � cause du manque d�efficacit� de la circulation de l�information Pr�sence d�une instabilit� organisationnelle li�e � cette circulation Mais � quel co�t ? Est-ce qu�un syst�me comme la d�claration d�invention en ligne permet une r�elle optimisation d�un tel processus�? Co�t d�entretien et gestion des serveurs informatiques Remplacement d�un comit� d�innovation par des experts strat�giques

29. Conclusion Limites de l�article : L�aspect financier n�est pas abord� dans l�optimisation du processus de gestion de brevet. Or, d�poser un brevet comporte un certain co�t, le simple fait d�exploiter ��ce qui para�t brevetable�� am�ne automatiquement une question de co�ts. Aucun r�sultat n�est connu apr�s la mise en place d�un tel syst�me. Critique de l�article�: L��tude est port�e sur une seule entreprise. L��tude est non g�n�ralisable.

30. Questions Pensez-vous qu�il soit n�cessaire d��tre un grand groupe pour valoriser les brevets d�invention�? Pensez-vous que la circulation de l�information soit la valeur primordiale dans la valorisation du brevet au sein d�une organisation�? Ne pensez-vous pas qu�il faudrait inclure dans le processus de valorisation de brevet ��une bonne connaissance des avantages juridiques���?