Economie Européenne

1. Economie Européenne Les origines du projet européen: La paix et la prospérité économique partagée arrêter les conflits qui viennent tous les 20 ans ravager l’Europe.

2. Les pères fondateurs • Konrad Adenauer (Allemagne), Joseph Bech (Luxembourg), Johan Willem Beyen (Pays-Bas), Alcide De Gasperi (Italie), Paul-Henri Spaak (Belgique), Robert Schuman et Jean Monet (France). • Les deux derniers étant les principaux investigateurs de ce mouvement vers l’union européenne.

3. L’Europe sort en ruine de la Seconde Guerre Mondiale Les victimes se comptent par millions Les pays où a eu lieu le conflit et notamment la France sont en grande partie détruits La guerre à générée environ 50% de baisse dans le secteur industriel. Les pays européens sont alors dévastés et ruinés, la reprise (notamment industrielle) est nécessaire. L’objectif premier des nations est alors la reconstruction, et celle-ci devra passer par l’aide des Etats-Unis.

4. La reconstruction • L’aide extérieure des Etats-Unis s’avère indispensable face aux difficultés des pays européens après guerre. • Les Etats-Unis eux même y voient un intérêt particulier et important : endiguer le communisme. • En effet, début des années 1950 ; la tension est importante entre les blocs de l’Est et de l’Ouest.

5. L’aide américaine va prendre la forme du Plan Marshall en 1947, une aide financière aux pays. • L’aide américaine qui va être conditionnée à une unification des pays européens; • Cette unification repart contre le bloc de l’est vise aussi en renforcé la coopération entre les pays afin d’accroître leurs performances économiques et les faire sortir plus rapidement des difficultés. • Les Etats-Unis sont donc largement à l’origine du projet européen. L’Europe conserve de ce point de vue une tendance atlantiste.

6. Du point de vue de la France • Le France tente de trouver une formule efficace pour contrôler l’Allemagne, mieux que cela n’avait été le cas après la première Guerre Mondiale. • Il faut mettre l’Allemagne éviter un nouveau conflit. • Cela passera par l’organisation de l’Europe, la France doit donc prendre les devants dans ce projet.

7. Une communauté d’entraide • Il fallait favoriser la coopération des Etats Européens dans les domaines économique, militaire, spirituel et politique. • Communauté qui apparait comme un moyen efficace pour instauré la stabilité sur la continent. • L’antagonisme entre deux des plus grandes puissances du continent : l’Allemagne et la France doit prendre fin.

8. L’idée européenne: paix et prospérité partagées • La stabilité désirée en Europe devra passer par la paix entre les nations et la prospérité économique. • La prospérité apparaît comme la solution pour éviter les conflits entre les pays. • L’idée et la nécessité de la création d’une union en Europe va prendre source dans ce double objectif.

9. Robert discours du 9 mai 1950 qui donne naissance au Plan Schuman : • « La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent. • La contribution qu’une Europe organisée et vivante peut apporter à la civilisation est indispensable au maintien des relations pacifiques ». • Paix et réconciliation n’iront pas l’un sans l’autre.

10. L’union va également être justifiée par la recherche de la prospérité. • Une union entre les nations européennes, notamment douanière, permettrait selon les initiateurs de cette démarche un développement industriel du fait de l’apport de nouveaux débouchés pour les industriels. • Un marché plus grand leur serait offert, ce qui leur permettrait de se développer.

11. Cette coopération mettrait alors donc fin à la concurrence entre les nations, concurrence à la base de nombreux antagonismes, • de la rivalité entre les nations qui est l’une des causes parmi d’autres des Guerres Mondiales qui ont secouées le Vieux Continent. • Ainsi le développement de chacun qui se retrouverait dépendant de celui des autres • Cette prospérité à l’échelle du continent, apporterait cette stabilité et serait un rapport important contre la survenance de nouveaux conflits dévastateurs.

12. Jean Monnet et Robert Schuman, véritables instigateurs de la construction européenne, insistent sur le fait que des relations de solidarités permettraient la réconciliation franco-allemande. Le plan Schuman : Le lancement de la construction européenne Le 9 mai 1950 est une date clé dans le lancement de la construction d’une union en Europe.

13. Robert Schuman, alors ministre des Affaires Etrangères en France présente lors d’un communiqué de presse un plan appelé ultérieurement : le Plan Schuman, pour l’intégration des pays dans l’unification européenne. • Déclaration dans laquelle il annonce la construction d’une Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), la première institution européenne supranationale. Elle marque le début du rapprochement entre la France et l’Allemagne, condition nécessaire à toute organisation en Europe.

14. Ce projet n’est toutefois pas directement du à Robert Schuman, mais plutôt à Jean Monnet. • Robert Schuman s’est plutôt occupé de l’aspect politique de ce projet. • Le projet répond alors aux ambitions de paix et de prospérité : il amorcerait la réconciliation entre la France et l’Allemagne via le contrôle de la production de charbon et d’acier.

15. Le plan Schuman repose alors sur trois principes fondamentaux que sont la circulation des produits, une politique commune d’investissement et de prix, et une politique sociale également commune. • Des principes qui résident dans des décisions supranationales. • Ce plan de communauté se justifie alors via à travers 2 grands types de raisons. • Un premier volet économique. • Réguler la sidérurgie européenne dans l’optique du plan Marshall tout en uniformisant le tarif du charbon.

16. Il s’agit donc d’un accord économique d’origine franco-allemand introduisant un caractère supranationale pour dépasser l’opposition des lobbies et des intérêts nationaux. • Un second volet politique. En effet, à l’époque, demeurait un blocage des rapports avec la République Fédérale Allemande. Il faut d’ailleurs noter une certaine pression des Etats-Unis pour que la République Fédérale Allemande intègre l’Occident, toujours dans cet objectif d’endiguer le développement du communisme.

17. De plus, il fallait permettre à la France de jouer un rôle déterminant dans la nouvelle Europe. • La mise en commun du charbon et de l’acier permettrait de bloquer toute guerre et serait la base de l’unification économique de l’Europe car ces deux secteurs restent stratégiques. • Le plan Schuman est donc une étape capitale dans la construction de ce qui sera plus tard l’Union Européenne.

18. Il créé la première institution supranationale européenne • Elle marque le rapprochement entre la France et l’Allemagne qui se révèle être une condition sin qua non pour la construction européenne • Elle permet également de positionner la France en leader de cette construction.

19. La CECA (1951) • Le traité de la CECA est signé le 18 avril 1951 par 6 Etats : la France, l’Allemagne, l’Italie, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg. • Il est marqué par deux caractères fondamentaux : intégration sectorielle et supranationalité. • Il instaure la libre circulation des produits sidérurgiques et du charbon pour l’Europe des Six..

20. Le choix du charbon et de l’acier se justifie par l’importance de ses matières premières. • Le charbon étant encore considéré à cette époque comme le « pain de l’industrie ». • Il fallait donc le contrôler et ne pas permettre à l’Allemagne d’être seul dominant sur ce marché. • Le contrôle du secteur de l’acier se justifiait également par son importance dans le domaine de l’armement.

21. Une Haute Autorité est mise en place, chargée d’établir les prix, de veiller au respect des règles de concurrence et de protection sociale, de coordonner des investissements sidérurgiques et miniers. • Elle répond donc à la nécessité d’assurer la libre concurrence, de lutter contre l’apparition de cartels, d’orienter les investissements et de protéger les consommateurs. • Selon les Etats-Unis, la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier est une opportunité d’ancrer l’Allemagne de l’Ouest dans le camp occidental.

22. Mais toutefois les US restent hostile une éventuelle puissance européenne de l’acier qui viendraient les concurrencer. • La CECA est quasiment plus importante pour son rôle politique qu’économique. • Le caractère supranational reste indispensable : il s’agirait du seul moyen de faire accepter le contrôle de la France sur la sidérurgie allemande, car il s’agit d’un autre motif de la création de la CECA.

23. Cette façon de procéder, c’est-à-dire commencer par l’acier et le charbon caractérise la méthode pour laquelle ont opté les pères fondateurs : • Une méthode d’intégration par secteur. Avec l’optique de continuer le processus avec le secteur agricole ou encore la santé publique. • Selon Robert Schuman, la CECA aurait suffi pour assurer l’organisation de l’Europe. • Mais le contexte est toujours marqué par des conflits. En 1950 : la guerre de Corée.

24. Il y a alors un risque d’une certaine contagion en Europe. • Tout commence par la décision de Washington de renforcer la Défense en Europe. • Les Américains veulent donc créer une armée nationale allemande. • Paris refuse catégoriquement car cela rappellerait de mauvais souvenirs. • En effet, Paris craint une nouvelle « Aventure nationaliste ». • Robert Schuman campe alors sur la méfiance et Adenauer lui manifeste sa totale compréhension.

25. De par le refus du réarmement de l’Allemagne, Jean Monnet propose une Armée Européenne, sur le modèle institutionnel de la CECA, avec une structure supranationale. • Ainsi la question de l’unification militaire et politique se pose plus rapidement qu’il ne l’était envisagé par les pères fondateurs. • Un traité, celui de la Communauté Européenne de Défense est alors signé en mai 1952, par les Six signataires du traité instituant la CECA.

26. Le traité de la CED prévoit alors des divisions nationales au niveau des corps d’Armée, un commissariat Européen pour l’équipement et une division européenne placée sous le commandement de l’OTAN. • La création d’une armée commune rend nécessaire celle d’une autorité politique pour le contrôle de cette armée européenne. • Mais l’Assemblée Nationale Française rejette le projet et en aout 1953. • La Communauté Européenne de Défense tombe à l’eau.

27. Les motifs sont multiples : opposition face au réarmement allemand, face à la disparition de l’Armée Française et face au projet d’union politique européenne de type fédérale. • En effet, à propos de ce dernier point, le projet prévoyait la mise en place d’un gouvernement politique à l’échelle de l’Europe. • Acte manqué vers le fédéralisme qui entravera longuement tout avancée en ce domaine, jusqu’à la création de l’Euro. • Mais là encore du chemin reste à faire.

28. La réconciliation avec l’Allemagne a-t-elle été trop rapide ? • Peut-on parler de solidarité militaire ? • Schuman voulait une mise en commun des ressources. Ce principe justifiait sa volonté d’une Défense Européenne. • Il aurait fallu alors une autorité supranationale pour régir la CED (comme la CECA). • Mais Robert Schuman rappelle qu’il serait difficile d’amener les « Vieux Etats » souverains à abandonner une partie de leur souveraineté (ici militaire) au profit d’organes supranationaux.

29. Cet échec contribue au départ de Robert Schuman. • Il considère que si l’Europe ne progresse pas dans son organisation, celle-ci risque de régresser. • Il faut préciser que Robert Schuman n’était pas un défenseur du fédéralisme : « il ne s’agit pas de fusionner des Etats, de créer un Super Etat ». • Il ne voulait pas effacer le caractère national des Etats.

30. Sa démarche se voulait pragmatique : • Apporter des solutions aux problèmes concrets. • Il n’était pas question pour lui d’instaurer un véritable système fédéral. • Pour autant, l’approfondissement de l’intégration peu difficilement de passer d’un surcroît de fédéralisme. • L’échec de la CED devait convaincre Jean Monnet de la nécessité de relancer la construction européenne en s’appuyant sur l’axe de l’intégration économique.

31. Sa démarche se voulait pragmatique : • Apporter des solutions aux problèmes concrets. • Il n’était pas question pour lui d’instaurer un véritable système fédéral. • Pour autant, l’approfondissement de l’intégration peu difficilement de passer d’un surcroît de fédéralisme. • L’échec de la CED devait convaincre Jean Monnet de la nécessité de relancer la construction européenne en s’appuyant sur l’axe de l’intégration économique.

32. La relance : EURATOM et marché commun • Les Ministres des Affaires Etrangères des Six Etats signataires de la CECA confirment leur intention d’étendre l’intégration économique à de nouveaux secteurs malgré l’échec des efforts de création d’autorités supranationales, exception de celle de la CECA. • Il faut une relance de la création de l’union, pour que celle-ci ne soit pas un échec total

33. . Il est alors décidé de revenir à la méthode qui a permis la réussite du projet CECA, • Seule réussite jusqu’alors : une méthode fonctionnelle. • Alors qu’on pensait tout d’abord à « seulement » étendre les attributions de la CECA, Jean Monnet avait une nouvelle fois de plus grandes ambitions. • Ambition qui allait se tourner cette fois-ci vers le secteur nucléaire qui selon lui avait une importance suffisante pour la création d’une nouvelle organisation.

34. Ambition conforté par le rapport de Spaak qui constatait que l’intégration dans le domaine nucléaire était tout à fait envisageable, plus qu’ailleurs. • De plus, on parlait de l’utilisation pacifique de l’atome, perspective nouvelle. • En créant une coopération, on pouvait créer une égalité entre les Etats-membres et contrôler l’utilisation du nucléaire à des fins autres que pacifique. • Le secteur nucléaire donc, mais Monnet fut également attiré par un autre domaine : l’intégration économique globale.

35. Il est question alors d’un marché commun global, et non-plus limité à certains secteurs de l’économie. • Il faut toutefois rappeler qu’il n’était à la base pas emballé par cette méthode, plutôt par l’approche sectorielle. • Mais l’approche globale allait se révélée nécessaire pour l’établissement de l’EURATOM, cher aux yeux de Jean Monnet, pour satisfaire surtout l’Allemagne plus réticente à l’EURATOM et plus favorable au marché commun.

36. Par conséquent, le comité Spaak rédige les traités établissant le Marché Commun général et la Communauté Européenne de l’Energie Nucléaire (EURATOM). • Ces traités sont alors signés à Rome le 25 Mars 1957. Ces traités reprennent alors beaucoup le schéma emprunté par celui instituant la CECA. • On assiste donc à la naissance de la Communauté Economique Européenne. • En effet, on avait la volonté de créer une zone économique en créant peu à peu une puissante unité de production.

37. Celle-ci se caractérise par deux points essentiels libéralisation des échanges et la construction de politiques économiques communes. • A l’époque, la CEE est justifiée par la possibilité de permettre une expansion continue, la possibilité de permettre une stabilité accrue, et enfin un relèvement du niveau de vie et du développement des relations entre les Etas-membres.

38. Derrière l’économique, le politique • Elle avait alors un fort potentiel sur le plan économique. • La fusion des systèmes économiques des six pays devaient permettre une future unification politique. • Se révélait donc derrière l’ambition économique, une ambition encore plus forte, une ambition politique.

39. L’idée fédéraliste chez les pères fondateurs • Ils rêvaient d’une Europe fédérale qui preserve certains aspects de la souveraineté des nations. • Volonté visible dans les propos de Robert Schuman : « La mise en commun des productions de charbon et d’acier assurera immédiatement l’établissement de bases communes de développement économique, première étape de la Fédération européenne, et changera le destin de ces régions longtemps vouées à la fabrication des armes dont elles ont été les plus constantes victimes ».

40. Le fédéralisme qui pouvait permettre la préservation des identités nationales tout en limitant la souveraineté des Etats qui était l’une des causes de la Seconde Guerre Mondiale. • Fédéralisme qui répondait également aux objectifs de paix et de prospérité, pour le maintient de la stabilité en Europe. • Volonté qui s’est échouée sur l’échec de la CED : une armée européenne avec un gouvernement politique.

41. L’Europe n’étant pas prête. La construction de cette zone communautaire a du emprunter un autre chemin. • Celui d’une intégration économique qui allait rendre utile et nécessaire l’unification politique. • Mais il s’est révélé être un chemin loin d’être dégagé pour cette Europe politique, qui n’a eu que cesse de voir sa concrétisation être repoussée malgré une multiplication de traités à partir des années 1990. Traités de Maastricht (1992), Amsterdam (1997), Nice (2001), Constitution européenne (2004), traité de Lisbonne (2007)

42. Le fédéralisme dans sa forme la plus générale consiste à partager le pouvoir de décision, et non pas le confier à un pouvoir exécutif comme c’est le cas pour l’Etat unitaire. • Une partie de la souveraineté des Etats est transférée un gouvernement supranational. • C’est un mode de gouvernement qui repose sur une convention entre communautés politiques indépendantes égales pour agir ensemble sur certain sujets tout en restant séparées

43. Les grandes dates de l’intégration économique européenne

45. Les gains tirés de l’intégration commerciale • Les premiers avantages sont liés à la mécanique de l’union douanière. • Les effets d’économie d’échelle, concurrence accrue, développement des échanges intra-branche, mais également inter-branche. • L’accroissement d’IDE en provenance de pays tiers. • Recomposition du système productif avec des IDE intra-zone.

46. L’intégration commerciale s’achève en 1993 avec l’entrée en vigueur du marché unique. Elle n’a été réalisée qu’après un long processus avec les accord du GATT (1947) puis approfondie par le traité de Rome de 1957 qui donne naissance à la CEE. La communauté économique européenne va modifier le cadre réglementaire des échanges en établissant la première étape du marché unique: l’union douanière.

47. 19 septembre 1946 Discours de Winston Churchill, prononcé à l’université de Zurich dans lequel il soutient l’idée des « États-unis d’Europe ». 9 mai 1950 Robert Schuman, ministre français des Affaires étrangères, propose que la France et l’Allemagne mettent en commun l’ensemble de la production de charbon et d’acier dans une organisation à laquelle d’autres pays d’Europe pourraient participer. http://www.cndp.fr/crdp-dijon/Les-grandes-dates-de-l-Union.html

48. 18 avril 1951 Les Six (République Fédérale d’Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas) ratifient le traité de Paris instituant la première Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA). 25 mars 1957 Les Six signent à Rome des accords créant la Communauté économique européenne (CEE ou Marché commun) et la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom). Ces accords seront dénommés par la suite le Traité de Rome. On parle alors d’Europe des Six.

49. 1962 Les Six adoptent les premiers règlements créant la politique agricole commune (PAC). 1er janvier 1973 Premier élargissement de la Communauté européenne avec le Danemark, l’Irlande et le Royaume-Uni qui intègrent à la CEE. 1974-1985 : L’Europe des Dix 1er janvier 1981 L’Europe des Dix avec l’entrée de la Grèce dans la communauté.

50. Pour réaliser une libre échange complet, l’UE est passée par de nombreuses étapes Union tarifaire Union douanière Marché commun Marché unique Union monétaire Union fédérale ? Union politique ?