SYSTEME NATIONAL DE SANTE

1. SYSTEME NATIONAL DE SANTE

2. PLAN DU COURS INTRODUCTION I – Définition des concepts • Système National de Santé II – Le Système National de Santé 1. Le Secteur Public 2. Le Secteur Semi Public 3. Le Secteur Privé 4. Le Secteur Traditionnel

3. III – LE DISPOSITIF DE L’OFFRE DES SOINS A- LE RESEAU DES SOINS DE SANTE DE BASE • Dispensaire Rural (DR) • Centre de Santé Communal (CSC) • Centre de Santé Communal avec Module d’Accouchement (CSCA) • Centre de Santé Urbain (CSU) B- LE RESEAU D’ ETABLISSEMENT HOSPITALIER • L’Hôpital Local  (HL) • L’Hôpital Provincial ou Préfectoral (CHP) • L’Hôpital Régional (CHR) • L’Hôpital Universitaire (CHU)

4. IV - STRUCTURES D’APPUI DU RÉSEAU DE SOINS DE SANTÉ DE BASE 1. Le Centre de Référence 2. Le Laboratoire d’Epidémiologie et Hygiène du Milieu 3. Le Centre de Diagnostic Spécialisé de Tuberculose et des Maladies Respiratoire

5. V - LES DIFFERENTS MODES DE COUVERTURES SANITAIRES : 1. Le Milieu Rural : a. Mode Fixe b. Mode Mobile c. Autres Modes 2. Le Milieu Urbain

6. “ Le système National de santé se définit comme l’ensemble des ressources humaines, matérielles, financières ainsi que les institutions et activités destinées a assurer  la promotion, la protection, la restauration et la réhabilitation de la santé de la population » (Ministère de la santé, projet de loi relatif au système national de santé et à l’offre de soins)

7. En somme, le Système national de santé peut être résumé en 3 secteurs principaux : • Secteur public • Secteur privé à but non lucratif : il groupe les ressources sanitaires de la C.N.S.S, des mutuelles (C.N.O.P.S.), du croissant rouge marocain (C.R.M.) etc. • Secteur privé à but lucratif : constitué par les ressources sanitaires privées organisées et dirigées à titre individuel ou en groupement par des médecins, chirurgiens, dentistes, pharmaciens ou par d’autres professionnels de santé (Cabinet de consultation, d’imagerie médicale, de soins et de réhabilitation, de chirurgie dentaire, etc.… ).

8. SYSTEME NATIONAL DE SANTE Secteur public Secteur privé à but non lucratif Secteur privé à but lucratif *Réseau hospitalier public *Réseau des soins de santé de base *Instituts et laboratoires nationaux *Services de santé des FAR *Bureaux municipaux et communaux d’hygiène *Hôpitaux et établissements de soins de la CNSS, des mutuelles, de l’OCP et de l’ONE. *Cabinets dentaires et laboratoires d’analyse des mutuelles. *Hôpitaux et centres de soins des ligues et fondations. *Hôpitaux et cliniques privées *Cabinets libéraux *Opticiens prothésistes *Officines

9. ORGANISATION DU MINISTERE DE LA SANTE L’organisation du Ministère de la santé comprend à l’instar de la structure des autres départements un cabinet du ministre, une administration centrale et des services périphériques.

10. ORGANIGRAMME DU MINISTERE DE LA SANTE

11. Inspection générale LE MINISTRE Cabinet Secrétariat générale Direction de la population Division de L’approvisionnement D. De l’épidémiologie et De Lutte contre les Mies D. Des hôpitaux et des Soins ambulatoires Division du parc auto Et des affaires générales Délégations aux Wilayas, Provinces Et Préfectures D. Médicament et de la pharmacie Division de l’informatique Et des méthodes D. Équipement et de la maintenance D. Des ressources humaines Institut national D’administration sanitaire D. Réglementation et Du contentieux D. Planification et Ressources financières

12. LE DISPOSITIF DE L’OFFRE DES SOINS Le Ministère de la santé a mis au point un dispositif de prise en charge fondé sur le nombre d’habitants et sur l’estimation des activités à réaliser par chaque type de structure ou formation sanitaire. Ce dispositif se présente en deux principaux réseaux :

13. A- LE RÉSEAU D’ACTIONS HOSPITALIÈRES : 1. Définition d’un hôpital : L’hôpital est un établissement sanitaire destiné à héberger des malades, des blessés ou des parturientes en vue de leur dispenser des prestations de diagnostic, de traitement et des soins d’urgence nécessités par leur état de santé.

14. 2. Fonctions d’un l’hôpital : • Hébergement des malades. • Dispensation des prestations de diagnostic. • Traitement et soins d’urgence. • Formation pratique des étudiants en médecine et en pharmacie et des élèves des écoles de formation professionnelle et de formation des cadres. • Activités de recherche en matière de santé publique, d’économie de santé et d’administration sanitaire.

15. 3. Organisation d’un hôpital : • La direction de l’hôpital : - L’hôpital est dirigé par un Directeur nommé par le Ministre de la santé. Il est assisté : - D’une équipe de collaborateurs placés à la tête des différent services qui sont tenus à respecter les relations fonctionnelles entre eux dans la limite de leurs compétences respectives. - De la commission médicale consultative  Le directeur veille sur : • L’application des orientations du Ministère • L’organisation, et le fonctionnement de l’hôpital • La coordination et la gestion des ressources humaines.

16. b. Services des affaires administratives : • Service d’admission • Service du personnel • Service de comptabilité • Service du parc auto • Morgue • Standard c. Service des affaires économiques : • Approvisionnement • Stock • Maintenance • Cuisine • Buanderie

17. d. Le service des soins infirmiers : • Planification et utilisation du personnel infirmier • Formation continue • Supervision et évaluation • Hygiène hospitalière e. Les services médicaux : • Médecine • Chirurgie • Pédiatrie • Gynéco obstétrique • Urgences + spécialités f. Les services médico-techniques : • Bloc opératoire • Laboratoires • Radiologie • Laboratoire de transfusion • Kinésithérapie

18. 4. Différentes catégories des hôpitaux : a. Classification selon la capacité litière : * Hôpital Local : C’est une formation sanitaire d’une capacité de 120 à 200 lits et dessert une population de 200.000 à 250.000 habitants. L’hôpital local comporte au minimum quatre disciplines de base : la médecine, la chirurgie, la pédiatrie et la gynéco obstétrique. * Hôpital Hospitalier Provincial / Préfectoral: D’une capacité de 200 à 500 lits, il est implanté au chef lieu de la province d’où il prend en charge la totalité de la population qu’y habite. L’hôpital provincial comprend en plus des quatre disciplines de l’hôpital local : la dermatologie, la psychiatrie, la radiologie, l’ophtalmologie, les urgences et la réanimation.

19. * Centre Hospitalier Régional : Dessert toute la région concernée, sa capacité est de 500 à 1000 lits et comprend outre les disciplines de l’hôpital provincial : le service des brûlés, la gastro-entérologie, l’oncologie, la réhabilitation, l’oto-rhino-laryngologie (ORL) et la cardiologie. * Centre Hospitalier Universitaire ( C.H.U.) : Sa capacité est supérieure à 1000 lits. Ces centres sont hautement équipés et disposent de toutes les disciplines et ont une vocation de formation et de recherche médicale.

20. b.Classification selon le mode de gestion : * Les hôpitaux dits « en régie » ou SEGER (services de l’état gérés en régie) : L’organisation et le fonctionnement de ces établissements sont assurés par l’état, ils sont dans une situation de dépendance statutaire et financière du ministère de la santé et ne disposent pas de personnalité morale. Leurs ressources financières sont des crédits délégués par le département sur le budget général.

21. * Les hôpitaux érigés en service de l’état géré de manière autonome (SEGMA) : Il s’agit de services dotés d’une autonomie financière qui facilite leur autonomie de gestion, mais qui ne disposent pas de personnalité morale, ils sont soumis à la subordination de l’administration sanitaire. « Les SEGMA sont des services de l’état dont les opérations de recettes, de dépenses et de trésorerie sont exécutées par un chef de service sous ordonnateur à plein droit et par un comptable public spécial rattaché au comptable supérieur de royaume ».

22. * Les Centres Hospitaliers Érigés en Établissements Publics Administratifs (CHEEPA) : Ce sont des établissements dotés de personnalité morale et juridique propre, d’une autonomie financière plus au moins étendue, d’une indépendance aux autorités administratives et d’une autonomie de gestion des ressources. En contre partie, de part leur statut d’établissements publics, ils se trouvent soumis à certains contrôles de l’état et au respect des principes fondamentaux du service public. Les centres hospitaliers concourent à la réalisation des objectifs fixés par l’état en matière de santé.

23. c.Classification selon la spécificité de l’établissement : * Hôpital Général (HG) : C’est un établissement qui assure des services et des soins à des clients de tout âge qui serait atteints d’affections diverses. * Hôpital Spécialisé (HS) : C’est un établissement qui assure des services et des soins à des clients qui seraient atteints d’une affection d’un appareil ou d’un organe donné.

24. d. Classification hiérarchisée : * Le Premier niveau : • L’hôpital Local Le Centre Hospitalier Provincial ou Préfectoral (CHP) : Un ou plusieurs hôpitaux généraux ou spécialisés. * Le Deuxième niveau : • Le Centre Hospitalier Régional (CHR) : Un ou plusieurs hôpitaux généraux et spécialisés. * Le Troisième niveau : • Le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) : C’est un établissement offrant une gamme complète de services et de soins hautement spécialisés.

25. Organisation SS Hôpital de Référence Hôpitaux de Recours Hôpitaux de proximité ESSB Population

26. B - LE RÉSEAU D’ACTIONS AMBULATOIRES (RESEAU DE SOINS DE SANTE DE BASE) : Ce réseau comporte un ensemble d’établissements dits de soins de santé de base (ESSB) qui sont destinés à assurer les soins de santé primaires (SMI-PF, vaccination, prévention et contrôle des maladies endémiques, traitement des maladies et lésions courantes, éducation, assainissement, fourniture des médicaments essentiels…) Le réseau ambulatoire se compose des formations sanitaires suivantes :

27. 1. Le Dispensaire Rural (DR) a. Définition : C’est une formation sanitaire de base, placée dans une aire géographique de 15 000 habitants appelée secteur sanitaire. Chaque secteur est divisé en sous secteurs d’environ 5000 habitants visités par un infirmier itinérant ou une équipe mobile. C’est le plus petit ESSB, il constitue l’unité opérationnelle de premier recours, non médicalisée, la plus décentralisée du SS devant délivrer les soins de santé essentiels : Promotion _ Prévention _ et Soins b. Fonctions : • Identification de la population à charge, ainsi que les problèmes sanitaires. • Fourniture des soins essentiels à titre ambulatoire et par des visites à domicile (itinérance). • Surveillance épidémiologique de l’aire desservie. • Fourniture des services de santé maternelle et infantile y compris la planification familiale. • Contributions à l’amélioration des conditions de l’accouchement à domicile. • Coordination et supervision de l’exécution des programmes sanitaires.

28. 2. Le Centre de Santé Communal (C.S.C.) : a. Définition : C’est une formation sanitaire implantée au chef lieu d’une commune d’environ 45000 habitants. C’est le premier établissement sanitaire médicalisé en milieu rural. b. Fonctions : • Il assure les soins essentiels et les activités de protection de la santé de la mère et de l’enfant, ainsi que les consultations médicales. • Lutte contre les MT et les MNT • Encadrement des dispensaires qui lui sont rattachés.

29. 4. Le Centre de Santé Urbain (C.S.U.) : a. Définition : C’est la formation de santé qui se situe dans une agglomération urbaine et assure les soins curatifs essentiels et les activités de prévention, la protection de la santé de la mère et de l’enfant, les consultations médicales (médecine générale, pédiatrie, gynécologie).

30. b. Fonctions : • Identification de la population à charge, ainsi que les problèmes sanitaires. • Surveillance épidémiologique de l’aire desservie. • Consultation de médecine générale, infantile et de gynéco obstétrique. • Fourniture des soins essentiels à titre ambulatoire. • Fourniture des services de santé maternelle et infantile y compris la planification familiale. • Exécution des programmes sanitaires spécifiques et autres programmes sanitaires y compris l’hygiène du milieu. • Coordination des actions sanitaires menées au niveau de la circonscription avec celles des autres départements ainsi qu’avec les élus locaux. • Participation à l’information, motivation et éducation des individus et de la collectivité.

31. V - STRUCTURES D’APPUI DU RESEAU DES SOINS DE SANTE DE BASE : 1. Le centre de référence pour la planification familiale (CRPF) : C’est un centre de consultation, d’information et de formation en matière de tout ce qui a trait à la PF. 2. Le centre de diagnostic spécialisé de la tuberculose et des maladies respiratoires S’occupe de la prise en charge des cas de tuberculose et des maladies respiratoires et appui les ESSB qui interviennent dans le programme de lutte antituberculeuse. 3. Le laboratoire d’épidémiologie et d’hygiène du milieu (LEHM). Il soutien les programmes de prévention et de lutte cotre les maladies transmissibles et non transmissibles (contrôle de produits à risque, diagnostic des maladies

32. VI – DIFFERENTS MODES DE COUVERTURES SANITAIRES  1. Le Milieu Rural : L’offre de soins ou de prestations au niveau des ESSB se fait sur une stratégie qui tend à satisfaire les besoins sanitaires à travers trois modes reflétant la réalité du pays : a. le mode dit « fixe » : Il est constitué par les différents établissements des SSB (D.R. et D.C.). La population se rend au niveau de ces formations pour bénéficier des prestations.

33. b. le mode mobile : C’est le personnel de santé qui se déplace pour se rendre chez la population soit par le moyen d’un véhicule avec un paquet d’actions plus important (équipe mobile), ou par un infirmier itinérant qui fait la visite à domicile (porte à porte) • Itinérance classique : Elle s’effectue de porte à porte par un moyen de transport adéquat, pour visiter un nombre déterminé de foyers par jours. Les fonctions de base de cette modalité est d’assurer les tâches et les prestations des programmes sanitaires à la population non couvertes par le mode fixe. Il s’agit de :

34. La connaissance de la population et de son mode de vie. • La surveillance près et postnatale. • Le dépistage et le suivi des enfants malnutris. • Le dépistage, traitement et suivi des enfants diarrhéique. • Le dépistage actif du paludisme, bilharziose et tuberculose. • Le dépistage, suivi et soins des maladies chroniques. • Le contrôle de l’eau de boisson et de l’hygiène du milieu. • L’information, motivation et éducation de la population en fonction des problèmes locaux et des programmes sanitairesdéveloppés.

35. Assurer les activités de la santé scolaire. • Le diagnostic et référence des maladies graves à la formation appropriée. • L’enregistrement de l’information. • La gestion du matériel utilisé. • Sensibilisation des femmes mariées en matière de planification familiale (PF) et approvisionnement de celle qui sont sous la pilule. • Participation aux activités de vaccination.

36. Itinérance par point de contact : Elle s’adresse à la population non concernée par la visite à domicile. La rencontre entre l’infirmier itinérant et la population s’effectue en un lieu déterminé de certaines localités sélectionnées, connues et acceptées par tous, appelées « point de contact ». • L’équipe mobile : Elle s’appuie sur la constitution d’une équipe mobile avec un moyen de mobilité (véhicule) dont la fonction de base est d’assurer les prestations sanitaires essentielles pour étendre la couverture sanitaire aux populations non touchées par aucun des deux modes précédents. Cette modalité se caractérise par une équipe formée de deux personnes au moins. Elle est dotée d’un véhicule et peut parfois s’adjoindre les services d’un médecin.

37. c. Le Mode Participatif : Fait dans le cadre de l’approche communautaire, par des personnes identifiées localement appelées agents communautaires ex : Kablas, Fkihs, enseignants des écoles (MEN)… Le principe est basé sur l’exploitation de ces ressources locales pour renforcer l’action des autres modes ou pour faire face à un problème particulier (amélioration des conditions d’accouchements, eau potable…). Le mode participatif est préconisé pour : • La population située à plus de 10 Km. • La localité non accessible aux moyens de transport. • La difficulté d’accès pour la population aux points de contact organisés dans le cadre d’un système d’itinérance ou d’équipe mobile.

38. 2. Le Milieu Urbain : • Le mode fixe: est représenté par les centres de santé urbains qui assurent les soins de santé de base sur place. Ce mode est appuyé par des visites à domiciles par les infirmières de la formation sanitaire (C.S.U.) pour certaines tâches en dehors du centre (Relances de vaccinations, de consultations pré et postnatale…).

39. VII – LE CIRCUIT DU MALADE Le circuit du malade est l’itinéraire ou le chemin que parcourt un malade pour être pris en charge au niveau des différentes formations sanitaires, depuis sa déclaration du besoin jusqu’à sa guérison ou éventuellement son décès. En pratique le circuit du malade commence par la visite à domicile qu’effectue l’infirmier itinérant qui peut, soit dispenser des soins sur place, soit l’adresser au dispensaire. A partir du dispensaire et selon le cas le malade est orienté vers le centre de santé, puis le centre de diagnostic, puis à l’hôpital local ou provincial ou régional et enfin à l’hôpital national.

40. Les cas à caractère urgent accèdent directement aux formations appropriées répondant à leurs besoins sans aucune restriction. Quant aux voies de retour, elles peuvent suivre le même cheminement sinon, elles peuvent donner directement sur le centre de santé, ensuite au dispensaire.

41. SCHEMA DU CIRCUIT DU MALADE MAISON MAISON Centre de santé urbain Dispensaire rural Centre de santé communal * C.D.S.T. * C.R.P.F * C.D.P. Hôpital provincial Hôpital local Hôpital régional Hôpital national ( C.H.U.)

42. VIII – LE PERSONNEL DU MINISTERE DE LA SANTE 1. Les différentes catégories : a. Personnel technique b. Personnel administratif c. Personnel de service ( personnel d’exploitation )

43. a. Personnel technique :

46. b. Personnel administratif:

48. c. Personnel d’exploitation(personnel de service)

49. 2. La formation du personnel a. personnel médical : Bien que ce soit le ministère de l’enseignement supérieur qui est responsable de l’enseignement et des programmes, les finalités de la formation médicale concerne en premier lieu le département de la santé, principal utilisateur des médecins.

50. Formation des médecins généralistes : A l’issue de leur formation, les jeunes médecins nouvellement recrutés s’affrontent aux réalités du terrain pas toujours en concordance avec les cours théoriques reçus à la faculté. Pour une meilleure adéquation formation/emploi et pour faire face aux exigences de l’exercice de la profession et aussi pour mieux répondre aux priorités nationales en matière de santé, la réforme des études médicales s’impose d’elle-même. En effet, c’est en 1982 qu’elle s’est opérée et son application a commencé depuis 1983. Le nouveau cursus trace les objectifs généraux ci-après :