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Les Sites de PI utiles

Les Sites de PI utiles. www.inpi.fr Site généraliste , formulaires en ligne Bases brevets , Ici- marques , et Euridile (sociétés) L lien vers « espacenet » www.european-patent-office.org OEB: accès à :

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Presentation Transcript

  1. Les Sites de PI utiles www.inpi.frSite généraliste, formulaires en ligne Bases brevets, Ici- marques, et Euridile (sociétés) Llienvers « espacenet » www.european-patent-office.org OEB: accès à : « espacenet »(recherche brevet. monde « epoline » Registre européen des entier) ou http://ep.espacenet.com brevets (ou www.opoline.org) www.uspto.gov. Site de l’office US des brevets et des marques www.wipo.int PCT , Marques internationales D et M internationaux Centre d ’arbitrage et de médiation http://oami.eu.int site de l ’office des marques communautaires Bases professionnelles www.plutarque.com/expert (Inpi)www.delphion.com(IBM) Noms de domaine en.fr : www.afnic.asso.fr & www.icann.org liste des organismes d ’enregistrement des noms de domaine généralistes en .com, .net, .org, .biz, .info, .nom

  2. Brevets: Internet: www.inpi.fr • Les 2 dernières années des demandes • françaises, européennes et internationales • de brevets d'invention • plus de 300 000 demandes interrogeables en français • par numéro, déposant/inventeur, titre/résumé et Classification Internationale des Brevets (CIB). • Texte complet pour les demandes françaises. • Recherche enlangage naturel des symboles CIB. • Mise à jour:- hebdomadaire pour les demandes FR • - mensuelle pour les demandes EP et internationales PCT. • Accès au réseau Esp@cenet

  3. PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES INPI Recherche Titre ou Abrégé

  4. PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES Plutarque Liste de résultats

  5. PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES Plutarque Recherche en langage naturel • Une recherche en langage naturel sur la CIB, permet d ’obtenir les codes de classification correspondants à la requête formulée.

  6. PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES Plutarque Recherche en langage naturel

  7. PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES ESPACENET 2 - Recherche brevets sur • Les 2 dernières années de publication • pour 16 pays européens, l’OEB, l’OMPI • + • + de 30 millions de brevets du monde • Accès: • par le site www.inpi.fr • directement à l ’adresse ep.espacenet.com • par les sites nationaux participant à esp@cenet

  8. Recherche sur les brevets , marques et modèles www.plutarque.com L’INPI ET LES BREVETS Département de la Documentation et de l’Information 2003 PAGE 9

  9. Fpat, Epat et Pctpat • Les brevets français depuis 1966 (BSM depuis 1961) • Les brevets européens depuis l'origine (juin 1978) • Les demandes internationales(PCT) depuis l'origine (juin 1978) • Mise à jour , tous les vendredis • Information • - bibliographique • - administrative • - juridique: les étapes de la vie du brevet, de la publication à la déchéance

  10. 3 1 2 4 Sélection des bases 1 Possibilité de travailler en cluster 2 Info Mises à jour 3 Info nouveautés, commerciales … etc 4 Fiches techniques

  11. Recherche formulaire ou experte

  12. Troncatures, Intervalles Logiques, Présence Numériques Adjacences Les opérateurs

  13. FMARK • Toutes les marques françaisesdepuis 1976 • Tous les logos des marques depuis 1982 • Un lien possible avec lajurisprudence depuis 1976 • Toutes les informations pour suivre la vie des marques • Mise à jour hebdomadaire tous les vendredis • Information en ligne 3 semaines après le dépôt • Plus d'1,4 million de Marques et 576 000 Logos

  14. CTMARK • Toutes les marques communautairesdéposées, publiées et enregistrées auprès de l'OHMI depuis 1996 • Tous les logos des marques semi-figuratives et figuratives depuis 1996 • Information bibliographique, administrative et légale pour suivre la vie des marques • Mise à jour hebdomadaire • plus de 286 000 marques et 98 000 logos

  15. CTMARK • BASE en COPRODUCTION avec COMPU-MARK • BASE multilingue - Libellé des produits et services dans les 11 langues de la communauté (à l'exception du grec) • FORMAT FRANÇAISspécifique avec traduction des champs

  16. TMINT • Tous les enregistrements internationaux selon • - l'Arrangement depuis 1966 • - le Protocoledepuis 1996 • Tous leslogos des marques internationales • Mise à jour hebdomadaire • Base en coproduction avec COMPU-MARK • Plus de 439 000 Marques et 163 000 Logos

  17. DMF Informations bibliographiques, administratives et légales sur les dessins et modèles français Source: Bulletin officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) - tous les dessins et modèles publiés depuis 1910 - images de 1996 à nos jours - mise à jour bimensuelle, à la date de publication du BOPI - une notice par dessin ou modèle publié environ 500 000 références

  18. DMI Informations bibliographiques, administratives et légales sur les dessins et modèles internationaux Source : Bulletin des Dessins et Modèles Internationaux (BDMI) deux révisions à l ’Arrangement de La Haye (1934 et 1960) - une notice par dépôt - tous les dessins et modèles internationaux depuis 1979 - images depuis 1985 - totalité des DMI : environ 60 000 dépôts

  19. JURINPI • Base juridique relative au droit des Brevets, • des Marques, des dessins et modèles • Décisions publiées ou inédites • Jurisprudence française, européenne et • communautaire

  20. JURINPI - Les spécificités Base historique décisions concernant - les brevets depuis 1823 - les marques depuis 1904 - les dessins et modèles depuis 1995 Base d’actualité - plus de 30 000 décisions - mise à jour mensuelle Les décisions font l'objet d'une indexation spécifique, aboutissant à la rédaction d'unabstract

  21. PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES USPTO • 3- Recherche brevets sur sites américains • 3.1 recherche brevets sur www.uspto.gov • Publications de l’Office américain des brevets • depuis 1790 • deux types de bases : • - bases des brevets en texte intégral avec le texte complet également au • format image tiff • - bases des données bibliographiques et des abrégés pour une • recherche rapide • interrogation sur - tous les champs bibliographiques depuis 1971 (31 critères) • - N° et classification US depuis 1790 • deux types de recherche : novice et avancée • mise à jour tous les mardi

  22. PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES USPTO

  23. Recherche en mode novice PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES USPTO

  24. RISC: Recherche d ’Informations Stratégiques et Concurrentielles sur devis préalable Robert Ilcinckas 0153045728 SIR:Service d ’Information rapide Marie-pierre Barberis tel:015304573. Les services à l ’inpi

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