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Eigentum, §§ 903 ff.

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1 diapositives · 168 Views · Aug 30, 2014

Nutzung Grds.: umfassend, § 903 Grenzen: § 903 S.1 HS. 2 §§ 904, 906, 912, 917 Öffentlichrechtliche Beschränkungen (z.B. Art. 14 I 2 GG, LBauO, BauGB). Abwehr Herausgabe, § 985 Unterlassung, Beseitigung und Schadensersatz, §§ 1004, 823. Eigentum, §§ 903 ff. Übertragung

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Transcription de la présentation
  1. Nutzung Grds.: umfassend, § 903 Grenzen: § 903 S.1 HS. 2 §§ 904, 906, 912, 917 Öffentlichrechtliche Beschränkungen (z.B. Art. 14 I 2 GG, LBauO, BauGB) Abwehr Herausgabe, § 985 Unterlassung, Beseitigung und Schadensersatz, §§ 1004, 823 Eigentum, §§ 903 ff. • Übertragung • §§ 929 ff. für bewegliche Sachen • §§ 873, 925 für unbewegliche Sachen • Belastung als Teilübertragung