Coopérative HECHMET - Higher Education Cooperative for Hazardous Materials & Equipment Tracking

1. CENTRE DES SCIENCES pour LA SÉCURITÉ Coopérative HECHMET - Higher Education Cooperative for Hazardous Materials & Equipment Tracking Denis Nelson Dan Langham Michael Ouimet Sharon Stasko

2. Ordre du jour Historique de l’IRTC IRTC et HECHMET Pourquoi un suivi des stocks? Aperçu de la réglementation Plans futurs – modèles de commercialisation Aperçu du logiciel Vertére Questions

3. Historique de l’IRTC(Initiative de recherche et de technologie CBRNE) Budget décembre 2001 Grappes scientifiques • Grappe de la chimie • Grappe de la biologie • Grappe radionucléaire • Grappe judiciaire (2005) • Grappe des explosifs (2006) • Grappe des aspects psychosociaux (2007-2008)

4. Historique de l’IRTC IRTC (Initiative de recherche et de technologie CBRNE) PTSP (Canada – É.-U. – Programme technique de sécurité publique) • CBRNE • Protection des infrastructures essentielles • Surveillance, renseignement et interdiction • Gestion des urgences et intégration des systèmes CSS (Centre des sciences pour la sécurité)

5. Historique de l’IRTC 06-0318 HECHMET Les universités travaillaient déjà à la conception de système(s) de suivi des stocks • Gestion budgétaire • Contrôle des stocks • Respect de la réglementation • Diligence raisonnable Introduction IRTC, octobre 2006

6. Importance – Universités Respect de la réglementation • Convention sur les armes chimiques Diligence raisonnable • Projet de loi C-45 et criminalité pénale des organisations

7. Importance – Sécurité publique Inventaire exact de matières dangereuses (W5) • Projet actuel • Produits chimiques • Projet(s) futur(s) • Produits biologiques • Produits radiologiques • Équipement dangereux ou à double usage – contrôle des importations et des exportations

8. Structure du projet Encore aux étapes préliminaires Exactitude de l’information Principales difficultés • Sécurité de l’information (physique et TI) • Protection des renseignements personnels • Disponibilité et accès

9. Aperçu de la réglementation • Réglementation qui s’applique à l’inventaire des produits chimiques • Fédéral • Convention sur les armes chimiques, marchandises contrôlées etc. • Provincial • Transport de marchandises dangereuses, Code des incendies, SIMDUT, etc. • Divers programmes de sécurité et de respect de la réglementation • Premiers répondants, préparation aux situations d’urgence, conscience des dangers

10. Aperçu de la réglementation • Inventaire dans les laboratoires de recherche scientifique • Bon nombre de laboratoires n’ont pas de dossiers d’inventaire • Certains laboratoires ou universités ont un système de tenue d’inventaire « maison » • Sur papier ou feuilles de calcul (Excel, Access) • Habituellement une liste des produits chimiques assortie des quantités et des lieux où ils se trouvent • Principal rôle est de constituer une liste des produits en main • Limites • Aucun lien avec les propriétés dangereuses (toxique, cancérogène, corrosif, inflammable, formant un peroxyde, etc.) • Aucune information sur la compatibilité d’entreposage • Difficulté de repérer ou trier • Information non extractible directement par les universités pour leurs besoins en matière de réglementation • Format de données non normalisé entre les divers laboratoires et universités • Difficulté de présenter des quantités totales • Difficulté de présenter les rapports exigés par la réglementation ou de cerner les dangers pour les intervenants en cas d’urgence

11. Aperçu de la réglementation • Avantages de la coopérative HECHMET et des inventaires de produits chimiques sur le plan de la réglementation • Rapports exigés en vertu de la réglementation • Rapports exacts, consolidés, remis aux organismes de réglementation dans les délais prescrits • Utilisation plus efficace des ressources pour ce qui est de la compilation des rapports • Suivi efficace des produits chimiques importants (inflammables, substances désignées, etc.) • Respect des exigences au sujet des fiches signalétiques • Lien avec le système ChemWatch permettant la gestion efficace des fiches signalétiques conformément à la réglementation au sujet du système SIMDUT • Formation et prise de conscience • L’existence d’un inventaire complet permet aux employés et aux étudiants d’être davantage conscients des matières dangereuses présentes sur les lieux de travail • L’accès direct aux propriétés dangereuses, aux procédures de manutention particulières, à l’équipement de protection individuelle nécessaire améliore la sécurité • Préparation en cas d’urgence • Possibilité de fournir aux premiers répondants de l’information complète et exacte sur les matières dangereuses • Possibilité de tenir compte des produits dangereux dans la planification des interventions

12. Plans futurs Coopérative HECHMET (Higher Education Cooperative for Hazardous Materials and Equipment Tracking) Financement du gouvernement fédéral3,8 millions de dollars sur 5 ans Concordia, Ottawa, Queens, RMC Systèmes de gestion des stocks Vertére – partenaire commercial

13. Avantages de la coopérative HECHMET Partage des bases de données d’inventaire de Vertére, U d’Ottawa, Concordia et Queens • Des mois de travail en moins pour les nouveaux participants Tout produit dangereux est assorti de données relatives à la santé et à la sécurité Catalogues de fournisseurs inclus dans le système – lien avec les données des fournisseurs Sécurité – s’appuie sur les normes de sécurité canadiennes – 10 niveaux de sécurité

14. Futurs plans de commercialisation Développer un modèle de commercialisation pour permettre la participation d’autres universités Université d’Ottawa hébergera le logiciel et dirigera l’exploitation Structure pourrait inclure la supervision de l’ACPAU par l’entremise du conseil d’administration Comité consultatif assurera un suivi – réglementation, aspects scientifiques

15. Structure Comité consultatif - scientifique et réglementation Conseil d’administration Gestionnaire de projet Groupe TI Analyste Université A Université B Université C Université D Université E Expéditionet réception Salubrité de l’env.et sécurité Utilisateursfinaux Achat

16. Planification du calendrier

17. Aperçu du logiciel Démonstration par Vertére