3-2 Télétransmission B2 Noemie

1. 3-2 Télétransmission B2 Noemie

2. Facturation individuelle Consultations Externes Facturation individuelle Séjours PLANNING GENERAL 2007 2008 2006 Télétransmission LAM Médicament

3. CPAM XX CTI / PER IRIS B2 IRIS B2 Centre Hospitalier du XX CPAM YY éventuellement – Rappel de l’existant • L’expérimentation du régime général • Un Protocole National concernant uniquement le Régime Général • Titres de recettes uniquement (depuis 2002) • Convention locale entre chaque Hôpital et la CPAM d’implantation • Uniquement pour les assurés de la CPAM concernée

4. – Rappel de l’existant • Points faibles du système actuels : • Traitement des factures papier pour la population non concernée • Multitude des interlocuteurs pour l’établissement de santé • Impossibilité technique de sécurisation des flux • Inadapté à une généralisation des échanges en Inter Régimes • Mauvaise traçabilité du Trésorier Public • Traitement des disfonctionnements laborieux et coûteux Décision de faire évoluer le système actuel vers un système Inter Régimes

5. LES PHASES TESTS • Introduites par la circulaire • Obligatoires • Les deux premières sont du ressort de l’éditeur

6. Phase 1 Phase 2 Phase 3 Phase 4 Pré-production Homologation Certificat qualité Validation Éditeur* Éditeur Hôpital Hôpital GIE S/V CNDA Caisse Pivot TPG * Si outil de chiffrement de transport non homologué GIP-CPS Les 4 Phases test

7. Trésor Public € Retour NOEMIE Trésorier Retour NOEMIE Hôpital Facture Hôpital Public Caisse Pivot Caisse Gestionnaire - L’infrastructure technique d’échange à venir SNN

8. - L’infrastructure technique d’échange • Les factures sont transmises à la caisse pivot • La caisse pivot route les factures vers les caisses gestionnaires • La caisse gestionnaire traite la facture et retourne une information sur le traitement effectué (Rejet, Signalement, Paiement) en deux exemplaires à la caisse pivot • La caisse pivot route les RSP vers le Site National NOEMIE (SNN) • Le SNN route les RSP : un exemplaire pour le trésorier et un pour l’établissement

9. - Les 4 phases de validation • Un préparation du déploiement en 3 phases de test • Phase 1 : Homologation des outils de messagerie • Phase 2 : Certification du logiciel de facturation • Phase 3 : Validation du processus en Pré Production Avant le démarrage de chaque hôpital : • Présentation préalable du certificat qualité du CND • Une phase de démarrage en flux réels limités • Phase 4 : Validation comptable par le Trésorier

10. - Les 4 phases de validation • La phase 4 : Validation en Production par le TPG • Phase de production en flux réels limités : • Emission d’un flux réel de production • Traitement en production par un régime agréé • Emission de retour RSP vers le SNN • Traitement et routage par le SNN du flux RSP • Validation comptable du TPG C’est la validation comptable du TPG qui boucle la phase de déploiement de l’établissement.

11. – Organisation du projet Comission de Certification qualité NATIONAL Comité National de Coordination • Ministère de la Santé (DHOS, DSS) • Ministère des Finances • Assurance Maladie Comité National de Pilotage Opérationnel reporting REGIONAL SNA x20 Comité Régional de Coordination • Représentants Établissements de Santé • Représentants ARH et Pouvoirs Publics • Représentants des organismes d’assurance maladie Comité Régional de Pilotage Opérationnel

12. - Les applications fonctionnelles • Démarrage • Infrastructure messagerie sécurisée • Télétransmission des Titres de Recettes (B2 2003) • Demain • Télétransmission des Titres de Recettes (B2 2005) • Prélèvement de la participation forfaitaire d’1€ • Parcours de soins coordonné • Après - demain • Intégration du nouveau codage des médicaments rétrocédés • Horizon • Facturation individuelle des soins externes • Facturation individuelle des séjours

13. SCENARIOS

14. État actuel établissement Étape(s) Pas de télétransmission Sécurisation* Mise en place B2 mini 2003 Norme B2 2000 Sécurisation* Mise en place B2 mini 2003 Norme B2 2003 Mise en place B2 2005 Sécurisation* Norme B2 2005 Sécurisation* * Nécessite l’acquisition d’une messagerie sécurisée SCENARIOS

15. 2006 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept Oct Modifications logiciels LAM Médicament 1€ Consultation pour information Mise en place Norme B2 Sécurisée* Test CNDA Test Caisse Pivot et TG Parcours de Soins et Ticket Modérateur Test GIE SV Codage pharmacie * Probablement B2 2005 sinon peu d’intérêt Fait par l’éditeur Opérationnel Établissement Pas de Télétransmission

16. 2006 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept Oct Fait par l’éditeur Fait par l’éditeur Opérationnel Établissement Norme B2 2000 Modifications logiciels LAM Médicament 1€ Consultation pour information Passage Norme B2 2003 Sécurisée et/ou B2 2005 Sécurisée* Test CNDA Test Caisse Pivot et TG Parcours de Soins et Ticket Modérateur Test GIE SV Codage pharmacie * Le codage des médicaments à partir de juillet se fait en B2 2005

17. 2006 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept Oct Fait par l’éditeur Fait par l’éditeur Opérationnel Établissement Norme B2 2003 Modifications logiciels LAM Médicament 1€ Consultation pour information Passage Norme B2 2003 Sécurisée et/ou B2 2005 Sécurisée* Test CNDA Test Caisse Pivot et TG Parcours de Soins et Ticket Modérateur Test GIE SV Codage pharmacie

18. 2006 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept Oct Fait par l’éditeur Opérationnel Établissement Norme B2 2005 Modifications logiciels LAM Médicament 1€ Consultation pour information Passage Norme B2 2005 Sécurisée* Test CNDA Test Caisse Pivot et TG Parcours de Soins et Ticket Modérateur Test GIE SV Codage pharmacie