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Programmation Ateliers

Programmation Ateliers. « Droit et Politiques de formation » organisés par Sémaphores , en partenariat avec JML Conseil. Cycle 2011-2012 Séance 1. Où ? AVILIS, 4 rue Auber 75009 Paris M° OPERA. www.semaphores.fr. Mars 2011. SÉANCE N°1 10 novembre2011de 14 à 18H.

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  1. Programmation Ateliers « Droit et Politiques de formation »organisés par Sémaphores,en partenariat avecJML Conseil Cycle 2011-2012 Séance 1 Où ? AVILIS, 4 rue Auber 75009 Paris M° OPERA www.semaphores.fr Mars 2011

  2. SÉANCE N°110 novembre2011de 14 à 18H Thème : Le cadre juridique des enjeux de gestion pour les OPCA • 14h00 – 14h15 : Introduction • 14h15 – 15h45: 1er janvier 2012: assurer la transition vers les « nouveaux » OPCA • Dévolution des biens • Transfert de personnel • Survie/dissolution des structures préexistantes • 15h45 – 16h45 : Nouvelles règles de frais de gestion et négociation des COM: • Les COM, les nouvelles logiques d’actions • Nouveau plan comptable et comptabilité analytique: difficultés de mise en œuvre et conséquences sur l’OPCA • 16h45 – 17h00: Pause • 17h00 – 18h00: Nouvelles règles de TVA • Les conséquences de la fiscalité des OPCA sur le développement de leur prestation de services Animation Jean-Marie LUTTRINGER et Carine SEILER Intervenants pressentis: Pascal FOUCART, Directeur Administratif et Financier d’OPCALIA François JACQUES, Directeur du Pôle Expertise comptable, Sémaphores Un représentant de l’administration Une seule adresse pour assister aux Ateliers : AVILIS, 4 rue Auber, 75009 Paris, M° OPERA

  3. À noter d’ores et déjà Bulletin de pré-inscription À nous retourner par fax au 01 53 62 24 45 ou par mail (aurelie.jespierre@semaphores.fr) Deux ATELIERS Sémaphores/JML Conseil sont programmés pour le second semestre 2011: • Je m’inscris pour la séance du 10 novembre 2011 pour un prix de 390 € HT, soit 466,44 € TTC. • Mme, Mlle, M (prénom et nom) : • Fonction : • Organisme : • Téléphone : • Email : • Adresse : • 9 février 2012 : L’OPCA, porteur de projets • 14 juin 2012 : Les relations OPCA – Pole Emploi • Les autres RENDEZ-VOUS Sémaphores/JML Conseil: 2 ATELIERS à destination des entreprises • 15 décembre 2011: «La négociation d’entreprise sur la formation et l’emploi : espaces de négociation, cohérence et valeur ajoutée, rôle des comités d’entreprise » • 19 avril 2012: «Les nouveaux outils d’information - orientation des salariés et la procéduralisation au service de la gestion de l’emploi dans l’entreprise : études de cas et questions posées sur l’offre de service des OPCA. » Une seule adresse pour assister aux Ateliers : AVILIS, 4 rue Auber, 75009 Paris, M° OPERA

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