1 / 73

ASSEMBLEE GENERALE des Géomètres-Experts de la Région Paris Ile-de-France 10 AVRIL 2009

ASSEMBLEE GENERALE des Géomètres-Experts de la Région Paris Ile-de-France 10 AVRIL 2009. ORDRE DU JOUR. 1 - Appel nominal 2 – Intervention de Monsieur le Sénateur Michel BILLOUT 3 - Approbation du Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 11 juin 2008

gayora
Télécharger la présentation

ASSEMBLEE GENERALE des Géomètres-Experts de la Région Paris Ile-de-France 10 AVRIL 2009

An Image/Link below is provided (as is) to download presentation Download Policy: Content on the Website is provided to you AS IS for your information and personal use and may not be sold / licensed / shared on other websites without getting consent from its author. Content is provided to you AS IS for your information and personal use only. Download presentation by click this link. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. During download, if you can't get a presentation, the file might be deleted by the publisher.

E N D

Presentation Transcript

  1. ASSEMBLEE GENERALE des Géomètres-Experts de la Région Paris Ile-de-France 10 AVRIL 2009

  2. ORDRE DU JOUR 1 - Appel nominal 2 – Intervention de Monsieur le Sénateur Michel BILLOUT 3 - Approbation du Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 11 juin 2008 4 - Présentation du compte de gestion de l’année 2008 par M. le trésorier Georges BRECHU Rapport des commissaires vérificateurs (Mme Isabelle GOETTELMANN-LAVEDAN et M. Jean-François SERRAIN) - Désignation des commissaires vérificateurs pour l’année 2009, conformément à l’article 8-10° du règlement intérieur – Présentation et vote du budget 2009 6 –Présentation des modalités relatives aux nouvelles recommandations en matière de formation pour les Géomètres-Experts stagiaires et les Géomètres-Experts par M. le Président Michel-Patrick LAGOUTTE 7 – AGENDA 21 Intervention de Monsieur Michel GREUZAT

  3. ORDRE DU JOUR 8 – Élections sous le présidence de Monsieur le commissaire du gouvernement Gildas DACRE-WRIGHT Élections de trois membres du Conseil Régional (renouvellement), conformément à l’article 59 du décret du 31 mai 1996. Sont sortants : Messieurs Georges BRECHU, Christian GOUDARD et Michel-Patrick LAGOUTTE Proclamation des résultats 9 – Le E-FONCIER Intervention de Monsieur Patrick BEZARD-FALGAS 10 - Annonce de la composition du Conseil régional de Paris par Monsieur le commissaire du gouvernement Gildas DACRE-WRIGHT 11 - Rapport moral de Monsieur le Président du Conseil régional Michel-Patrick LAGOUTTE et présentation des nouveaux inscrits au tableau de l’Ordre des Géomètres-Experts 12 - Questions diverses

  4. Approbation du Procès-verbal de l’Assemblée Générale du 11 juin 2008

  5. PRESENTATION DES COMPTES ET DU BUDGET Intervention : Monsieur Georges BRECHU Trésorier

  6. FORMATIONS

  7. Formations des Géomètres-Experts stagiaires

  8. Bilan des formations stagiaires

  9. Calendrier 2009 des formations stagiaires

  10. Les nouvelles dispositions en matière de formation des Géomètres-Experts stagiaires

  11. Lors de sa séance des 16 et 17 décembre 2008, le Conseil supérieur a validé le programme pédagogique des nouveaux modules de formation dont le volume a été doublé puisque l’on passe de 8 jours à 16 jours de formation. Il est rappelé que la formation stagiaire fait partie intégrante du stage et que la validation du stage est soumise au suivi de la totalité des modules de formation. Ces modules seront placés sous l’intitulé commun « Exercice de la profession et qualité de sa délégation de service public »et seront structurés de la manière suivante :

  12. 16 jours de formation

  13. 16 jours de formation

  14. 16 jours de formation

  15. Modalités de prise en charge • Les modalités de financement : • Prise en charge à part égale entre le Conseil supérieur et le Conseil Régional de rattachement du Géomètre-Expert stagiaire (88 € par module), soit une charge annuelle pour le Conseil régional estimée à 18 000 €. • Participation du stagiaire fixée à 75 € par module de formation par délibération du Conseil supérieur en date du 17 décembre 2008, soit une charge par stagiaire pour l’ensemble de module 600 €. • En vertu des dispositions de l’article 6-5 du Règlement intérieur, le maître de stage est tenu de maintenir sa rémunération au géomètre-expert stagiaire durant sa formation à raison de quatre jours minimum, le reste étant pris en charge par le stagiaire.

  16. Enquête sur les salaires

  17. Formations des Géomètres-Experts

  18. Les nouvelles dispositions en matière de formation continue

  19. Le Conseil supérieur a, sur proposition du groupe de travail formation continue, lors de ses séances de juin et octobre 2008 a décidé d’actualiser les recommandations en matière de formation continue. • Ces nouvelles dispositions sont applicables à compter du 1er janvier 2009 : • La formation est comptabilsée sur une période annuelle • et non plus pluriannuelle (3 ans) • Les formations suivies, sont enregistrées, non plus par heure, mais par journée, • -> Les 40 heures annuelles sont transformées : • - en 5 jours de formation directe (au minimum) • - et 3 jours de formation indirecte • L’unité de compte étant la demi-journée

  20. Le Conseil régional fera parvenir un formulaire pré rempli des déclarations des formations suivies dont le Conseil régional à connaissance. Celui-ci devra être retourné au Conseil régional accompagné des justificatifs nécessaires (feuilles de présence, attestations) à la validation des formations suivies et non connues du Conseil régional. Tout géomètre-expert ayant manqué à ses obligations relatives à la formation continue, sera convoqué par le Conseil régional pour l’entendre en ses explications en séance administrative. Tous ces éléments doivent vous inciter à suivre les formations et après du Conseil organisés en région et à participer à la 3ème édition des universités d’été qui se dérouleront à l’ESGT au mans du 23 au 25 juin 2009.

  21. POUR LA REGION DE PARIS ILE DE FRANCE

  22. Bilan des formations

  23. Bilan des après-midi du Conseil

  24. CALENDRIER 2009 des formations et après-midi du Conseil

  25. Calendrier 2009 des formations

  26. Calendrier 2009 des après-midi du Conseil

  27. AU NIVEAU NATIONAL Un événement à ne pas manquer

  28. UNIVERSITES D’ÉTÉ 2009 29 ateliers

  29. Charte d’engagement en faveur du développement durable Article 3 de la convention d’engagement des Géomètres-Experts en faveur du développement durable et de l’aménagement signée à Strasbourg le 17 septembre 2008 : «  Dédier les universités d’été 2009 au développement durable et en faire le thème centrale du prochain congrès national des Géomètres-Experts en 2010 à Marseille »

  30. AGENDA 21

  31. ELECTIONS DE 3 MEMBRES DU CONSEIL REGIONAL

  32. 3 Candidats : - Bruno FOUCHE, Géomètre-Expert à DRANCY (93)- Jean-Mary GUERRAUD, Géomètre-Expert à MEAUX (77)- Véronique JOUANNE, Géomètre-Expert à VIROFLAY (78)

  33. ELECTIONS DE 3 MEMBRES DU CONSEIL REGIONAL ANNONCE DES RESULTATS

  34. LE E-FONCIER Exposé de M. Patrick BEZARD-FALGAS

  35. Composition du Conseil régional de Paris Ile-de-France

  36. RAPPORT MORAL DU PRESIDENT

  37. DECES

  38. Monsieur Jean BONNAMY • Inscrit à l’ordre le 17 février 1965 • Retraité depuis le 31 janvier 1992 • Décédé le 28 novembre 2008 • Monsieur René PERRIN • Inscrit à l’ordre le 29 décembre 1947 • Retraité depuis le 14 septembre 1980 • Décédé le 22 décembre 2008 • Monsieur Henri MICHAUX • Inscrit à l’ordre le 15 mai 1948 • Retraité depuis le 31 décembre 1986 • Décédé le 23 juillet 2008 • Monsieur Jacques ROBIN • Inscrit à l’ordre le 27 décembre 1965 • Décédé le 18 février 2009

  39. DEPARTS EN RETRAITE

More Related