La Charte des Bonnes Pratiques d’Élevage

1. La Charte des Bonnes Pratiques d’Élevage « Bien faire et le faire savoir »

2. Rôles du MOR

3. Rôles du MOR (1) • Délégation CNE/MOR + Contrat MOR/CPR > Convention de délégation (item 9) > Liaison avec le CPSO (item 10) • Contrat MOR/MOD > Convention de délégation (items 11,12) • Animation de la démarche > Représentation régionale au CTN (items 13,14) > Élaboration et gestion de l’organisation régionale (items 15,16)

4. Rôles du MOR (2) • Contractualisation et liste des OPAV > Gestion des agréments et suivi des OPAV (items 17,18) • Formation des techniciens (fréquence,contenu et évaluation) > Gestion des agréments, de la formation et du suivi des agents OPAV (items 20,21, 22,23, 24, 25,26)

5. Rôles du MOR (3) • Agrément et liste des techniciens > Gestion des informations relatives au fonctionnement de la CBPE (items 27,28) • Suivi des visites et tableau de bord > Gestion des résultats obtenus au niveau régional et transmission au niveau national du tableau de bord (items 29, 30, 31, 32, et 36, 37)

6. Rôles du MOR (4) • Documentation et communication > Gestion des notes d’informations, circulaires, documents techniques, supports d’information émanant de la CNE ou du CPR à l’attention des MOD, OPAV et éleveurs (items 38, 39, 40, 41, 42, 43) • Surveillance interne et externe > Manuel qualité, audit qualité, procédure de surveillance, et exploitation des résultats (items 33, 34, 35)

7. Rôles du MOR (5) Nombre de points d’audit abordés avec la grille MOR = 34 MAJEUR SOUHAITABLE 24 + 10

8. Rôles du MOD

9. Rôles du MOD (1) • Contrat MOR/MOD > Convention de délégation (items 11,12) > Manuel et Audit Qualité (items 33bis, 34) • Animation de la démarche > Animation technique départementale et participation au CTR (items 13, 14, 15, 16) • Communication > Organisation et animation des réunions d’information des éleveurs (items 40, 41, 42, 43)

10. Rôles du MOD (2) • Formation des techniciens (fréquence,contenu et évaluation) > Gestion des agréments et de l’actualisation des agents OPAV (items 20, 28bis) • Suivi des visites > Suivi de l’activité des OPAV (information, vérification des données, saisie dans la base régionale, centralisation des documents, gestion des rejets…) [items 29, 31, 32, 32bis]

11. Rôles du MOD (3) • Documentation > Gestion des stocks de documents d’intervention (item 38) • Tableau de bord > Remise au MOR de l’ensemble des informations justifiant l’accomplissement des missions (items 36bis,37bis)

12. Rôles du MOD (4) Nombre de points d’audit abordés avec la grille MOR = 21 MAJEUR SOUHAITABLE 15 + 6

13. Rôles de l’OPAV

14. Rôles de l’OPAV (1) • Contrat MOR/OPAV et animation de la démarche > Convention de délégation (items 1, 2) et identification d’un correspondant CBPE (item 3) • Communication > Organisation et animation de réunion de sensibilisation pour les éleveurs (item 17)

15. Rôles de l’OPAV (2) • Formation du technicien > Envoi des agents en formation d’agrément et d’actualisation (items 4, 5, 6) • Réalisation des diagnostics, compétences du technicien et surveillance interne > Réalisation des visites, utilisation des documents officiels, respect des procédures par leur agent (items 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 18) + à titre informatif (items 19, 20, 21, 22)

16. Rôles de l’OPAV (3) • Bilan des visites et tableau de bord > Transmission dans les délais au MOD des documents CBPE ou fichiers informatiques à la base CBPE SO (items 13, 14, 15, 16)

17. Rôles de l’OPAV (4) Nombre de points d’audit abordés avec la grille OPAV = 18 (+ 4) MAJEUR SOUHAITABLE 12 + 6 (+ 4)