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Devenir Organisme de Développement Professionnel Continu Claudie Fardo (CNEH) 11 et 12 avril 2013

Devenir Organisme de Développement Professionnel Continu Claudie Fardo (CNEH) 11 et 12 avril 2013. Les objectifs de la formation. Objectifs de la formation . Objectifs pédagogiques Comprendre les enjeux pour un établissement sanitaire, social ou médico-social de devenir Organisme de DPC,

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Devenir Organisme de Développement Professionnel Continu Claudie Fardo (CNEH) 11 et 12 avril 2013

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Presentation Transcript


  1. Devenir Organisme de Développement Professionnel Continu • Claudie Fardo (CNEH) • 11 et 12 avril 2013

  2. Les objectifs de la formation

  3. Objectifs de la formation Objectifs pédagogiques • Comprendre les enjeux pour un établissement sanitaire, social ou médico-social de devenir Organisme de DPC, • Connaître la procédure d’enregistrement auprès de l’OGDPC, • Connaître les exigences pour un Organisme de DPC, • Connaître les caractéristiques d’un programme de DPC : méthodes et modalités validées par la HAS, méthodologie d’élaboration d’un programme de DPC, saisie des programmes sur la plateforme de l’OGDPC, • Comprendre les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’OGDPC…

  4. Retours sur les fondamentaux et essentiels du Développement Professionnel Continu

  5. Les fondamentaux et essentiels du Développement Professionnel Continu

  6. Quelques éléments d’histoire Pour le personnel médical • 1996 : Ordonnances Juppé font de la FMC une obligation légale pour tous les médecins en exercice • Lois du 4 mars 2002 pour la FMC et du 9 août 2004 pour l’EPP qui confirment la double obligation • Obligation quinquennale de valider 250 crédits (FMC : 150 et EPP : 100) • Obligation également pour les chirurgiens-dentistes, pharmaciens et sages-femmes • Deux rapports IGAS en 2006 et 2008 sur l’efficacité de la formation et de son impact sur les pratiques professionnelles • Des avancées indiscutables, mais un dispositif peu lisible, complexe, fragile et une performance globale difficile à apprécier notamment en termes d’impact sur la qualité des pratiques, • Des formes multiples dont beaucoup sont financées par l’industrie pharmaceutique. Pour le personnel paramédical • Décret 21 Août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie pour la FPH

  7. Le DPC Pourquoi ? • Il n’est pas un fin en soi mais bien une finalité • Le DPC est un moyen au service de la mise en œuvre effective des connaissances • Le DPC est un moyen au service de la généralisation d’une culture de l’évaluation professionnelle Les objectifs du DPC ? • Amélioration de la Connaissance Formation classique, traditionnelle • Amélioration de la pratique qui en découle L’analyse de ce que l’on en fait

  8. L’émergence de nouveaux besoins En faisant émerger la notion de DPC, volonté d’établir un cadre pérenne et général applicable : • à l’ensemble des professionnels de santé médicaux et non médicaux , • quels que soient leurs modes d’exercice à savoir libéraux, salariés, hospitaliers et les professionnels exerçant dans les centres de santé conventionnés, • et également tous les professionnels de santé relevant de la FPE (dont le service de santé des armées) et FPT

  9. Les professions de santé selon le code de la santé publique Les professions médicales Les médecins Les chirurgiens dentistes Les sages-femmes Les pharmaciens Les professionnels de santé paramédicaux

  10. Les professionnels de santé paramédicaux selon le code de la santé publique • Filière médico-technique • Manipulateur enélectro-radiologie • Préparateur en pharmacie • Technicien laboratoire médical, • Audio prothésiste, • Opticien lunetier, • Métiers de l’appareillage • Orthoprothésiste • Orthopédiste-orthésiste • Podo-orthésiste • Epithésiste • Occulariste Filière infirmière et Aides-soignants • IDE, • IADE, • IBODE, • Puéricultrice, • AS et AP. Filière de rééducation • Masseur kinésithérapeute, • Pédicure Podologue, • Ergothérapeute, • Psychomotricien, • Orthophoniste, • Orthoptiste, • Diététicien,

  11. Quelques données chiffrées • Plus de 2,5 millions de personnes travaillent dans le secteur sanitaire et médico-social et social en France dont 1,5 M de professionnels de santé • Un secteur qui participe à hauteur de 11,7 % du PIB • Dans des lieux variés : • En ville, • En établissements : 3500 établissements publics et privés pour le secteur sanitaire • De nature différentes : • Sanitaires (financement assurance maladie) • Médico-sociaux ou sociaux (financements mixtes): • Personnes âgées : Maisons de retraite, EHPAD, • Handicap : IME, ESSAT, MAS.. • Enfance

  12. Quelques données chiffrées Plus de 1 million de personnes travaillent dans le champ hospitalier : • Des personnels médicaux soit 63 013 praticiens (PU-PH, PH et contractuels) • Des personnels « non médicaux » qui composent véritablement la FPH • soit 892 877 personnes physiques au 31/12/2010 • Soit 852 870 ETP

  13. Objectifs, critères et exigences d’un programme de DPC

  14. Le DPC : Article 59 de la loi HPST Insertion dans le code de la santé publique L’article 59 fixe les grands principes de la loi « Le développement professionnel continu a pour objectifs l’évaluation des pratiques professionnelles, le perfectionnement des connaissances, l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que la prise en compte des priorités de santé publique et la maîtrise médicalisée des dépenses de santé. Il constitue une obligation (..) » (Art L 4133-1, L 4143-1, L 4236-1, L 4153-1; L 4242-1 et 4382-1 du CSP) Il fixe les principes suivants : Caractère obligatoire Contrôle du respect de l’obligation Critères de qualité des actions définis par décret

  15. Un programme de DPC selon les décrets • Il est conforme à une orientation nationale ou une orientation régionale de DPC 2) Il comporte une des méthodes et des modalités validées par la HAS après avis de la Commission Scientifique Indépendante 3) Il est mis en œuvre par un organisme de DPC enregistré favorablement par l’Organisme gestionnaire du DPC (OGDPC), qui constitue un guichet unique et interprofessionnel pour tous les organismes

  16. Un programme de DPC Un programme de DPC est un ensemble d’activités d’évaluation et de formation, centrées sur l’analyse des pratiques, l’appropriation et la mise en œuvre de recommandations, réalisées pendant une durée définie dans le but d’atteindre des objectifs précis en termes d’améliorationde la qualité, de la sécurité des soins et des pratiques professionnelles.

  17. Les acteurs à mobiliser au sein de votre établissement

  18. Les acteurs La direction générale, La direction des ressources humaines, La direction des soins, La direction des affaires médicales, La direction de la qualité et de la certification, La direction de la formation, de la mobilité et de la gestion des carrières, Les chefs de pôle, Les cadres de santé, Les professionnels de santé

  19. Les instances de DPC au sein de votre établissement

  20. Les rôles et responsabilités des CME en matière de DPC Est consulté sur le plan de DPC, Coordonner les actions en matière de qualité, de sécurité et de pertinence des soins, Procéder à la sélection des ODPC partenaires, Arbitrer les programmes de DPC mis en œuvre avec les ressources internes avec les programmes de DPC financés sur les crédits alloués au DPC médical (0,5 et 0,75%)…

  21. Perspectives des CME en matière de DPC Et à terme : Solliciter les Unions Régionales des Professionnels de Santé afin de promouvoir des programmes de DPC communs ? Se regrouper et créer un organisme de DPC en s’associant avec les départements de FMC Universitaires ? Développer des partenariats avec d’autres ES publics, privés... UER et fonder un organisme de DPC ?

  22. Les rôles et responsabilités des CTE (et CSIRMT) en matière de DPC Est consulté sur le plan de formation ainsi que le plan de DPC, Coordonner les actions en matière de qualité, de sécurité et de pertinence des soins, Identifier les personnes ressources mobilisables dans le cadre des programmes de DPC de l’établissement, Faciliter le recensement des pratiques répondant aux exigences des programmes de DPC, Veiller à l’équilibre des budgets alloués à la FPTLV et aux crédits dédiés au DPC…

  23. Perspectives des CTE et CSIRMT Et à terme : Faciliter et donner du sens à la coordination de la qualité et de la sécurité des soins, avec la démarche de certification des établissements, d’accréditation des spécialités à risques, Contribuer à la satisfaction des besoins de santé des territoires… Et pour finir, le DPC pourrait-il constituer une opportunité pour « rénover » le dialogue social? • Quel équilibre entre EPP, plan de formation et DPC ? • Quid de l’effort de formation pour les autres professionnels ?

  24. L’articulation plan de formation et plan de DPC Modalités de financement

  25. Articulation Plan de DPC / plan de formation Commissions et instances compétentes • Programmes de DPC • Plan de DPC (EPP, RMM…) • Plan de formation Personnel médical Personnel non médical • Actions de formation • Projet qualité/gestion des risques • Actions de formation • Non professionnels de santé

  26. Des financements différents en fonction des publics Libéraux : Forfaits individuels pris en charge par l’OGDPC Salariés non hospitaliers (1,6 % + 0,6 % + 0,2 %) : Utilisation des crédits existants au titre du dispositif de formation professionnelle tout au long de la vie (FPTLV) prévu par le code du travail pour les professionnels de santé (actions du plan éligibles au DPC) Hospitaliers : • Rétablissement du prélèvement minimal pour les médecins, chirurgiens dentistes et pharmaciens (0,5% : CHU et O, 75%: CH) • Utilisation des crédits existants (2,1 + 0,6 + 0,2 %) au titre du dispositif de formation professionnelle tout au long de la vie pour les paramédicaux (actions du plan éligibles au DPC)

  27. Des financements différents en fonction des publics Et pour les médecins salariés Si l’OGDPC conventionne avec un OPCA, alors le montant de la fraction de la contribution de l’industrie pharmaceutique sera utilisé pour abonder le financement du DPC en faveur des médecins libéraux, hospitaliers ou salariés. • Une source de financement supplémentaire issue de l’industrie pharmaceutique

  28. Deux logiques de construction

  29. Deuxlogiques de construction • Une logique a priori • Une logique a posteriori

  30. La logique a priori Plan de santé publique Arrêté sur les orientations nationales Plan régional de santé Arrêté du DG ARS sur les orientations régionales DPC DPC Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens Prise en compte du bilan d’activités qualité/GDR de l’année N-1 Projet d’établissement Plan et Programmes de DPC Projets de pôle

  31. La logique a posteriori Médecin AS RMM EPP Evènements porteurs de risques ou dysfonctionnements Action de formation Programmes de DPC IDE Cadre L’enjeu et notamment pendant la période transitoire est de repérer l’existant et de lui trouver une place dans une action de formation

  32. S’approprier les éléments à investir dans le cadre de la définition du plan de DPC et repérer les axes prioritaires

  33. Les orientations nationales de DPC

  34. Rappel : Un programme de DPC selon les décrets • Il est conforme à une orientation nationale ou une orientation régionale de DPC 2) Il comporte une des méthodes et des modalités validées par la HAS après avis de la Commission Scientifique Indépendante 3) Il est mis en œuvre par un organisme de DPC enregistré favorablement par l’Organisme gestionnaire du DPC (OGDPC), qui constitue un guichet unique et interprofessionnel pour tous les organismes

  35. Les orientations nationales de la DGOS Arrêté du 26 février 2013 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour l’année 2013 • Orientation N° 1 : Contribuer à l’amélioration de la prise en charge des patients • Orientation N° 2 : Contribuer à l’amélioration de la relation entre professionnels de santé et patients • Orientation N° 3 : Contribuer à l’implication des professionnels de santé dans la qualité et la sécurité des soins ainsi que dans la gestion des risques • Orientation N° 4 : Contribuer à l’amélioration des relations entre professionnels de santé et au travail en équipes pluridisciplinaires • Orientation N° 5 : Contribuer à l’amélioration de la santé environnementale • Orientation N° 6 : Contribuer à la formation professionnelle continue définie à l’article L6311-1 du code du travail

  36. L’articulation des orientations nationales de la DGOS avec… Des orientations nationales à articuler avec : Le projet d’établissement Le plan de formation Les pratiques en matière d’Evaluation des Pratiques Professionnelles

  37. Articulation orientations nationales et Projetd’établissementEXEMPLE Extrait d’un projet d’établissement Bilan de la réalisation du projet précédent Implication de l’établissement dans les politiques de santé Le projet médical et ses composantes Projet médical Projet enseignement Projet de recherche Projet de soins Projet de prise en charge des patients Projet qualité, gestion des risques, accueil des patients et des usagers 4. Le projet social Attirer et fidéliser les personnels, améliorer en continu les conditions de travail Communication et dialogue social Evaluer, gérer et valoriser les compétences 5. Le projet de gestion 6. Le projet des systèmes d’information 7. Le plan pluriannuel d’investissement 8. Le projet de coopération…

  38. Articulation orientations nationales et Projetd’établissement EXEMPLE Le projet de prise en charge des patients Prise en charge des patients atteints du cancer Prise en charge des patients âgés confus Prise en charge des patients présentant des plaies et escarres Prise en charge des patients présentant des conduites addictives Prise en charge nutritionnelle des patients Prise en charge de la douleur Prise en charge en soins palliatifs Maîtrise du risque infectieux Prise en charge médicamenteuse Préparation de la sortie des patients

  39. Articulation orientations nationales et Projetd’établissement EXEMPLE Le projet qualité, gestion des risques, accueil des patients et des usagers Stratégie et gouvernance de la démarche qualité/sécurité Déploiement de la démarche qualité/sécurité dans les pôles Consolidation de la gestion des risques Mise en œuvre du volet évaluation des pratiques professionnelles (EPP) du développement professionnel continu (DPC) pour tous les professionnels de santé Démarches qualité à reconnaissance externe Accueil des patients et des usagers

  40. Entre plan de DPC et plan de formation EXEMPLE Extraits d’un plan de formation Axe 3 : Education thérapeutique du patient atteint de maladie chronique Axe 9 : Formation à la démarche palliative et à l’accompagnement des personnes en fin vie Axe 10 : Formation à la bientraitance en institution Axe 14 : Prévention des erreurs médicamenteuses évitables / « iatrogénie médicamenteuse »* dans « la maitrise des risques liés aux soins en oncologie » Axe 15 : Elimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux / « infections nosocomiales » Axe 16 : Gestes et soins d’urgence en situation sanitaire normale et exceptionnelle  / « Détresse vitale » *Les formations soulignées sont celles réalisées en interne à l’établissement

  41. Des axes communs au plan de formation EXEMPLE Axe 19 : Prévention des situations de violences au sein des établissements / « Agressivité, violence » Axe 22 : Développement d’une culture de prévention des risques dans les établissements » / « Manutention et organisation du travail » Axe 26 : Prévention des RPS et développement du bien-être au travail  / « gestion du stress », « La réponse face aux incivilités », « le manager coach face aux incivilités » Axe 28 : Biologie médicale et accréditation  Axe 35 : Construction d’un programme de DPC / « Le DPC : dans un concept commun FPC & évaluation des pratiques » Axe 36 : Formation des tuteurs de stage des étudiants paramédicaux / « Le tutorat » Axe 37 : Déclaration des événements indésirables graves / « la maitrise des risques liés aux soins en oncologie »*Les formations soulignées sont celles réalisées en interne à l’établissement

  42. Des axes communs avec la démarche qualité de l’établissement et en particulier des EPP EXEMPLE Quelques exemples d’EPP mises en œuvre au sein d’un établissement • Tous les secteurs cliniques et médico-techniques : Hygiène des mains : Audit clinique ciblé • Tous les secteurs d’oncologie médicale – hématologie et réanimation : Molécules onéreuses : Revue de pertinence • Tous les secteurs cliniques : Antibiothérapie (utilisation des molécules) : Audit clinique • Blocs opératoires et services de chirurgie : Infection du site opératoire : Suivi d’indicateurs • Tous les secteurs cliniques : Prévention du risque infectieux liées aux voies veineuses centrales (y compris les chambres implantables) : Audit clinique ciblé • Tous les secteurs cliniques et médico-techniques : Qualité de la tenue du dossier de soins infirmiers : Audit clinique ciblé

  43. Les principes de construction d’un programme de DPC

  44. Unealchimie à construire et un équilibre à trouver ! Evaluation • Analyse des pratiques professionnelles Actions d’amélioration de.. Formation • Perfectionnement des connaissances et des compétences Les 5 objectifs du DPC : la qualité et de la sécurité des soins… Développement professionnel continu

  45. Principales préoccupations de la HAS • Ne pas détruire ce qui fonctionne • Ne pas complexifier le dispositif • Impliquer toutes les professions et tous les modes d’exercice • Compléter ce qui existe dans 3 axes : • promouvoir la gestion des risques et la sécurité • intégrer les programmes au plus près de la pratique • promouvoir les programmes pluridisciplinaires

  46. Comprendre les enjeux pour un établissement de devenir ODPC

  47. Les enjeux pour un ODPC

  48. Des enjeux autour de la qualité de la prise en charge Le DPC, une opportunité pour : • Valoriser les pratiques déjà en cours, • Permettre aux différents professionnels de santé de réfléchir collectivement aux modalités de prise en charge des mêmes patients, • Réunir autour des mêmes patients, des professionnels de différents exercices : hospitaliers, libéraux… • Mettre la thématique qualité au cœur de la prise en charge des patients, • Développer la culture de la qualité et de la sécurité au sein des établissements, • Améliorer la qualité des relations entre professionnels de santé et avec les « non professionnels de santé »…

  49. Des enjeux financiers • La possibilité pour les établissements d’accueillir des professionnels hors de la communauté et de générer des recettes • La nécessité d’arbitrer entre formation et développement professionnel continu (entre personnels obligés et les autres) • Un équilibre à trouver entre DPC et FPTLV • De nouvelles synergies à développer avec notamment les autres professionnels non obligés • Un équilibre à trouver entre les programmes réalisés en interne et ceux réalisés en externe • La valorisation de la mobilisation des ressources internes, au plan financier…

  50. Des enjeux autour du développement des compétences • Permettre à l’ensemble des professionnels de santé, d’acquérir et de développer ensemble des compétences communes et complémentaires, nécessaires à la prise en charge des patients • Faire (ou reconnaître) aux situations de travail au quotidien, de vraies opportunités d’apprentissage • Explorer de nouvelles modalités d’apprentissage et développer des pratiques pédagogiques plus ancrées avec le terrain • Développer des pratiques centrées sur la maîtrise de champs disciplinaires, notamment pour les PS paramédiacux

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