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LES FACTURES « COMPLEXES »

LES FACTURES « COMPLEXES ». I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 1. L es réductions commerciales 2. Une réduction financière : l’escompte 3. Les avances ou acomptes. 4. Les avances et acomptes sur prestations de services.

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LES FACTURES « COMPLEXES »

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Presentation Transcript

  1. LES FACTURES« COMPLEXES » I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 1. Les réductions commerciales 2. Une réduction financière : l’escompte 3. Les avances ou acomptes. 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits. Module 712-713 Chapitre II

  2. LES FACTURES« COMPLEXES » II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 1. La facturation de frais de transport 2. La consignation des emballages 3. La facturation d’emballages Module 712-713 Chapitre II

  3. LES FACTURES« COMPLEXES » III. LES FACTURES D’AVOIR 1. Rôle de l’avoir 2. Conséquences comptables 3. Causes d’un avoir 4. Comptabilisation d’un retour5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE D’EMBALLAGES CONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSIGNATION Module 712-713 Chapitre II

  4. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX Les réductions de prix possibles. 3 cas possibles : • Une réduction commerciale (rabais, remise ou ristourne) • Une réduction financière (escompte pour paiement rapide). Figure rarement sur une facture de DOIT. • La déduction d’une avance ou d’un acompte déjà versé Module 712-713 Chapitre II

  5. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 1.Les réductions commerciales • Ne se comptabilisent pas  enregistrement de la vente (fournisseur) et de l’achat (client) pour le montant NET COMMERCIAL H.T. • Exemple : cf doc 1 p 5 Module 712-713 Chapitre II

  6. 1. Les réductions commerciales - Comptabilisation chez le fournisseur Écriture du 20-11-N, journal des ventes de Auria Net commercial HT Module 712-713 Chapitre II

  7. 1. Les réductions commerciales – Comptabilisation chez le client Écriture au 20-11-N, journal des achats LE JOUET MAGIQUE Net commercial HT Module 712-713 Chapitre II

  8. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 2. Une réduction financière : l’escompte Réduction de prix accordé par le vendeur à son client pour paiement avant la date prévue conventionnellement. L’escompte se comptabilise en : • produit financier pour le client(compte 765) • charge financière (compte 665) pour le fournisseur. (cf doc 2 p 6 et 7) Module 712-713 Chapitre II

  9. 2. Les réductions financières - Comptabilisation chez le fournisseur Écriture au 30-11-N, au journal des ventes de DUVAL, document 2 page 6 Module 712-713 Chapitre II

  10. 2. Les réductions financières - Comptabilisation chez le client Écriture au 30-11-N, au journal des achats de NADOR Module 712-713 Chapitre II

  11. LES FACTURES COMPLEXES I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 3. Les avances ou acomptes. (1) Les avances ou les acomptes sont des sommes versés par le client au fournisseur avant la facturation définitive. Ces sommes sont déduites de la facture. Module 712-713 Chapitre II

  12. LES FACTURES COMPLEXES I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 3. Les avances ou acomptes. (2) Les comptes à utiliser sont : (doc 4 p 9 et 5 p 10) • Chez le client : compte 4091 «Fournisseurs, avances et acomptes versés sur commandes » • Chez le fournisseur : compte 4191 « Clients, avances et acomptes reçus sur commandes » Module 712-713 Chapitre II

  13. 3. Les avances et acomptes – Exemples. doc 6 p 11- Écriture au 10-01-N, au journal du client RAME Module 712-713 Chapitre II

  14. 3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 p 11 Écriture au 31-01-N, au journal du client RAME Module 712-713 Chapitre II

  15. 3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 page 11 Écriture au 10-01-N, au journal du fournisseur TINMAR Module 712-713 Chapitre II

  16. 3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 p 11 Écriture au 31-01-N, au journal du fournisseur TINMAR Module 712-713 Chapitre II

  17. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. • Les sommes sont considérées TTC. • Une TVA collectée est à constater chez le fournisseur lors de l’encaissement de l’acompte. • Une TVA déductible sur ABS est à constater chez le client lors du versement de l’acompte. • Lors de la comptabilisation de la facture, il faudra tenir compte de cette TVA déjà déclarée lors du versement de l’acompte. Module 712-713 Chapitre II

  18. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple- Comptabilisation chez le fournisseur page 15 Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 18.10 Module 712-713 Chapitre II

  19. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 15 Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 15.12 Module 712-713 Chapitre II

  20. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 15 Écriture dans la comptabilité de Ducompte au 29.12 Module 712-713 Chapitre II

  21. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17 Écriture dans la comptabilité du client au 18.10 Module 712-713 Chapitre II

  22. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17 Écriture dans la comptabilité du client au 15.12 Module 712-713 Chapitre II

  23. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17 Écriture dans la comptabilité du client au 29.12 Module 712-713 Chapitre II

  24. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits. Doc 9 p 18 L’option ne peut pas retarder l’exigibilité de la TVA • lors de l’acompte une TVA est à constater. • Lors de la facturation la TVA est immédiatement constatée en collectée ou en déductible pour le solde Module 712-713 Chapitre II

  25. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 20 Le 18.10 Module 712-713 Chapitre II

  26. LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 20 Ecriture dans la comptabilité de Ducompte au 15.12 Module 712-713 Chapitre II

  27. LES FACTURES COMPLEXES Exercices TD sur I. N° 2.1.;2.3; 2.4; 2.11;2.12 Module 712-713 Chapitre II

  28. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2 Causes principales : • Facturation de frais de transport • Facturation d’emballages consignés Module 712-713 Chapitre II

  29. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX • La facturation de frais de transport. 1.1. Pour le vendeur Il s’agit d’un complément de chiffre d’affaires pour le vendeur  compte 7085 Ports et frais accessoires facturés (cf doc 11 p 22) Module 712-713 Chapitre II

  30. Exemple de comptabilisation des frais de transport doc 12 p 23 Ecriture de constatation des frais chez le fournisseur Module 712-713 Chapitre II

  31. Exemple de comptabilisation des frais de transport doc 12 p 23 Écriture de facturation au client Duval Module 712-713 Chapitre II

  32. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX • La facturation de frais de transport 1.2. Pour l’acheteur cf doc 13 page 24 Les frais de port sur achat sont une consommation de services extérieurs  compte 6241 Transport sur achats. Module 712-713 Chapitre II

  33. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX • La facturation de frais de transport 1.2. Pour l’acheteur - Exemple document 14 p 24 Module 712-713 Chapitre II

  34. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2. La consignation d’emballages 2.1.Définition et nature de la consignation • Opération par laquelle le vendeur, propriétaire de l’emballage met ce dernier à disposition du client pour une durée déterminée. • Le prix de la consignation correspond à un dépôt de garantie qui sera restitué en tout ou partie au client lors de la restitution de l’emballage au propriétaire. Module 712-713 Chapitre II

  35. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2. La consignation d’emballages 2.2 Nature comptable de la consignation • La consignation fait naître une dette du fournisseur envers son client (obligation de rembourser le client à la restitution des emballages) notée au crédit du compte 4196 « Clients, dettes sur emballages et matériel consignés » • Inversement, le client dispose d’une créance sur son fournisseur notée au débit du compte 4096 « Fournisseurs, créances pour emballages à rendre » Module 712-713 Chapitre II

  36. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2. La consignation d’emballages 2.3. Exemples doc 15 p 25 Module 712-713 Chapitre II

  37. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2. La consignation d’emballages 2.3. Exemples doc 17 p 26 Module 712-713 Chapitre II

  38. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 3. La facturation d’emballages – Exemples doc 19 p 27 Chez Ortega Module 712-713 Chapitre II

  39. LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 3. La facturation d’emballages – Exemples doc 19 p 28 chez Mystère Module 712-713 Chapitre II

  40. LES FACTURES COMPLEXES • Exercices sur II. • N° 2.4;2.7 Module 712-713 Chapitre II

  41. LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES D’AVOIR 1. Rôle de l’avoir • Constate la diminution du droit de créance de l’émetteur de la facture initiale. • Diminue la dette du client envers son fournisseur Module 712-713 Chapitre II

  42. LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES D’AVOIR 2. Conséquences comptables Le total TTC de l’avoir est : • Inscrit au crédit du compte 411 Clients chez le fournisseur, émetteur de la facture DOIT initiale. • Inscrit au débit du compte 401 Fournisseurs, chez le client. Module 712-713 Chapitre II

  43. LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES D’AVOIR 3. Causes d’un avoir Plusieurs causes possibles : L’avoir « annule » la facture de doit initiale : • Retour de « marchandises » de la part du client insatisfait de la livraison • Retour d’emballages consignés L’avoir accorde un avantage supplémentaire • Octroi d’une réduction commerciale à posteriori • Octroi d’un escompte pour paiement anticipé Module 712-713 Chapitre II

  44. III. LES FACTURES D’AVOIR4. Comptabilisation d’un retour4.1. Facture initiale sans réduction. Document 21 page 29 ECRITURE CHEZ GERARD-Vendeur Module 712-713 Chapitre II

  45. III. LES FACTURES D’AVOIR4. Comptabilisation d’un retour 4.1. Facture initiale sans réduction. ECRITURE CHEZ LAMBERT- Client Module 712-713 Chapitre II

  46. III. LES FACTURES D’AVOIR4. Comptabilisation d’un retour4.2. Facture initiale comporte une réduction ECRITURE CHEZ GERARD- fournisseur Module 712-713 Chapitre II

  47. III. LES FACTURES D’AVOIR4. Comptabilisation d’un retour4.2. Facture initiale comporte une réduction ECRITURE CHEZ LAMBERT-Client Module 712-713 Chapitre II

  48. LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES D’AVOIR 5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire La nature de l’avantage supplémentaire accordé au client se comptabilise en fonction de sa nature. Réduction commerciale : • au débit d’un compte 709 « RRR accordés » chez le fournisseur . • au crédit d’un compte 609, 619 ou 629 « RRR Obtenus. » chez le client Réduction financière : • au compte 765 (client) ou 665 (fournisseur) Module 712-713 Chapitre II

  49. III. LES FACTURES D’AVOIR5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire5.1 Cas d’une réduction commerciale Document 24 P 33 Écriture chez BELIN Module 712-713 Chapitre II

  50. III. LES FACTURES D’AVOIR5. Comptabilisation d’un avantage supplémentaire5.1 Cas d’une réduction commerciale Écriture chez GALBERT- client Module 712-713 Chapitre II

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