L’IDENTIFICATION DES SITES DE CANCEROLOGIE

1. L’IDENTIFICATION DES SITES DE CANCEROLOGIE Professeur Jean-Pierre CAMILLERI Gilles ECHARDOUR ARHIF novembre 2003

2. SOMMAIRE • La procédure • Les situations rencontrées • Les résultats

3. LA PROCEDURE • Les éléments dominants du cahier des charges • L’activité • L’organisation de la concertation pluridisciplinaire • La gamme des prestations • La continuité des soins • L’adhésion à un réseau • La liberté de se grouper

4. Le SROS • Les sites de proximité • Les sites spécialisés • Les sites hautement spécialisés

5. LA COMMISSION

6. SUITE

7. LA NATURE DE LA DEMARCHE • Ce n’est pas une procédure d’autorisation • Fondement non réglementaire • C’est une procédure d’amélioration de la qualité des soins et de l’organisation • Il peut y avoir de multiples recommandations • Dans un nombre non négligeable de cas la commission propose de reconsidérer son avis dans un délai de douze à dix-huit mois

8. LES DIFFICULTES RENCONTREES • Les demandes multi sites associant des structures souvent très hétérogènes • Une difficulté de prendre en compte des situations évolutives (projet de coopération naissant) • Des prestations incomplètes dans de nombreuses demandes de sites spécialisés (radiothérapie, soins palliatifs, douleur, quelques fois la pratique exclusive de la chirurgie) • Les structures de soins de suite

9. LES AMENAGEMENTS DE LA GRILLE INITIALE • La notion de site associé à un site spécialisé • La notion de site de cancérologie sans autre précision • L’indication de domaine de référence • Pour les sites hautement spécialisés • Pour quelques autres sites

10. QUELQUES CONSTATS • La concertation pluridisciplinaire est largement répandue avec des modalités de formalisation variables • L’organisation par zone géographique n’est pas systématique • La totalité de la région n’est pas couverte par des réseaux (Paris et d’une manière générale la petite couronne) • Certains sites ont une activité très modeste

11. LES RESULTATS

12. LES INCOMPREHENSIONS • Dans les situations difficiles la commission a souhaité revoir les dossiers ultérieurement en proposant une décision d’attente • De fait ceci concernait souvent des sites spécialisés qui étaient provisoirement identifiés comme sites de proximité • Beaucoup ont cru qu’il s’agissait d’une mesure « vexatoire » synonyme de non reconnaissance du travail effectué et du rôle accompli • Un réajustement a été fait en les identifiant provisoirement comme site de cancérologie sans autre précision

13. LA SUITE • Les décisions individuelles • Le suivi par la commission • La méthode sera arrêtée dans les prochaines semaines • L’engagement a été pris de revoir les situations provisoires au cours du premier semestre 2004

15. CONCLUSION • Cette procédure a vocation à être poursuivie pour : • Les établissements exerçant une activité cancérologique qui n’ont pas présenté de dossiers ( 12 % de l’activité) • Les sites qui n’ont pas reçu de réponse définitive • Les sites ou de multiples recommandations ont été formulées • Elle devra être articulée avec le plan cancer