PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

1. PREVENTION DESRISQUES PSYCHOSOCIAUX DÉMARCHE

2. REMERCIEMENTS Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document • INRS • CNAMTS • CARSAT/CRAM/CGSS

3. Repères pédagogiques • Référentiel : • Compétence : « Évaluer les risques d’accident et d’atteinte à la santé » • Savoir : « Connaissances des principaux risques et facteurs de risque, cartographie des risques » • Prérequis : • Prévention des risques psychosociaux : notions de base • Niveau : tout niveau • Public : tout public

4. AVERTISSEMENT Ce document a été validé par le RFFST. Il peut être librement et gratuitement utilisé dans un cadre pédagogique. Toute utilisation de ce matériel est soumise au respect de la propriété intellectuelle. Il est placé sous licence Creative commons.

6. DEMARCHE DE PREVENTION Les différents niveaux de prévention Le cadre général Structuration d’une démarche de prévention Les étapes de la démarche de prévention

7. Prévention des RPS Quelles actions pour quels objectifs et quels résultats ? • Prévention primaire ou comment combattre le risque à la source ? • Prévention durable • Prévention secondaire ou comment renforcer la résistance des salariés au stress ? • Efficace à court terme uniquement • Prévention tertiaire ou comment prendre en charge les salariés en souffrance ? • Réagir à l’urgence des situations

8. Le cadre général • Se débarrasser des idées reçues : • Un peu de stress, ça ne fait pas de mal • Le stress, c’est seulement un problème lié à la personne • Contre le stress, on ne peut rien • S’intégrer dans une démarche globale de prévention des risques professionnels • Agir de manière participative et pluridisciplinaire • Avoir recours à des méthodes adaptables aux différentes situations de travail

9. Une démarche structurée de type conduite de projet Existence de conditions de réussite Structuration d’une démarche de prévention ED 6011

10. Les étapes d’une démarche de prévention

11. 1ère étape : Le pré-diagnostic ou le dépistage Réalisation d’un pré-diagnostic sur l’ensemble des unités ou collectifs retenus et à partir des données connues pour : • Objectiver l’existence des risques psychosociaux, • Évaluer leur dimension collective et les localise • Faire émerger un consensus sur la présence des RPS dans l’entreprise • Juger de l’opportunité d’une démarche de diagnostic / d’intervention proprement dite • Préciser le champ d’intervention et finaliser l’engagement de l’entreprise

12. Comment ? • En repérant des indicateurs d’alerte • Liés au fonctionnement de l’entreprise • Liés à la santé et la sécurité des salariés

13. ED 6012

14. 2ème étape : Constitution d’un groupe-projet • Pourquoi ? • Piloter la démarche de prévention • S’assurer que les objectifs sont atteints • Associer des représentants du personnel et éventuellement des salariés

15. Avec qui ? • Sa composition dépend de l’entreprise, il peut comprendre : • Membre(s) de la direction • Acteurs de la santé au travail (infirmière, Med. du travail, Préventeur) • Représentants du personnel • Salariés volontaires • Groupe de salariés représentatif et reconnu de tous

16. Pour quoi faire ? • Ses missions : • Désigne un animateur /pilote • Décide d’un échéancier • Elabore un plan de travail • Informe l’ensemble des salariés • Précise les objectifs et les modalités d’intervention qui peut être réalisée par un intervenant extérieur • Assure le suivi des actions et des indicateurs

17. 3ème étape : Le diagnostic approfondi • Mieux évaluer le niveau de souffrance des salariés et objectiver les atteintes à la santé • Identifier les facteurs de risques psychosociaux • Repérer les groupes de salariés les plus exposés • Cette étape est le plus souvent réalisée avec une aide extérieure. Elle passe par l’analyse du travail réel

18. Préalable nécessaire • Cette étape doit être précédée d’une information du personnel pour expliquer les objectifs de cette étape et l’importance, pour le résultat, de la participation du maximum de salariés des unités retenues en priorité. • C’est au groupe-projet d’organiser et de réaliser la communication tout au long de la démarche. • C’est au CHSCT de la relayer.

19. Une aide extérieure : se faire accompagner La pluridisciplinarité s’impose. L’entreprise peut s’appuyer sur : • Le médecin du travail et les intervenants des Services de Santé au Travail • Les intervenants du service Prévention des risques professionnels de la CARSAT / CRAM / CGSS • Les chargés de mission de l’ARACT • Un IPRP spécialiste en ergonomie, en psychosociologie ou en organisation du travail • Des cabinets conseils expérimentés dans l’accompagnement d’une démarche de prévention collective, centrée sur le travail (prévention primaire)

20. 4ème étape : Restitution des résultats • Par les intervenants au groupe-projet • Par les intervenants à la direction • Par le groupe-projet ou les intervenants à tous les acteurs de l’entreprise

21. 5ème étape : Elaboration et mise en œuvre d’un plan d’actions • Sur la base des résultats du diagnostic approfondi • Propositions élaborées par le groupe-projet, les salariés concernés, en lien avec le CHSCT • Décision et mise en œuvre par la direction

22. 6ème étape : Suivi et prévention au quotidien • Suivi des indicateurs • Suivi et révision du plan d’actions si besoin (groupe-projet et CHSCT) • La prévention des RPS est intégrée à la prévention des risques professionnels dans l’entreprise (actualisation du DU et consultation du CHSCT)

23. POUR ALLER PLUS LOIN…

24. ED 973 ED 6011 ED 6012 ED 6070 ED 5021 : Le point des connaissances sur … le stress au travail DV 365 DV 327 Dossiers web thématiques www.inrs.fr

25. Quelques adresses internet… • www.inrs.fr • www.risquesprofessionnels.ameli.fr • www.anact.fr • www.travailler-mieux.gouv.fr