Download
slide1 n.
Skip this Video
Loading SlideShow in 5 Seconds..
Pr sentation article: PowerPoint Presentation
Download Presentation
Pr sentation article:

Pr sentation article:

118 Vues Download Presentation
Télécharger la présentation

Pr sentation article:

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - E N D - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Presentation Transcript

    1. Prsentation article: Quelle organisation pour la valorisation des brevets dinvention? Zhou Zhenling Daluz Maria Genoud Clment Ikrimah Mehdi Tran Anh Pulicani Romain

    2. Limportance stratgique et organisationnel de la valorisation des brevets

    3. PLAN INTRODUCTION I/ La valorisation des brevets: Enjeux stratgiques et organisationnels II/ Etude de cas : Air Liquide CONCLUSION

    4. INTRODUCTION

    5. Les dfinitions basic Un brevet: est un document lgal entre lEtat et un inventeur donnant linventeur des droits exclusifs quant lexploitation commerciale dune invention pour une priode de temps limite (20 ans en gnral) et une aire gographique prcise (un pays), moyennant la publication du descriptif de linvention. Il empche les tiers de fabriquer, dutiliser, de vendre linvention protge sans lautorisation de linventeur (Granstrand,1999,p.71)

    6. Les dfinitions basic La valorisation est le processus qui transforme linvention en un produit ou procd vendable qui permet de passer de la recherche son application industrielle (Matre et al, 1992, p.2)

    7. Daprs lauteur, le brevet, est une ressource fondamentale lorigine dun avantage concurrentiel de part sa cration de valeur et sa protection dune comptence particulire pour lentreprise. Il semble donc ncessaire de mettre en place une organisation adapt dans les diffrentes tapes de la gestion des brevets: -Savoir ce quil convient de brevet -Etendue et mise en uvre de la protection (point de vue temporel et gographique) -Quelle modalit de valorisation (interne ou externe) Il semble donc intressant de se demander quels liens peut-on tablir entre les enjeux stratgiques et organisationnels de la gestion des brevets?

    8. I/ La valorisation des brevets: Enjeux stratgiques et organisationnels

    9. La valorisation: La meilleur voie pour rentabiliser les efforts de R et D et de protection. Valoriser cest aussi tendre lexploitation de nouveaux territoires ou segments de marchs. On distingue 2 modalits essentielles dexploitation: la mis en uvre interne la valorisation externe Une 3eme possibilit est le stockage mais ca reste un choix temporaire.

    10. Quand utiliser la valorisation interne ou externe? La valorisation interne: Adopter pour les brevets faisant partie des domaines dactivit stratgique. Lobjectif est de conserver lexclusivit sur linvention et sur le march La valorisation Externe: il y a diffrentes formes: les licences, cross-licencing, accord de coopration en R et D fusion, pris de participation. Cest une procdure longue et le maintien des brevets est couteux Le dtenteur doit peser les avantages stratgiques des diffrentes modalits de valorisation pour faire son choix.

    11. Modalit organisationnelles et processus de gestion des brevets Il y a divers acteurs selon les tapes de du processus de brevet. ltape du dpt: prises des dcisions juridiques qui sinscrivent dans un questionnement stratgique. Choix du mode de valorisation: Plusieurs intervenants et dpartements sont impliqus parmi eux: responsable lignes de produits drivs du brevet, marketing, stratgie gnrale, production, responsable brevet. Choix de la valorisation interne: Ncessite une bonne connaissance des avantages juridique du brevet au niveau de chaque fonction de lentreprise. La valorisation interne implique 1 suivi prcis du brevet sur le march et une veille sur les contrefacteurs ce qui exige une collaboration entre tous les dpartements et un fort marketing. Choix de la valorisation externe: Repose sur la grande diversit doption allant de la valorisation marchande via la ventes de licences aux locations de brevets ou mme a des solutions reposant sur des modalits organisationnelles spcifiques (tel que les accords de coopration divers pouvant aller jusqua la fusion).

    12. Organisation de la gestion des brevets Les diffrentes fonctions des brevets 5 modes dorganisation possibles (Granstrand,1999) Les principaux intervenants Identification des variables clefs des arrangements organisationnels Les autres variables possibles

    13. Les diffrentes fonctions des brevets -Les brevets pour informer, -Les brevets pour crer de nouvelles solutions et les formaliser, -Les brevets pour orienter et slectionner les projets innovants, -Les brevets pour protger et valoriser les innovations.

    14. Reprsentation des quatre fonctions du brevet Figure

    15. Les travaux tudis par auteur Marquer (1985, 176) indique que il est erron de croire que la fonction brevets est obligatoirement bien remplie si lon dispose dun service brevets car tout le monde est concern par elle . Pourtant, mis part les recherches de Granstrand (1999) sur la firme japonaise, les travaux sont peu explicites sur les formes organisationnelles ddies la gestion des brevets.

    16. 5 modes dorganisation possibles centralis au niveau de lensemble de la firme (organisation fonctionnelle traditionnelle) ; dcentralis des domaines dactivits, des business units ou des filiales, aussi bien sur le territoire national qu ltranger ; dcentralis au sein dune division spcifique avec des responsabilits pour lensemble de la socit ; organis en tant que dpartement indpendant, fonctionnant comme une business unit ; externalis auprs dun conseil en proprit industrielle.

    17. Les liens avec les autres dpartement

    18. Les variables majeures Lunit pilote (ou Dpartemnt Brevet) Lintgration des units externes Les tches relatives la gestion des brevets La formalisation et la centralisation des dcisions de dpt et de valorisation

    19. Les autres variables possibles Lorganisation des liens entre stratgie de brevets et stratgie dentreprise Laspect financier de lactivit de brevet La culture dentreprise en matire de proprit industrielle

    20. II/ LE CAS AIR LIQUIDE Mise en vidence des aspects organisationnel de la gestion des brevets Quels enseignements pour la gestion stratgique et organisationnelle des brevets?

    21. 1)Mise en vidence des aspects organisationnel de la gestion des brevets Les acteurs Les modalits organisationnelles Amliorations apportes

    22. Prsentation des acteurs de la proprit industrielle Direction de la proprit industrielle: Dpend de la direction gnrale Unit autonome base au sige Propre budget Gre lunit responsable de linformation Comprend une quarantaine de personnes: Ingnieurs brevets = pilier de la direction Juristes Assistantes

    23. Modalits Organisationnelles lies aux diffrentes tapes du processus de gestion des brevets

    24. Amliorations apportes au processus de gestion des brevets Au niveau de ltape de la dclaration de linnovation Au niveau de lextension de la protection

    25. 2) Quels enseignements pour la gestion stratgique et organisationnelle des brevets? Un nouveau systme dinformation qui vise amliorer la prise de dcision stratgique. Un instrument de motivation pour les chercheurs et revalorise limage de lentreprise. Une aide prcieuse dans le processus de prise de dcision.

    26. 2) Quels enseignements pour la gestion stratgique et organisationnelle des brevets? Amlioration de la communication entre les diffrents acteurs au sein de lorganisation. Un renforcement de la fiabilit de linformation Il y a dsormais, en temps rel une fiche didentit頻 du brevet qui rend compte de son devenir.

    28. Conclusion Le cas met-il bien en vidence les liens entre enjeux stratgiques et organisationnels de la gestion des brevets? Il rpond certaines limites : Pas de relle coordination de linformation Une information pouvant tre incomplte et mal exploite Trop de runion cause du manque defficacit de la circulation de linformation Prsence dune instabilit organisationnelle lie cette circulation Mais quel cot ? Est-ce quun systme comme la dclaration dinvention en ligne permet une relle optimisation dun tel processus? Cot dentretien et gestion des serveurs informatiques Remplacement dun comit dinnovation par des experts stratgiques

    29. Conclusion Limites de larticle : Laspect financier nest pas abord dans loptimisation du processus de gestion de brevet. Or, dposer un brevet comporte un certain cot, le simple fait dexploiter ce qui parat brevetable amne automatiquement une question de cots. Aucun rsultat nest connu aprs la mise en place dun tel systme. Critique de larticle: Ltude est porte sur une seule entreprise. Ltude est non gnralisable.

    30. Questions Pensez-vous quil soit ncessaire dtre un grand groupe pour valoriser les brevets dinvention? Pensez-vous que la circulation de linformation soit la valeur primordiale dans la valorisation du brevet au sein dune organisation? Ne pensez-vous pas quil faudrait inclure dans le processus de valorisation de brevet une bonne connaissance des avantages juridiques?