r union acmo

1. R�union ACMO 30/09/2010

3. Contenu du classeur I- S�curit�, Hygi�ne et Conditions de travail I.I- Registres I.II- Proc�dures / Consignes II- Environnement III- S�ret�

4. I- S�curit�, Hygi�ne et Conditions de travail I.I- Registres Registre Hygi�ne, S�curit� et Conditions de Travail Registre de signalement d�un danger grave et imminent Registre de s�curit� incendie

5. Registre Hygi�ne, S�curit� et Conditions de Travail Ce registre permet de consigner toutes observations et suggestions relatives � la pr�vention des risques et � l�am�lioration des conditions de travail et d�accueil, ainsi que tous incidents corporels b�nins n�entrainant pas ni arr�t de travail, ni soins m�dicaux.

6. Il doit �tre accessible � tout le personnel ou �tudiants de votre composante ou services communs. Il se trouve donc g�n�ralement � l�accueil ou lorsque le site est important, est r�partit dans plusieurs b�timents. Proc�dure : Lorsque le Directeur a pris connaissance de l�incident ou de l�observation, il r�dige les suites donn�es, vise le document, et le transmet � l�Ing�nieur Hygi�ne et S�curit� afin que celui-ci le pr�sente au prochain CHS. Les membres du comit� peuvent � la suite de l�incident ou de l�observation prendre les mesures n�cessaires.

7. Registre de signalement d�un danger grave et imminent

8. Le registre se trouve au service Hygi�ne, S�curit� et Environnement � la Pr�sidence de l�Universit�. En cas de signalement d�un danger grave et imminent, faites remplir une feuille du registre et le transmettre imm�diatement au SHSE par Mail�: stephane.rigault@univ-angers.fr ou par Fax�: 02.41.96.23.62. L�autorit� administrative doit ensuite : proc�der imm�diatement � une enqu�te prendre les dispositions propres � rem�dier � la situation de danger En cas de divergence sur la r�alit� du danger ou la mani�re de le faire cesser, l�autorit� administrative a obligation de r�unir d�urgence le CHS au plus tard dans les 24h, l�inspecteur de travail assiste de plein droit � titre consultatif En dernier ressort, apr�s avoir pris connaissance de l�avis �mis par le CHS, l�autorit� administrative arr�te les mesures � prendre (Art 5.6 � 5.9 du d�cret n�82-453 du 28 mai 1982 modifi� par le d�cret du 9 mai 1995).

9. Registre de s�curit� incendie

10. Les renseignements que l�on doit y trouver sont les suivants�: Plan de masse Renseignements g�n�raux sur l�organisation incendie Exercices d��vacuation D�clenchements intempestifs d�alarme incendie Travaux d�am�lioration de la s�curit� incendie Visites des commissions de s�curit� Registres ult�rieurs Entretien des installations techniques (�clairage de s�curit�, chauffage, ventilation, ascenseurs et monte charges, installations de cuisson) V�rification des moyens de secours (extincteurs, alarme incendie, installation de d�senfumage, colonnes, s�ches) Contr�le par un organisme agr�� (installations �lectriques, thermiques, de gaz combustibles et des ascenseurs et monte charges)

11. CHSCT Proc�dure nouveaux entrants D�clarations obligatoires des Ressources Humaines Consignes g�n�rales de s�curit� Document unique / Evaluation des risques Intervention ext�rieure I- S�curit�, Hygi�ne et Conditions de travail

12. 1) CHSCT Composition et communication du CHSCT

13. 2) Proc�dure nouveaux arrivants

14. Livret d�accueil Vos diff�rents contacts en Hygi�ne et S�curit� L�ACMO Il s�agit de votre correspondant s�curit�. R�le�: assiste et conseille le chef de service dans la mise en �uvre des r�gles d�hygi�ne et de s�curit� au travail visant �: pr�venir les dangers am�liorer les m�thodes et le milieu du travail faire progresser la connaissance des probl�mes de s�curit� et des techniques propres � les r�soudre veiller � la bonne tenue des registres (registre Hygi�ne, S�curit� et Conditions de Travail, registre incendie) Pour toutes questions ou observations relatives � l�hygi�ne et la s�curit�, contactez votre ACMO�: T�l�phone�: ����������������������. T�l�phone�: ����������������������. T�l�phone�: ����������������������.

15. Livret d�accueil CHSCT Compos�s de repr�sentants du personnel (personnels d�enseignement et de recherche / BIATOSS), de repr�sentants des �tudiants et de repr�sentants de l�administration, du m�decin de pr�vention, d�une infirmi�re du SUMPPS, de la Directrice du SUMPPS, il se r�unit 3 fois par an en s�ance pl�ni�re. Missions�: promouvoir la formation � la s�curit� contribuer � l�am�lioration des conditions d�hygi�ne, de s�curit� et des conditions de travail mener des enqu�tes lors d�accidents graves ou r�p�titifs Liste des membres disponible sur www.univ-angers.fr/chsct Compte-rendu des s�ances pl�ni�res sur www.univ-angers.fr/chsct

16. Livret d�accueil VOS CHARGES D�EVACUATION A chaque rentr�e universitaire et une fois dans l�ann�e s�organise sous l�initiative de l�ACMO un exercice d��vacuation r�glementaire. Son but est de sensibiliser le personnel aux diff�rents dangers (incendie, pollution, alerte � la bombe,�) conna�tre son syst�me de s�curit� incendie (alarme, d�senfumage, extincteurs, �clairage de secours,�) conna�tre les cheminements d��vacuation recenser les erreurs ou difficult�s am�liorer l�organisation de la s�curit� Des membres du personnel ont pour r�le de veiller au bon d�roulement de l��vacuation�: ce sont les charg�s d��vacuation. Nom de vos charg�s d��vacuation de votre secteur o� vous travaillez�: ���������������������������������.. ���������������������������������.. ���������������������������������.. ���������������������������������..

17. Livret d�accueil Liste des �quipements en Hygi�ne et S�curit� INFIRMERIE � TROUSSE DE SECOURS Lieu de votre infirmerie�: Pour tout incident ponctuel b�nin, une trousse de secours est � votre disposition Lieu o� se trouve la ou les trousse (s) de secours�: ������������������������. ������������������������. ������������������������. A chaque utilisation, vous devez inscrire votre incident sur le registre Hygi�ne, s�curit� et conditions de travail et suivre la proc�dure indiqu�e dans le registre. Pour tout �l�ment manquant dans la trousse, avertir votre ACMO pour qu�il fasse une commande au pr�s du SHSE.

18. Livret d�accueil REGISTRE HSCT Il vous permet de consigner toute observation relative � la pr�vention des risques, � l�am�lioration des conditions de travail et tout incident corporel b�nin. Vos observations seront ensuite transmises au Directeur, au SHSE et au m�decin de pr�vention qui examinent si des suites sont � apporter. Lieu de votre registre HSCT�: �������������������������

19. Livret d�accueil REGISTRE DE SIGNALEMENT D�UN DANGER GRAVE ET IMMINENT Si vous avez un motif raisonnable de penser que votre situation de travail pr�sente un danger grave et imminent ou si vous constatez une d�fectuosit� dans les syst�mes de protection, vous avez la possibilit� de vous retirer de votre poste de travail. Vous devez alors signaler votre danger dans ce registre o� des exemplaires sont disponibles dans le classeur ACMO et le transmettre � votre direction et ensuite au SHSE. Apr�s enqu�te, des dispositions pourront alors �tre mises en �uvre par l�autorit� administrative afin de rem�dier � la situation de danger

20. 3) D�clarations obligatoires des Ressources Humaines Proc�dure de d�claration en cas d�accident de travail ou maladie professionnelle Fiches individuelles d�exposition annuelle aux pr�parations et produits dangereux

21. Tout au long de l�ann�e, l�agent doit r�pertorier l�ensemble des produits chimiques auxquels il a �t� expos�, puis les envoyer en d�but d�ann�e au SHSE. Le service des Ressources Humaines et le m�decin de pr�vention en re�oivent �galement une copie�; le but �tant de recenser les expositions aux produits chimiques de chaque agent durant toute leur carri�re. A la fin de la carri�re, une attestation d�exposition aux produits chimiques sera remise � l�agent par l�Universit�. Les fiches individuelles d�exposition � remplir sont t�l�chargeables sur le site www.univ-angers.fr/chsct

23. Incendie / Evacuation / Accident 4) Consignes g�n�rales de s�curit�

24. Exercice d��vacuation A chaque rentr�e universitaire, et une fois dans l�ann�e � votre initiative, un exercice d��vacuation est organis� pour familiariser le personnel au bruit de la sir�ne et aux consignes d��vacuation. A la fin de chaque exercice, un compte rendu est r�dig� et sera transmis au SHSE afin de recenser les erreurs ou difficult�s et d�am�liorer l�organisation de la s�curit�.

25. A chaque utilisation, l�agent devra saisir son incident sur le registre HSCT. Si un �l�ment manque dans la trousse de secours, vous devez en informer le SHSE lors des deux commandes faites par an par le SHSE. Trousse de secours

26. Utilisation des bons de commande pour passer votre commande et pouvoir ainsi alimenter votre trousse.

27. 5) Document unique / Evaluation des risques

28. 6) Intervention ext�rieure Plan de pr�vention / Permis feu

29. Protocole de chargement

30. Manifestation exceptionnelle

31. II- Environnement Proc�dure collecte des d�chets Dangereux (chimiques, biologiques, cartouches imprimantes) Bordereau de suivi des d�chets chimiques Bordereau de suivi des d�chets biologiques Ordures m�nag�res Cartons / Papiers Gobelets

32. III- S�ret� D�part � l��tranger