Conseil d’Administration 5 NOVEMBRE 2013

1. Conseil d’Administration 5 NOVEMBRE 2013

2. Ordre du Jour • 1) Approbation du compte-rendu du CA du 24/06/2013 • 2) Installation du conseil d’administration et mise en place des commissions • 3) Questions d’ordre pédagogique: • Bilan de rentrée • Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension • Présentation du contrat d’objectifs 2013-2017 • Epreuve Histoire des Arts • Délégation de signature à la Principale-Adjointe et à la Gestionnaire • 4) Questions d’ordre financière: • Voyages: Présentation et Budget • Bilan de l’échange Franco-allemand Kassel(septembre 2013) • Bilan des travaux d’été • Autorisation de signature pour conventions et contrats divers • Taux de contribution entre services • DBM • 5) Questions diverses

3. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-1 Bilan de rentrée • Elèves • Effectifs stables = 698 élèves dont 546 DP répartis sur 26 divisions • Répartition des effectifs par LVE Options Facultatives

4. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-1 Bilan de rentrée • Personnels: Tous les postes ont été pourvus au 1er septembre • Encadrement= Au nombre de 4 personnes: 1 principale • 1 principale –adjointe • 1 CPE • 1 Gestionnaire • Enseignement et éducation = 63 personnes • dont 7 AED (5 à temps plein et 2 à 50%) • dont 2 assistants de langues (Allemand et Anglais) • ATOSS = 18 personnes • - Administratifs: 3 personnes dont 1 à 50% • - Ouvriers et de services: 15 personnes dont 4 ouvriers (2 en cuisine et 2 à la maintenance) • - 10 « de services » dont 1 contrat d’apprentissage, 2 contrats d’avenir et 1 CUI « entretien » • - Santé: 1 infirmière • - Social : 1 assistante sociale • AVS : au nombre de 3 en CUI • 1 Aide documentaliste en CUI • 1 Conseillère d’Orientation-Psychologue • TOTAL: 90 personnels

5. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-2 Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension • Calendrier Trimestriel • Calendrier préparation à l’orientation post 3ème • Jeudi 28 Novembre 2013: Forum des métiers du BTP et de l’Industrie • Jeudi 19 Décembre 2013: Soirée de l’Orientation post 3ème • Du 9 janvier au 13 février 2014: Concertations actives • Samedi 18 janvier 2014: Forum des métiers à Saint Paul • Du 10 au 21 février 2014: Séquences d’observation en Entreprise

6. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-2 Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension • Préparation au DNB • Mardi 4 et mercredi 5 février 2014: Brevet Blanc • Mercredi 21 mai 2014: Oral Epreuve Histoire des Arts • Actions du CESC : 3 pôles • 1) Sécurité routière : Ateliers • - en direction des 6è/5è: le 15 octobre 2013 • - en direction des parents de 6è : le 18 novembre 2013 (thème la sécurité aux abords de l’établissement) • 2) Dangers d’Internet : Ateliers • - en direction des 4è: les 16 et 17 décembre 2013 • - en direction des parents de 6è: le 16 décembre 2013 • 3) Sexualité: Ateliers • - en direction des 3ème: intervention du Centre de Planification, de l’infirmière et de l’assistante sociale sur l’Education à la vie relationnelle et sexuelle à partir du 12 novembre 2013 • - en direction des 4ème : Education à la sexualité courant 2ème TRIM

7. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-2 Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension • Séjours et voyages scolaires • Séjour APPN : 4 classes de 5ème du 3 au 14 février 2014. • Voyages en Angleterre du 20 au 25/26 avril 2014: • - Londres pour les 4ème et 3ème Euro du 20 au 26 avril 2014 • - Rochester pour 2 classes de 4ème du 21 au 26 avril 2014 • Divers • Jeudi 7 novembre 2013: Exercice de mise à l’abri • Mercredi 13 novembre 2013: Rattrapage de la Toussaint selon Emploi du temps du jeudi après-midi • Jeudi 20 mars 2014: Concours Kangourou des maths (à confirmer) • Samedi 24 mai 2014: Portes Ouvertes • Mercredi 11 juin 2014: Rattrapage de la Toussaint selon Emploi du temps du jeudi matin.

8. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-2 Calendrier prévisionnel de l’année et récupération du Pont de l’Ascension • Pont de l’Ascension • Du 28 mai après les cours au 02 juin 2014 matin • Arrêté du recteur stipule : Report des cours les : • - Mercredi 23 avril 2014 • - Mercredi 28 mai 2014 • Collège demande autorisation à la DASEN de récupérer les : • Mercredi 21 mai • Samedi 24 mai 2014

9. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-3 Présentation du Contrat d’Objectifs 2013-2017 • Cf Fichier PDF joint

10. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-4 Epreuve Histoire des Arts (textes législatifs) • Evaluation de l’Histoire des arts à compter de la session 2012 • Circulaire n°2011-189 du 3.11.2011 parue au Journal Officiel n°41 du 10 novembre 2011 • Enseignement de l’Histoire des Arts (rappel) • Autonomie de l’établissement dans l’organisation de l’enseignement de l’HDA • Coordination interdisciplinaire et Formalisation dans un projet d’enseignement de l’HDA • Evaluation • 1) Appui sur travail à dimensions historique, artistique et culturelle • 2) Préparation et accompagnement de qualité auprès des élèves • 3) Maîtrise de l’expression orale • Calendrier • A compter de la session 2013, vote en CA de l’organisation de l’enseignement et de l’épreuve orale • La date de l’épreuve est déterminé par le Chef d’établissement

11. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-4 Epreuve Histoire des Arts (modalités d’organisation) • Epreuve orale du Diplôme National duBrevet • - Œuvres étudiées avec les enseignants d’Arts plastiques, d’Education musicale, d’Histoire Géographie et de Français en lien avec le thème « Arts et Mémoires » : • 4 œuvres imposées + 1 œuvre personnelle choisie parmi les œuvres vues en cours ou parmi des références personnelles sur le thème « Arts et Mémoires »  • Durée et déroulement de l’épreuve : 15 minutes en 2 parties : un exposé suivi d’un entretien avec le jury • Jury : 2 enseignants • Notation : de 0 à 20 coefficient 2 au brevet (communiquée en même temps que les notes des épreuves finales du mois de juin) • - Eléments d’évaluation : • - Présenter les œuvres (artiste, période, contexte…) • - Maitriser l’oral (exposé, échanges…) • - Respecter les règles de l’épreuve (présenter sa convocation, qualité du porte-vue,…) • Cette épreuve est une épreuve officielle. Seules les absences justifiées par un certificat médical pourront entraîner un oral de rattrapage. Toute absence non justifiée entraînera un 0/40 à l’épreuve.

12. 3- Questions d’ordre pédagogique 3-5 Délégation de signature • Délégation de signature à la Principale-Adjointe dans les domaines : • Pédagogiques • Organisationnels • 2) Délégation de signature à la Gestionnaire • Signature des bons de commande dans la limite d’un plafond de 500 euros. • Concerne toutes les commandes de la gestion courante de l’établissement (fournitures, abonnement, viabilisation… etc). • Permet rapidité et efficacité.

13. 4- Questions d’ordre financier 4-1 Voyages : Présentation et Budget • Séjour Ski Vassieux en Vercors : 3 février au 14 février 2014 • Organisé par Mme LEMAÎTRE et M. LIEUTARD, concerne 4 classes de 5ème: 5e4/ 5e5/5e6 et 5e7. 5 accompagnateurs • Soit une participation famille de 185 eurosavec possibilité de régler selon l’échéancier suivant: • 60 € avant le 30 novembre 2013 • 60€ avant le 31 décembre 2013 • 65€ avant le 31 janvier 2014

14. 4- Questions d’ordre financier 4-1 Voyages : Présentation et Budget • Séjour Angleterre / Rochester: du 21 au 26 avril 2014 • Organisé par Mme VELARD, concerne 60 élèves issus des 4ème 4 et 4ème 5. • 5 accompagnateurs / Organisme retenu: CLC • Soit une participation famille de 278 eurosavec possibilité de régler selon l’échéancier suivant: • 100 € avant le 31 janvier 2014 • 100€ avant le 28 février 2014 • 78€ avant le 12 mars 2014

15. 4- Questions d’ordre financier 4-1 Voyages : Présentation et Budget • Séjour Angleterre / Londres: du 20 au 26 avril 2014 • Organisé par Mme RACINE et Mme GIOVANNELLI, concerne 60 élèves issus des 4ème euro. 5 accompagnateurs / Organisme retenu: CLC • Soit une participation famille de 350 eurosavec possibilité de régler selon l’échéancier suivant: • 120 € avant le 31 janvier 2014 • 120€ avant le 28 février 2014 • 110€ avant le 31 mars 2014

16. Bilan échange Franco-allemand Septembre 2013 • Bilan septembre 2013

17. 4- Questions d’ordre financier 4-2 Bilan des travaux d’Eté • Nouvelle Laverie • - Le collège Jean Perrin a désormais une nouvelle laverie. • - Opération coûteuse • Mise en route difficile • Nouvelle organisation pour les personnels techniques et les élèves. • Carrelage du CDI • Opérationnel • Facilité d’entretien • Nombreux dégâts suite à la foudre vont se régler progressivement

18. 4- Questions d’ordre financier 4-3 Autorisation de signature convention et contrats divers • Convention avec le CARMI pour la maintenance informatique • Réseau pédagogique • Réseau Administratif • Convention avec la Galerie Angle pour diverses expositions au Collège Jean Perrin pour l’année 2013/2014 • Protocole de mise à disposition avec le lycée Algoud qui devient l’établissement de référence pour les contrats CUI • Modification règlementaire de la commande publique (RCBC) • Suppression de l’EPCP dans son rôle d’autorisation donnée à l’ordonnateur de signer les contrats et conventions. • Vote d’une délégation du conseil d’administration pour la signature des contrats, marchés et conventions dont l’incidence est annuelle • - Cette délégation est limitée au plafond fixé à l’article 28 du CMP ; elle peut être encadrée plus strictement: • 90 000 € HT pour les marchés de fournitures et de services • 1 000 000 € HT pour les marchés de travaux • Si cette délégation n’existe pas, le conseil d’administration doit siéger en permanence.

19. 4- Questions d’ordre financier 4-4 Taux de contribution entre les services • Le service restauration génère des recettes et des dépenses. • Une part des recettes est reversée au service général afin de couvrir certaines dépenses: • les fluides • les communications • la maintenance et l’entretien du matériel • les fournitures… • Fixation du taux de contribution à 21%: • - augmentation de 1% par rapportà l’année 2012/2013 car augmentation du coût de la vie, de plus en plus de machine au niveau de la cuisine sont désormais électrique (de moins en moins de gaz).

20. 4- Questions d’ordre financier 4-5 Décisions Budgétaires Modificatives • DBM n°5 pour vote: Prélèvement sur le Fonds de Roulement • Service ALO: Renflouer certains contrats • 560, 77€ pour ASTREE (sanitaires) • 449.18 € pour ARDICOM (alarme intrusion) • Renflouer les frais de déplacement • 1300€ pour les frais de déplacement • SERVICE AP: Anticiper les dépenses dues au titre du contrat d’objectifs • 1594€ pour la billeterie et le transport de la classe à PAC et de l’atelier théâtre. • 1200€ pour le contrat d’objectifs car les enveloppes du Ministère ne sont pas suffisantes pour combler les dépenses déjà effectuées. • SERVICE SRH: Renflouer certains contrats • 1200€ pour SEMA (entretien des chambres froides)

21. 4- Questions d’ordre financier 4-5 Décisions Budgétaires Modificatives • DBM n°5 pour vote: Prélèvement sur le Fonds de Roulement • TOTAL de 6 303.95€ • Montant du Fonds de roulement actuel : 107 421.01€ • DBM n°6 pour vote Ressources Affectées: • 900€ au titre du contrat d’objectifs pour l’année 2013-2014 • - 1390€ au titre de l’accompagnement éducatif pour l’année 2013-2014

22. Questions diverses • F.C.P.E • Vestiaires : a-t-on une réponse ou des informations suite à la motion votée lors du dernier CA de la part du Conseil Régional ? • Notation des élèves : lors de l’année scolaire dernière, Mme Ober nous avait informé de la volonté du Collège de travailler sur la suppression des notes, ou-en-est-on ? • Cahier de texte en ligne : actuellement tous les élèves n’ont pas accès depuis leur domicile à Internet. Certains cours ou devoirs ne sont mis que sur celui-ci, ce qui pose problème pour certain élèves. A contrario, lorsque des élèves sont absents, pour rattraper les cours, ceux-ci accèdent à cette fonctionnalité, mais les cours ne sont pas systématiquement mis en ligne. • WC : l’année dernière, une expérimentation a été mise en place pour remettre du papier et du savon dans les toilettes. Quel en a été le résultat. A priori, il y a des infos comme quoi, il y aurait du papier dans les toilettes des filles, mais pas dans celui des garçons.

23. Questions diverses • F.C.P.E • Conseil de classe : dans la mesure du possible peut-on avoir le plus tôt possible les dates de ceux-ci pour permettre aux parents de s’organiser dans leur emploi du temps. Nous souhaiterions ne plus avoir trois conseils le même jour sur les premier et deuxième trimestre. Le retour de l’année dernière nous fait état d’un constat plutôt négatif notamment pour les conseils ayant eu lieu en troisième position • Intervention Gendarmerie : possibilité d’intervention de leur part sur les différentes addictions, comme ils vont le faire dans le cadre des risques sur Internet. Sollicitation à faire de la part du collège auprès de la Gendarmerie.